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TROYES
Surface
77
m 2
Pièces
5
Type
Maison
65
2
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troyes
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Il s'en est pris à ceux qui « craignent la volonté du peuple, car ils savent que la majorité des Tunisiens est contre leurs comportements et pratiques ». Réitérant que « la Tunisie est un pays souverain et la souveraineté appartient au peuple », il a prédit que « la volonté qui sera issue des urnes va transformer le cours de l'histoire en Tunisie ». Gnetnews
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Si le jour de sa réunion coïncide avec un jour férié, la commission se réunira à une date ultérieure dans la semaine. Tunisie : Saïed promet de révéler les noms des magistrats impliqués dans des dépassements, manquements et corruption... - Gnet news. Décisions de la commission: La commission technique communale des autorisations de construire et de démolir émet son avis favorable ou défavorable sur la base de l'étude des dossiers préparée au préalable par les services des autorisations de construire et ce après la présentation du projet par l'architecte. La maire prend sa décision après avoir reçu l'avis de la commission, par la signature de l'arrêté d'autorisation de construire ou de démolir ou par une lettre mentionnant les motifs du rejet. À l'issue de ses réunions, une copie de son procès-verbal est communiquée aux représentants de la direction régionale de l'équipement de Tunis.
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Kaïs Saïed a évoqué d'autres dépassements de ces magistrats, dont « le blocage des poursuites des suspects dans des dossiers terroristes, empêcher l'application de l'article 23 du code des procédures pénales dans le dossier dit de « l'appareil secret », et s'abstenir de diligenter des investigations pénales dans des affaires en lien avec la sécurité et ayant un caractère terroriste ». Plusieurs chances ont été données et des mises en garde ont été lancées afin que la magistrature procède à son auto-assainissement, a-t-il déclaré en prélude, pointant la tergiversation et l'atermoiement à ouvrir les dossiers, « cette situation ne pourrait se poursuivre ad vitam æternam ». Suivi de l'autorisation de construire. Il est inacceptable que la justice soit absente des palais de justice, qu'il y ait une justice à double vitesse, l'une pour les démunis et l'autre pour les riches, a-t-il déploré. Tous les justiciables sont égaux devant la justice, a-t-il affirmé, se défendant de toute ingérence dans la magistrature. Le chef de l'Etat a, en préambule annoncé l'examen de projets de décrets présidentiels et décrets lois, notamment l'amendement de la loi organique régissant les élections et référendums, en prévision du référendum du 25 juillet prochain.
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Le client doit remettre l'état des lieux rempli, signé et légalisé au promoteur; au cas où il existe des vices apparents (non liés à l'utilisation) ou non; dans un délai maximum d'un mois à compter de la date de l'attestation de remise des clefs pour que le promoteur puisse intervenir dans les meilleurs délais. Après les travaux de bornage, le promoteur s'engage à établir et signer les actes de précision pour mutations des titres fonciers individuels aux noms des acquéreurs. NB:
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Ces deux bilans seront un référentiel important à la conception du confort thermique des usagers et aussi aux choix pertinents des systèmes de chauffage, de ventilation, de rafraichissement et de climatisation. La coordination pour intégrer des systèmes hybrides sera toujours bénéfique pour réduire davantage le besoin en énergie. Pv de recollement tunisie.com. La production d'ECS est aussi un sujet d'optimisation au niveau du choix des systèmes et au niveau du choix du type d'énergie (gaz, électrique, solaire, géothermique…). La gestion durable des eaux (pluviale, potable et usée) est devenue une nécessitée à l'échelle macro (environnement) et à l'échelle micro du bâtiment. L'exploitation d'eau pluviale pour les sanitaires, les nettoyages et l'arrosage. La rationalisation de consommation d'eau potable et le traitement des eaux usées. L'ingénieur électricité et sécurité incendie: L'optimisation faite pour les taux de vitrage pour chaque orientation, le choix adéquat des parois transparents seront prises en compte pour profiter le maximum de l'éclairage naturel et concevoir des circuits et des systèmes intelligents pour réduire le recours à l'éclairage artificiel.