* Sous réserve d'éventuelles corrections et de décisions du juge de l'élection Election municipale 2014 Les résultats des élections Sièges à pourvoir Sièges pourvus Conseil municipal 15 15 Résultats du 1er tour Candidats Voix% Inscrits% Exprimés Elu(e) M. Daniel LONGERET 296 55, 74 78, 72 Oui M. David DUPASSIEUX 296 55, 74 78, 72 Oui Mme Cécile LOVICHI 294 55, 36 78, 19 Oui M. Laurent DEL GATTO 294 55, 36 78, 19 Oui Mme Laurence FERREIRA 290 54, 61 77, 12 Oui Mme Valérie PEDROSA 290 54, 61 77, 12 Oui Mme Lyne LIEUTAUD 288 54, 23 76, 59 Oui M. Eric BOUVIER 280 52, 73 74, 46 Oui M. Jean POLLIER 280 52, 73 74, 46 Oui Mme Dominique MARTIN 272 51, 22 72, 34 Oui M. Fabrice HATON 272 51, 22 72, 34 Oui M. Mairie chainaz les frases film. Lionel DEVILLE-CAVELLIN 265 49, 90 70, 47 Oui M. François GENTELET 264 49, 71 70, 21 Oui M. Gilles VIVIANT 232 43, 69 61, 70 Oui M. Gérard ALIBERT 226 42, 56 60, 10 Oui M. Thierry DUPASSIEUX 177 33, 33 47, 07 Non * * Pour être élu au 1er tour, il faut réunir la majorité absolue des suffrages exprimés et un nombre de suffrages égal au quart de celui des électeurs inscrits.
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Certaines villes utilisent encore des Plans d'occupation des sols (POS) ou Règlement national d'urbanisme (RNU). Il y a beaucoup de règles différentes à considérer avant de pouvoir construire, c'est pourquoi consulter ces informations en ligne est important. En passant commande les experts du PLU de Chainaz-les-Frasses et du cadastre pourront vous aider et vous informer sur les différentes zones (Zone U, Zone N) de la commune. Si vous convoitez un bien nous pouvons également faire des recherches pour connaitre le propriétaire d'une parcelle (un terrain ou une maison) ou parfois vous fournir un certificat d'urbanisme (CU). Le cadastre consigne aussi la valeur des biens et sert de base de calcul à certains impôts (impôt foncier par exemple). La commune de Chainaz-les-Frasses est divisée en sections, chaque section étant elle-même subdivisée en feuilles. Chaque feuille recense une ou plusieurs parcelles cadastrales. Notaire à Chainaz-les-Frasses. PLU de Chainaz-les-Frasses, Plan local d'urbanisme (anciennement POS, plan d'occupation des sols ou carte communale) souvent fixé par le SCOT, schéma de cohérence territoriale.
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Dernière modification le 15 décembre 2020 - La Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) La carte n'est pas pleinement compatible avec
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Adresse 2 place de l'Église 74540 Chainaz-les-Frasses Horaires d'ouverture Le Lundi: de 15h45 à 18h00
Le Jeudi: de 08h15 à 12h00
de 15h30 à 17h00
Le Samedi: de 09h00 à 12h00
Accueil les semaines paires.
9 juin et le lun. 11 juil. à 20010-000 Le vendeur envoie l'objet sous 1 jour après réception du paiement. Envoie sous 1 jour ouvré après réception du paiement. Remarque: il se peut que certains modes de paiement ne soient pas disponibles lors de la finalisation de l'achat en raison de l'évaluation des risques associés à l'acheteur.
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