A ce titre, aucune donnée de transaction financière n'est conservée par la Collectivité. Les données ou documents conservés par l'Usager dans son espace de stockage relèvent de sa responsabilité exclusive. Gestion de la relation enfance-famille -. L'utilisation de l'espace de stockage n'exonère pas l'Usager de la conservation matérielle de tout document dont il aurait pu déposer une copie numérisée dans cet espace. Il est rappelé que toute personne procédant à une fausse déclaration pour elle-même ou pour autrui s'expose, notamment, aux sanctions prévues à l'article 441-1 du Code Pénal, prévoyant des peines pouvant aller jusqu'à trois ans d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende. Conformément aux dispositions de l'article 4 de l'ordonnance n°2005-1516 du 8 décembre 2005, les présentes conditions générales s'imposent à tout Usager du Service. Textes officiels
Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés;
Ordonnance n°2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives;
Décret n°2009-730 du 18 juin 2009 relatif à l'espace de stockage accessible en ligne pris en application de l'article 7 de l'ordonnance n°2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les usagers et les autorités administratives et entre les autorités administratives.
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Beaune Aventure, c'est une association qui a pour but de proposer aux jeunes de 12 à 17 ans ne partant pas en vacances, des séjours à thème, mais aussi, dans le courant de l'année, des défis sportifs. Vendredi, Vincent Leguay, vice-président de...
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A noter: La fréquentation de Beaune Côté Plage est fixée à 1 000 personnes par jour maximum. Beaune cote et sud espace famille des. Au-delà de cette limite, aucune nouvelle entrée ne sera autorisée. Ceci pour des raisons sanitaires, de sécurité et de surveillance des bassins. La fréquentation est disponible sur et sur nos réseaux sociaux. Accès à Beaune Côté Plage:
Depuis l'autoroute A6, prendre la sortie Beaune-Centre 24. 1, puis suivre la D 1074 en direction de Meursault. Depuis Beaune Est, prendre la D 1074 en direction de Meursault. Depuis Beaune Ouest, prendre la D 1074 en direction de Montagny-lès-Beaune.
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