Pour plus d'informations, il convient de s'adresser à
Informations supplémentaires: Documentation sur le Registre
Questions fréquemment posées concernant les données du Registre européen des brevets
Documentation technique
Pour
savoir quel produit répond le mieux à vos besoins, il suffit de consulter ce tableau.
- Registre européen des brevets du
- Registre européen des brevets en
- Registre européen des brevets plus
- Registre européen des brevets des
- Registre européen des brevets de
- Baie vitrée seuil intégré de santé et
Registre Européen Des Brevets Du
Sur base des données fournies par un registre national des brevets, la date de fin de validité affichée pourrait correspondre à l'une des dates suivantes (dans l'ordre indiqué):
brevet retiré
brevet révoqué
brevet éteint ou
brevet expiré
Que signifie "n'est plus en vigueur depuis le"? Les droits conférés par le brevet ne sont plus en vigueur (depuis la date indiquée). Qu'est-ce-que la Veille du Registre? La Veille du Registre est un service du Registre européen des brevets qui vous permet de surveiller la plupart des changements intervenus dans les dossiers en raison d'actes de procédure pendant la procédure relative au brevet européen. Vous pouvez suivre jusqu'à 5 000 dossiers par compte de Veille du Registre et utiliser cinq adresses électroniques différentes pour recevoir les alertes. Que dois-je faire si j'ai oublié mon identifiant ou mon mot de passe? Veuillez suivre ce lien pour demander un nouveau mot de passe ou un rappel d'identifiant:
Données de connexion oubliées. Quand les notifications de la Veille du Registre sont-elles envoyées?
Registre Européen Des Brevets En
Recherche de brevets
Les données du Registre européen des brevets couvrent toutes les informations d'ordre procédural accessibles au public qui concernent les demandes de brevet européen, telles qu'elles découlent de chaque étape de la procédure de délivrance. Télécharger un dossier spécimen
Vous pouvez utiliser les données du Registre européen des brevets pour:
découvrir à quel stade de la procédure une demande de brevet européen se trouve
intégrer des enregistrements du Registre européen des brevets dans votre propre interface de recherche, base de données ou moteur de recherche
combiner des fichiers "frontfile" (EBD) avec un fichier "backfile" annuel (données du Registre européen des brevets). Couverture
À partir de 1978
Format
XML ST36
Volume
Backfile: environ 8 Go (fichier ZIP)
Livraison
Les données d'anciens documents (backfile) peuvent être téléchargées deux fois par an. Le fichier des données en cours (frontfile) au même format n'est pas disponible. Prix
Consultez notre boutique pour connaître les prix.
Registre Européen Des Brevets Plus
Les jeux de données de masse de l'OEB sont également appelés
"produits de données brutes" ou "bases de données de
l'OEB". Les Conditions relatives à la concession de licences pour les bases de données de l'OEB s'appliquent. Informations supplémentaires
Le fichier "backfile" des données du Registre européen des brevets fournit des informations complètes sur l'historique d'une demande de brevet OEB à un moment précis, quel qu'il soit. Les données du Registre européen sont un instantané de la base de données à un moment donné et comprennent non seulement les informations énumérées à la règle 143 CBE mais aussi des renseignements complémentaires comme la situation juridique, les détails concernant la représentation, etc.
Notre produit
n'inclut pas "Tous les documents" ni les rubriques du Registre fédéré
du Registre européen des brevets. Veuillez noter que le
fichier "backfile" des données du Registre européen des brevets ne
concorde que partiellement avec le fichier "frontfile" hebdomadaire
EBD.
