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Maison Gites Auvergne - Trovit
Le câblage électrique a été posé dans toute la maison, il y a déjà un nouveau tableau électrique, qui n'est pas encore connecté. L'ancienne installation est actuellement toujours connectée, il y a donc du courant. L'ancienne grange était autrefois transformée en maison d'hôtes. La taille intérieure est de 40m2. Au rez-de-chaussée se trouve un séjour (20m2) avec coin cuisine, 6m au plus haut. Quelques marches plus haut, sur le côté droit, il y a un espace de vie de 20m2 avec une salle d'eau avec lavabo, WC et douche. Gite et chambre d'hôtes a vendre Puy de Dôme (63 ). Au-dessus il y a une chambre de 20m2. Accessible depuis le pignon de la maison, il y a une autre pièce de 20m2. Une fois bien agencé, ceci est sûrement un très bel ensemble. Le terrain est assez plat, principalement en pré, avec de nombreux grands arbres. La fosse septique fonctionne mais n'est pas conforme. La maison est raccordée à l'eau de ville. Située dans un hameau tranquille au bout de la route goudronnée. La dépendance en mauvaise état est enregistrée au cadastre et peut donc être reconstruite.
Dans La Région Auvergne Gîtes/ Chambres D'hôtes À Vendre, Trouvé: - 1 | Franimo
73. 92. 05. 02 pour plus d'informations.
Gite Et Chambre D'hÔTes A Vendre Puy De DÔMe (63 )
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Puy-de-Dôme (63), Auvergne
Lieu: st julien la geneste
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Chbres
Surface Habitable:
160 m²
Surface terrain:
5 340 m²
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Région: Auvergne
Département: Puy-de-Dôme (63)
Commune: Saint-Julien-la-Geneste (63390)
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Localiser ce bien
Descriptif
Carte
Caractéristiques
Ref. de l'annonce: Auv 1043
Type de bien: Résidentielle (Maison), Local Commercial (Gîte), Investissement Locatif
Chambres: 4
SdBs / salles d'eau: 0
Surface Habitable: 160 m²
Surface terrain: 5 340 m²
avec potentiel chambre d'hôtes
grand terrain
jardin
Description
Auv 1043: Maison située au calme avec gîte, puits, beau terrain 5.
Je ne suis pas sûr. Pouvez-vous me renseigner svp
Cordialement
16 avril 2012
Une seule assemblée générale peut voter les deux résolutions proposées. 18 janvier 2012, par christophe78
Bonsoir,
Après avoir validé un PV sur une rémunération sur 3 mois des dirigeants, mes associés souhaitent revoir à la baisse la rémunération. Est-t il possible de modifier la remunueration du présientet DG sans notre accord? merci
chris
Modèle Procès Verbal Assemblée Générale Suisse Normande
Dès lors, quitus de sa gestion est donné au trésorier pour l'exercice écoulé. Après présentation du budget de l'exercice …, l'assemblée générale approuve ledit budget tel qu'il lui a été présenté. Cette résolution est adoptée à … (indiquer le résultat des votes). DEUXIÈME RÉSOLUTION
Après débat, l'assemblée générale décide de fixer le montant des nouvelles cotisations dues au titre de l'exercice … comme suit: …. TROISIÈME RÉSOLUTION
Après rappel par Monsieur le Président que … (nombre) sièges sont à pouvoir, il est procédé à l'élection des administrateurs à bulletin secret sous la surveillance du bureau de vote composé comme suit: …. Sont déclarés régulièrement élus:.. … (nom et prénom), né(e) le … à …, demeurant à … et exerçant la profession de … avec … (nombre) voix;.. … (nom et prénom), né(e) le … à …, demeurant à … et exerçant la profession de … avec … (nombre) voix;
…. QUATRIÈME RÉSOLUTION
< A compléter>
Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à … heures.
Types de documents Procès verbaux (8 documents trouvés)
Procès verbal d'une réunion du CA
Procès verbal d'une réunion extraordinare du CA
Procès verbal d'une réunion formelle
Procès verbal d'une réunion ordinaire du CA
Procès verbal de l'assemblée générale constitutive
Procès verbal de l'assemblée générale des actionnaires
Procès verbal de la première réunion du CA
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Moodle Procès Verbal Assemblée Générale Suisse
704 al. 2 CO). La loi requiert une majorité qualifiée de deux tiers des voix représentées pour les questions suivantes ( art. 1 CO):
La modification du but social;
L'introduction d'actions à droit de vote privilégié;
La restriction de la transmissibilité des actions;
L'augmentation autorisée ou conditionnelle du capital-actions;
L'augmentation du capital-actions au moyen des fonds propres, contre apport en nature ou en vue d'une reprise de biens et l'octroi d'avantages particuliers;
La limitation ou la suppression du droit de souscription préférentiel;
Le transfert du siège de la société;
La dissolution de la société. Concernant l'assemblée générale, il faut rédiger un procès-verbal ( art. 2 et 3 CO). Les décisions concernant des changements de statuts doivent faire l'objet d'un acte authentique et être inscrites au registre du commerce ( art. 647 CO). Cela signifie qu'un notaire doit être présent à l'assemblée générale ou que la réunion prenne place directement chez ce dernier. Le droit suisse des sociétés anonymes ne prévoit pas de quorum de présence statutaire.
L'organe suprême de la Sàrl est l'assemblée des associés. L'assemblée ordinaire des associés a lieu chaque année dans les six mois qui suivent la clôture de l'exercice annuel. Les assemblées extraordinaires des associés sont convoquées conformément aux statuts et aussi souvent qu'il est nécessaire. L'organisation, le déroulement et le procès-verbal de l'assemblée des associés relèvent de la responsabilité des gérants, le cas échéant aussi de l'organe de révision ou des liquidateurs. Par ailleurs, les dispositions du droit la société anonyme s'appliquent par analogie en ce qui concerne:
la convocation, le droit de convocation et de proposition des associés
l'objet des délibérations et les propositions
l'assemblée universelle
les mesures préparatoires et le procès-verbal de l'assemblée des associés
la représentation des associés ainsi que la participation sans droit. Attention: L'article 808b CO est en vigueur depuis le 1. 1. 2008. Il dispose que, dans certains cas, une décision de l'assemblée des associés recueillant au moins les deux tiers des voix représentées et la majorité absolue du capital social pour lequel le droit de vote peut être exercé est nécessaire.
SPINOZI STEPHANIE;
Le président déclare que les documents requis ont été adressés aux associés au moins quinze jours avant la date de la présente assemblée et que ceux-ci ont pu exercer leur droit de communication et d'information dans les conditions prévues par la loi. Les associés lui
donnent acte de cette déclaration. Le président donne ensuite lecture des rapports mentionnés ci-dessus. Il déclare la discussion ouverte. M. EDIWING JEAN demande la parole et énonce que le changement de dénomination sociale de la SARL entraînerait un coût pour la modification des documents administratifs et le paramétrage du logiciel commercial utilisé. Par ailleurs, le changement de dénomination sociale entraînerait pour la clientèle une certaine confusion et risquerait d'avoir un impact sur le chiffre d'affaires de la société. Personne ne demandant plus la parole, le président met aux voix les résolutions figurant à l'ordre du jour:
RESOLUTIONS Première résolution
Les associés donnent leur agrément à la cession par M. EDIWING SEBASTIEN des 50 parts sociales de EDIWING SARL qu'il détient à M. SPINOZI RAPHAEL.