Phénomène de BLEVE ( GPL) (Circulaire du 10 mai 2010)
Guide d'élaboration et de lecture des études de dangers pour les établissements soumis à autorisation avec servitude (révision du guide de 2003)
Fiche 4: Les phénomènes dangereux associés aux gaz inflammables liquéfiés dans les établissements de stockage hors raffineries et pétrochimie - le BLEVE
[Circulaire du 10 mai 2010]
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Circulaire du 10 mai 2010
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DÉPARTEMENT DU CALVADOS Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues du 28 février 2010 Communes d'Asnelles (1), Colleville-Montgomery (1), Géfosse-Fontenay (1), Grandcamp-Maisy (1), Langrune-sur-Mer (1), Saint-Côme-de-Fresné (1), Ver-sur-Mer (1). Inondation et coulée de boue du 25 juin 2009 Commune d'Hermanville-sur-Mer (1). Mouvement de terrain du 7 septembre 2009 au 2 décembre 2009 Commune de Pré-d'Auge (Le) DÉPARTEMENT DU CHER Inondation et coulée de boue du 9 août 2009 Commune de Montigny (1). Arrêté du 10 mai 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Légifrance. DÉPARTEMENT DES CÔTES-D'ARMOR Inondation et choc mécanique liés à l'action des vagues du 28 février 2010 Communes de Binic (1), Langueux (1), Yffiniac (1). Inondation et coulée de boue du 27 au 28 février 2010 Communes de Dinan (3), Goudelin (1), Grâces (1), Mérillac (1), Morieux (1), Plouër-sur-Rance (2), Pommeret (1), Quessoy (1), Quiou (Le) (1), Saint-Caradec (1), Sainte-Tréphine (2). Inondation et coulée de boue du 28 février 2010 Communes de Plédran (1), Plénée-Jugon (2), Plourhan (1), Plourivo (1), Plouvara (2), Saint-Brieuc (1), Trégueux (1).
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Notice descriptive
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Titre:
Numéro NOR:
DEVP1013761C
Ministère:
Ministère de L'Écologie, de l'Énergie, du Développement Durable et de la Mer
Thématique de
document:
Prévention des risques
Type de
Circulaire
Date de
signature:
10-05-2010
publication:
10-07-2010
Document(s):
Document1 []
A propos
La Fédération CGT des services publics rassemble les personnels des:
services publics territoriaux, communes, départements, régions et leurs établissements;
services départementaux d'incendie et de secours - SDIS (Sapeurs pompiers);
secteurs publics et privés du logement social;
secteurs privés des eaux et de la thanatologie (Pompes funèbres)
Elle regroupe plus de 85 000 adhérents, organisés en syndicats dans leurs collectivités ou entreprises, pour défendre leurs intérêts d'agents et salariés du service public, en convergence avec les autres salariés, les usagers et les populations.
Circulaire Du 10 Mai 2010 2016
En cas d'annulation, il sera retenu une somme forfaitaire de 30 € par personne. Si l'annulation intervient quinze jours avant le depart, il sera retenu 50% du montant global du forfait. Entre quatorze jours et deux jours avant le depart, il sera retenu 80% du montant global du forfait. Moins de deux jours avant le depart, il sera retenu 100% du montant global du forfait. En cas de non-presentation aux heures et lieu mentionnes ci-dessus, aucun remboursement ne pourra
etre reclame.? _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
BULLETIN D'INSCRIPTION – BUHL ET MURBACH,
dimanche 27 juin 2010
(a retourner aux AMAMCS, 1 place Hans-Jean Arp 67000 Strasbourg)
Je soussigne, ………………………………………………………………………………………………………………. demeurant……………………………………………………………………………………………………………………
Tel. : ………………………. Circulaire du 10 mai 2010 2016. ……………………………… fax…………………………………………. e-mail: ………………………………………………………………………………………………………………………..
souhaite participer a l'excursion organisee par les AMAMCS a BUHL et MURBACH le dimanche 27 juin 2010.
Ci-joint, mon reglement par cheque. Date:…………………………………………. Signature:…………………………………………………………….. {/slide}
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