Registre Européen Des Brevets Des
(2) 134 Le Président de l'Office européen des brevets peut prescrire que des mentions autres que celles prévues au paragraphe 1 seront inscrites au Registre européen des brevets. (3) Des extraits du Registre européen des brevets sont délivrés sur requête après paiement d'une taxe d'administration. 132 Cf. la décision de la Grande Chambre de recours G 1/97 (Annexe I). 133 Modifiée par décision du Conseil d'administration en date du 20. 10. 1977, entrée en vigueur le 01. 02. 1978 (JO OEB 1978, 12 s. ) et celle en date du 13. 1999, entrée en vigueur le 01. 03. 2000 (JO OEB 1999, 660 s. ). 134 Cf. les communiqués du Président de l'OEB du 14. 1983, du 22. 01. 1986 et du 30. 07. 1986 relatifs à l'inscription de certaines mentions dans le Registre européen des brevets (JO OEB 1983, 458; 1986, 61, 327 et 381).
Registre Européen Des Brevets De
These States, and those for which the extension fee has been paid, are indicated in the Register of European Patents and in the European Patent Bulletin. Pour les titulaires d'un compte courant n'ayant pas accès au Registre européen des brevets en ligne, l'OEB offre un mois d'essai à titre gratuit du nouveau service. Deposit account holders, who do not yet have access to the EPIDOS Register on-line, may obtain a one-month-free trial. insérer le registre de la protection unitaire conférée par un brevet dans le registre européen des brevets et gérer le registre de la protection unitaire conférée par un brevet ▌;
to include the Register for unitary patent protection within the European Patent Register and to administer the Register for unitary patent protection ▌;
not-set
Les informations concernant l'extension de brevets européens sont publiées de même au Registre européen des brevets ( Registre d'information EPIDOS), au Bulletin européen des brevets et dans les documents A3.
Pour plus d'informations à ce sujet, voir Événements du Registre.
La marque Millet a la solution avec son coulissant mural "M3D. s": les vantaux (un, deux ou quatre) se déboîtent pour glisser le long du mur. Résultat, une baie dont la largeur varie de 1, 50 à 6 m selon le projet, ménageant dans tous les cas une ouverture maximale vers l'extérieur. Le coulissant mural "M3D. Seuil de baie vitrée conforme ? - 14 messages. s" représente une bonne alternative au système à galandage dans le cadre d'une rénovation. En aluminium à l'extérieur, il est disponible, côté intérieur, en aluminium, bois ou PVC. Multicoloration possible. Millet Une baie vitrée avec motorisation pour une manipulation facile Dotée d'un double voire d'un triple vitrage, la baie coulissante panoramique peut se révéler compliquée à manipuler en raison de son poids. Pour les projets de grandes dimensions, vous pouvez choisir un système de motorisation intégré à la baie, avec un coulissement silencieux d'environ 15 cm par seconde. En présence d'un obstacle, le mouvement du vantail s'interrompt et enclenche un retour en arrière. Autre possibilité: le coulissant à levage.
Baie Vitrée Seuil Intégré De Santé Et
Le 01/03/2019 à 22h09
Apparement ils ont du casser le rejingot car il était à l'envers... J'ai pas trop compris son explication... Le 02/03/2019 à 09h49
La goutte d'eau en partie basse n'est pas un gros problème. Par contre les retours à l'intérieur sont complétements ratés. Ces seuils sont simplement à refaire et de préférence coulés sur place car les préfabriqués ne sont pas disponible dans toutes les dimensions. Regardez cette vidéo de pose de seuil, on voit bien les retours et l'encastrement du seuil dans le tableau. Vous devriez avoir le même résultat. [... Baie vitrée bois coulissante à prix pas cher | fenetre24.com. ] 1bAq5t0aF_4
Le 02/03/2019 à 11h27
Bonjour
amelie62 a écrit: Mon conducteur de travaux dit que la goutte d'eau n'est simplement pas visible. Il veut enlever un peu de mortier sous le seuil...
" Il n'a pas l'air d'avoir compris qu'elle est inexistante "
AMHA: si, si il sait, il a bien vu... mais il fait l'âne pour vous embrouiller;
Par contre, moi, j'arrive à douter (entre mes lunettes et mon ptit écran): confirmez-vous que le seuil est en pierre bleue et pas coulé sur place (béton)?
Merci pour votre réponse
Messages: Env. 10
De: Rognac (13)
Ancienneté: + de 9 ans
En cache depuis le vendredi 13 mai 2022 à 12h26