Stempnierwsky
[UCL]
À partir du 1er janvier 2018, la norme comptable internationale IFRS 9, « les instruments financiers » a remplacé la norme précédente IAS 39, « l'instrument financier: comptabilisation et évaluation ». Ces normes réglementent la pratique de la comptabilité de couverture dans les comptes des sociétés. Ce mémoire aborde une analyse de la comptabilité de couverture sous ces deux normes, par des comparaisons dégage des ressemblances et des différences dans les effets de leur application. Il s'agit aussi de comprendre les mécanismes de la stratégie de la gestion des risques qu'une entreprise met en place au moyen d'une comptabilité de couverture dans ses comptes. La première partie aborde les différents aspects d'une comptabilité de couverture sous les deux normes: instruments de couverture, éléments couverts, critères d'applicabilité, documentation, conditions requises pour la comptabilisation des relations de couverture, alternatives à la comptabilité de couverture. La comparaison entre les deux normes, leur interprétation nous indiquent la plus-value, ou non, de ce changement de méthode comptable.
- Ias 39 comptabilité de couverture pour cake
- Ias 39 comptabilité de couverture zinguerie
- Ias 39 comptabilité de couverture de toiture
Ias 39 Comptabilité De Couverture Pour Cake
Des aménagements ont cependant été effectués pour réduire la volatilité du compte de résultat liée aux variations de juste valeur résultant du risque de crédit propre, lorsqu'une entité a opté pour la juste valeur dont le résultat est contre-intuitif. Dépréciation
Le modèle IAS 39 (pertes encourues) repoussait la reconnaissance des pertes de crédit jusqu'à la survenance d'un événement. Sa complexité, basée sur de multiples modèles de dépréciation, était pointée du doigt. Le nouveau modèle de dépréciation instaure une reconnaissance plus rapide des pertes de crédit prévues. Elles sont comptabilisées pour toute la durée de vie du prêt sur une base plus régulière. Comptabilité de couverture
Informations accrues sur l'activité de gestion des risques, alignement du traitement comptable des couvertures sur les activités de gestion des risques: IFRS 9 entraîne ici aussi des changements importants, visant à permettre aux entités de mieux rendre compte de ces activités dans leurs états financiers.
Ias 39 Comptabilité De Couverture Zinguerie
La Commission européenne a adopté un règlement portant approbation de la norme comptable internationale IAS 39 «Instruments financiers: comptabilisation et évaluation», à l'exception de certaines dispositions concernant, d'une part, la possibilité d'appliquer le système de la juste valeur à tous les éléments du bilan («option de la juste valeur») et, de l'autre, la comptabilité de couverture. Ce texte a reçu le soutien d'une majorité qualifiée des États membres au sein du comité de réglementation comptable (CRC), réuni le 1er octobre, ainsi que du Parlement européen. La Commission a également adopté une déclaration politique invitant l'International Accounting Standards Board (IASB) à présenter les nécessaires modifications de l'option de la juste valeur, d'ici à décembre 2004, et du dispositif relatif à la comptabilité de couverture, d'ici à septembre 2005. L'IAS 39 sera obligatoirement applicable, en dehors des dispositions exclues par le réglement, par toutes les sociétés cotées dans l'UE, à partir du 1er janvier 2005.
Ias 39 Comptabilité De Couverture De Toiture
Interactions entre Bâle 3 et IFRS 9
Il existait une déconnection totale entre les approches prudentielles de Bâle 2 sur les pertes estimées et le cadre comptable d'IAS 39 sur les pertes encourues. L'approche d'IFRS sur les pertes attendues, similaire à celle du comité de Bâle, permet une mise en commun des deux référentiels, fondée sur des définitions communes et l'utilisation de modèles d'indicateurs de risque de crédit (probabilité de défaut, perte en cas de défaut, facteur de conversion du crédit). Pour assurer la cohérence entre les estimations des pertes attendues selon IFRS 9 ou dans le cadre des règles de Bâle, les sources de données des deux approches devront être identiques. Néanmoins, les critères d'éligibilité à un calcul de provisions comptables pourront varier de ceux appliqués aux encours réglementaires bâlois. Exemple: l'exposition tiendra compte dans IFRS 9 des hypothèses de remboursements anticipés, contrairement à Bâle 3 qui ne prend pas en compte l'amortissement.
IAS 21)
Annexes [ modifier | modifier le code]
Références [ modifier | modifier le code]
↑ a et b Journal officiel de l'Union Européenne, p. 1
↑ Antoine Sardi, Pratique de la Comptabilité Bancaire
↑ (en) « IFRS 9 »
Bibliographie [ modifier | modifier le code]
Antoine Sardi, Pratique de la Comptabilité Bancaire, Editions afges, 2005, 1419 pages.