Résolu
Bonjour, je suis en accident de travail, ai je le droit de sortir quand je veux étant donné que sur mon certificat de travail, il est coché "oui" pour les sorties autorisées mais rien n'est écrit concernant l'heure de sortie
cordialement
Dansemacabre
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8 janv. 2009 à 12:21
Voici ce que précise le Code de la sécurité sociale:
Article R323-11-1
Créé par Décret n°2007-1348 du 12 septembre 2007 - art. Heures de sortie en accident du travail - Indemnisations des victimes. 1 JORF 14 septembre 2007
Le praticien indique sur l'arrêt de travail:
- soit que les sorties ne sont pas autorisées;
- soit qu'elles le sont. Dans ce cas, l'assuré doit rester présent à son domicile de 9 h à 11 h et de 14 h à 16 h, sauf en cas de soins ou d'examens médicaux. Toutefois, le praticien peut, par dérogation à cette disposition, autoriser les sorties libres. Dans ce cas, il porte sur l'arrêt de travail les éléments d'ordre médical le justifiant. Étant donné que les horaires ne sont pas précisés sur votre certificat, c'est donc les horaires précisés ci dessus qui s'appliquent; Vous avez donc l'obligation d'être chez vous de 9h à 11h et de 14h à 16h (exception faites des soins), en dehors de ces plages horaires vous êtes libre de sortir.
Heure De Sortie Accident De Travail 2012 R2
expliques leur que ce nest pas pour toi que cest pour une info!! de 2!! si elle a le droit de partir!! faut demander a son doct un certificat medical tout de suite et l'envoyer avec une demande ecrite de sa main!!! d'autorisation d'aller se reposer danbs sa famille de tel date a tel date!! adresse rue ville elle envoie ca au medecin conseil de la secu!! mais tel avant car cest un accident de travail!!! tu me dis!! donc mieux etre sure a 100% tiens moi au courant car mickette aime aidez les autres!! mais avoir de vos nouvelles!! ok!!! comme cela j'aiderai mon prochain!!!! merci gros bisous a toi!! Publicité, continuez en dessous T TIT19uz 08/06/2006 à 09:23 DESOLER POUR LES ARRET AT ET MP NE SONT PAS CONCERNER, SEULEMENT LES ARRET NORMALES DONC MALADIES ET OUIquotemsg=4205, 7, 1120589]desolé pour info les horaires libres!! comme l'air nexistent plus!!!!! cest 3h par jour maxi a choisir a convenance!! Heure de sortie accident de travail 2012 resultats. par un certificat medical a joindre a l'arret!!! apres evidemment avoir photocopié ce certificat!!
Heure De Sortie Accident De Travail 2012 End Of Support
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Fil de discussion: arret de travail: heures de sortie (Lu 1175 fois)
abasmp
Poussin
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bonjour, un fonctionnaire en maladie doit-il respecter les heures de sortie inscrites sur l'arret maladie ou en est-il exempt? connaissez-vous la ou les ref des textes qui régissent cette question? merci d'avance. Journalisée
nPP75
Membre accro au forum;-)
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Je ne connais pas les textes qui régissent la question mais les horaires de sorties s'appliquent. Sauf dérogations exceptionnelles il me semble (femme enceinte, RDV chez un médecin... Heure de sortie accident de travail 2012 r2. )
merci, mais il faudrait que j'ai les textes cela règlerait le pb une fois pour toutes. the blonde
Membre héroïque
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A priori, voici ce que j'ai trouvé sur le sité de l'assurance maladie Heures de sorties pendant un arrêt de travail. Les règles concernant les heures de sorties autorisées lors d'un arrêt de travail ont été modifié sont uniquement les sorties autorisées lors d'un arrêt de travail pour cause de maladie qui sont concernées par le décret n° 2007-1348 du 12 septembre (publication au JO du 14/09/07).
