A la demande de l'employeur, il a été décidé de procéder à une révision de l'accord ARTT signé en 1999. Dans un 1er temps, les délégués syndicaux et employeur ont signé un accord de méthode qui conclut la nécessité: - de mesurer l'écart entre ce qui est écrit dans l'accord et ce qui se pratique - de savoir si l'accord est connu de tous et comment chacun l'applique Aussi, avons-nous travaillé à un questionnaire que nous demandons à chaque salarié de remplir pour nous permettre ensuite de faire de bonnes propositions pour la rédaction d'un nouvel accord tenant compte de l'évolution de la législation et de la réalité de fonctionnement des services. Merci donc de répondre aux questions, les délégués syndicaux se tiennent à votre disposition si vous souhaitez des éclaircissements pour ce faire. Questionnaire temps de travail. Vous pouvez les joindre le jeudi au local syndical, ou par téléphone: - Christophe SAVERET: 06 22 03 17 95 - Florent PORTELLI: 06 22 03 17 84 - Emmanuel MORIO: 06 22 03 17 78
réponse obligatoire Question 1 Dans quel Pôle travaillez vous?
Questionnaire Temps De Travail En Anglais
Si toutefois l'accord ne précise pas les modalités de l'évaluation et du suivi régulier de la charge de travail, depuis la loi travail, une convention individuelle de forfait en jours peut être valablement conclue sous certaines conditions. L'employeur doit:
établir un document de contrôle avec le nombre et la date des journées travaillées. Ce document peut être renseigné par le salarié;
s'assurer que la charge de travail du salarié est compatible avec le respect des temps de repos quotidiens et hebdomadaires;
organiser un entretien annuel avec le salarié pour évoquer sa charge de travail, l'organisation de son travail, l'articulation entre activité professionnelle et vie personnelle, sa rémunération. Questionnaire sur la durée du temps de travail – InterNéo. Au vu des règles légales, la santé au travail du cadre au forfait jours et sa qualité de vie au travail sont donc des éléments à garantir. Charge de travail des cadres au forfait jours: jurisprudence
Dans un arrêt du 25 janvier 2017, la Cour de cassation s'est prononcée sur l'application du forfait jours d'une salariée.
2006
Nouvelle version V1 du questionnaire testée en « focus-group » enquêteurs
Séances de travail autour la version V1:
12 déc. 2006
Bilan du « focus group » enquêteurs
15 déc. 2006
Réunion du Comité d'Orientation
18 déc. 2006
& 9 janv. 2007
Réunions du groupe de travail
Fév.
Fabrication uniquement sur votre cahier des charges!!! Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire Prix de vente 8000 euros ttc Livraison possible
Je vends calèche vis à vis 6 places neuve garantie constructeur 2 ans Freins hydraulique 4 freins à disque Bosch Freins à main à l'ancienne couches de vernis bois de frêne sièges et toit en cuir de haute qualité de veau Construction de grande qualité Pour 2 ou 4 chevaux Livré avec timon et brancards D'autres couleurs disponibles D'autres modèles disponibles sur simple demande vis à vis.... Fabrication uniquement sur votre cahier des charges!!! Calèche à vendre sur saint. D'autres photos disponibles sur simple demande Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire Prix de vente 6900 euros Livraison possible
Je vends calèche visà vis 8 places neuve garantie constructeur 2 ans Freins hydraulique 4 freins à disque Bosch Freins à main à l'ancienne couches de vernis bois de frêne sièges et toit en cuir de haute qualité de veau Construction de grande qualité Pour 2 ou 4 chevaux Livré avec timon et brancards D'autres couleurs disponibles D'autres modèles disponibles sur simple demande vis à vis....
Calèche À Vendre Dans Le Quartier
Calèche 2-roues âne/poney
Calèche pour âne ou petit poney
Longueur 2. 00 cm, suspension sous la banquette; avec gardes
boues, freins à disque; roues en 12"
pour âne ou poney jusqu'à 1. 20cm. livré en kit
Prix € 700, -- ( hors transport depuis la Hollande)
couleurs dispo: violet, pink, bleu, vert
et rouge Prix € 800, -
siège meneur en option
cal.
Fabrication uniquement sur votre cahier des charges!!! D'autres photos disponibles sur simple demande Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire Prix de vente 6900 euros Livraison possible
Je vends calèche vis à vis 6 places neuve garantie constructeur 2 ans Freins hydraulique 4 freins à disque Bosch Freins à main à l'ancienne couches de vernis bois de frêne sièges et toit en cuir de haute Construction de grande qualité Pour 2 ou 4 chevaux Livré avec timons D'autres couleurs possibles Toute modèles de voitures hippomobile disponibles sur simple demande Fabrication possible sur votre cahier des charges!!!