La fédération départementale des chasseurs transmet à la Fédération nationale des chasseurs et à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage avant le 30 novembre une synthèse informatisée des prélèvements départementaux par espèce et par décade, en séparant le domaine public maritime du reste du territoire. L'Office national de la chasse et de la faune sauvage publie avant le 1er janvier un bilan annuel des prélèvements. Article 3 de l'arrêté du 21 janvier 2004
Le directeur de la nature et des paysages est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 21 janvier 2004. Arrêté du 1er mars 2004 fixant la répartition entre les régimes obligatoires d'assurance maladie de la participation au financement du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés pour 2004 - APHP DAJDP. Pour la ministre et par délégation,
Le directeur de la nature et des paysages
J. -M. MICHEL
Annexe: Carnet de prélèvements pour une installation de chasse de nuit au gibier d'eau
Arrêté Du 01 Mars 2004 Download
» « Université de technologie de Troyes: 0031 S. » « Université de Bretagne Sud: Lorient, génie informatique: 0215 S. » « Université de Bretagne Sud: Lorient, génie informatique: 0276 S. » 62e section: énergétique, génie des procédés Au lieu de: « Université des Antilles-Guyane: Guadeloupe, physique du solide et cristallographie, transfert couple de masse et de chaleur: 0037 S. » Lire: « Université des Antilles-Guyane: Guadeloupe, transfert de couples de masse et de chaleur: 0037. Arrêté du 01 mars 2004 levage. » Au lieu de: « Université d'Orléans: Bourges, mécanique: 0667. » Lire: « Université d'Orléans: Bourges, énergétique des plasmas, allumage par plasmas: 0667. » 63e section: électronique, optronique et systèmes Supprimer: « Université Nancy-II (institut universitaire de technologie d'Epinal): instrumentation électronique, bio-électromagnétisme: 0643 S. » Au lieu de: « Université de Nice: micro-électronique: 1165. » Lire: « Université de Nice: école supérieure d'ingénieurs de Nice Sophia-Antipolis, micro-électronique: 1165.
Arrêté Du 01 Mars 2004 2
» Au lieu de: « Université Paris-XI: et 30e section, informatique pour la modélisation et l'interfaçage: 1754. » Lire: « Université Paris-XI: et 30e section, institut d'optique théorique et appliquée, informatique pour la modélisation et l'interfaçage: 1754. » 64e section: biochimie et biologie moléculaire Au lieu de: « Université d'Orléans: embryologie, biologie différenciat: 0009 S. » Lire: « Université d'Orléans: 0009 S. Arrêté du 01 mars 2004 2. » 66e section: physiologie Au lieu de: « Université Lille-I: neuro-endocrinologie cellulaire et moléculaire: 0512. » Lire: « Université Lille-I: et 69e section, stress périnatal et maladies neurodégénératives: 0512. » 41e section: Sciences biologiques Au lieu de: « Université Montpellier-I: biologie générale et nutrition: 0615. » Lire: « Université Montpellier-I: biochimie générale et nutrition: 0615. » 74e section: sciences et techniques des activités physiques et sportives Au lieu de: « Université Grenoble-I: et 69e section, neurophysiologie, mouvement humain normal et pathologique: 1276 S.
Article 22 I. - Les appareils de levage visés au a de l'article 2 du présent arrêté, utilisés dans un établissement visé à l'article L. 233-1 du code du travail, doivent, conformément à l'article R. 233-11 dudit code, faire l'objet d'une vérification générale effectuée selon la périodicité définie à l'article 23 ci-après. II. Arrêté du 21/01/04 relatif au carnet de prélèvements pour la chasse de nuit au gibier d’eau | AIDA. - Cette vérification comporte l'examen de l'état de conservation prévu à l'article 9 et les essais prévus aux b et c de l'article 6.
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Daniel Dana Jackson (1870-1941), ingénieur chimiste américain. Darren Jackson (1966-), footballeur écossais. Dee D. Jackson chanteuse britannique. Dewey Jackson (1898-1979), homme politique américain. Donald Jackson:
Donald Jackson (1940-), patineur artistique canadien. Donald deAvila Jackson (1920-1968), psychiatre américain. Donald G. Jackson (1943-2003), producteur, réalisateur, scénariste, directeur de la photographie, acteur et monteur américain. Don Jackson (1956-), joueur de Hockey sur glace américain. Douglas Jackson (1938-), réalisateur, producteur, scénariste et monteur canadien. Dugald Caleb Jackson (1865-1951), ingénieur électricien américain. Dunham Jackson (1888-1946), mathématicien américain. Edwin Jackson (1989-), joueur de basket-ball français. Frédérick George Jackson (1860-1938), explorateur britannique. Dessin de la maison blanche restaurant paris. George Jackson (1941-1971), militant noir américain
Gildart Jackson, acteur
Glenda Jackson (1936-), actrice et femme politique britannique. Hall Jackson (1739-1797), chirurgien américain.
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