Heure De Sortie Accident De Travail 2012 Resultats
Tu penses vraiment ce que tu dis? Qu'il y a un type qui s'est assis derrière un bureau et qui avant de pondre ce décret, s'est dit "Bon, bon, bon... Comment fais je faire aujourd'hui pour faire chier les gens? Ah tiens? Si je modifiais les heures de sorties autorisées? ". Ben déjà si ce gars là a pensé ça: il a raté son coup, et doublement. Car avant le décret de septembre 2007, les sorties étaient autorisées de 10h à 12h et de 16h à 18h. Soit quatre heures de sortie par jour. Désormais, le salarié doit être présent à son domicile de 9h à 11h et de 14h à 16 h. Donc le salarié pourra être absent de son domicile 20 heures au lieu des 4 précédemment. De quoi le faire bien chier de lui permettre de sortir 5 fois plus qu'avant. Heure de sortie accident de travail 2012 end of support. En second lieu, seule la Cour de cassation avait dit que, lorsque le médecin traitant a porté sur l'arrêt de travail la mention «sorties libres», le salarié qui se conforme à cette indication ne commet aucune faute susceptible de justifier une sanction. Désormais c'est inscrit dans le code grâce à ce décret qui autorise explicitement les sorties libres...
en train de faire tranquillement ses courses au supermarché ou en train de jouer un match de football en dehors des heures de sortie. Vous ne pouvez, malheureusement, ni le sanctionner pour cela ni suspendre les indemnités complémentaires de maladie qui sont à votre charge. Arret de travail : heures de sortie. La seule conséquence possible pour le salarié est la suspension de son droit à indemnités journalières s'il subit un contrôle de la part de l'organisme de Sécurité sociale. Vous pouvez diligenter une contre-visite médicale. La loi vous autorise à envoyer au domicile du salarié malade, dès lors que vous versez à ce dernier une indemnité complémentaire de maladie, un médecin pour effectuer une contre-visite médicale. Mais, et c'est ici que réside le point important pour vous, cette visite doit avoir lieu aux heures pendant lesquelles le salarié doit être à son domicile, donc en dehors des heures de sortie autorisées par le médecin. Si le salarié est absent de son domicile en dehors des heures autorisées, vous pouvez cesser le versement des indemnités complémentaires (mais uniquement pour la période postérieure au contrôle).
MALADIE - HEURES DE SORTIE - 12. 02. 2009
Quelques questions récentes nous amènent à revenir sur ce point car les incidences pour vous ne sont pas neutres. Connaissez-vous réellement les règles? Un salarié en arrêt de travail peut-il sortir à sa guise? Avant le décret du 12. 09. Heure de sortie A/T. 07, la loi prévoyait que les heures de sortie autorisées ne pouvaient excéder trois heures consécutives par jour (mais ne fixait aucune plage horaire précise d'interdiction de sortie). Depuis le 14. 07, le médecin traitant a plus de liberté. Il doit désormais indiquer sur l'arrêt de travail:
• soit que les sorties ne sont pas autorisées;
• soit qu'elles le sont. Dans ce cas, le salarié doit être présent à son domicile de 9 h à 11 h et de 14 h à 16 h (sauf soins ou examens médicaux). Toutefois, le médecin peut autoriser les sorties libres (il porte, sur l'arrêt de travail, les éléments d'ordre médical le justifiant). Si le salarié ne respecte pas les horaires prévus? Votre salarié a été vu (et on vous l'a rapporté! )
Si oui, quels sont les sites les plus sympa pour planter sa tente? Merci. Autres randonnées dans le secteur
16. 34km
+868m
-340m
7h10
Moyenne
Départ à Meyrueis - 48 - Lozère
Association / Club / AMM
14. 1km
+424m
-432m
5h15
Au départ de Meyrueis, montée sur le Causse Méjan et contournement du Serre de Pauparelle par l'Ouest pour rejoindre le GR ® 6. 6. 89km
+141m
-139m
2h20
Facile
Petite balade de deux bonnes heures en partant du parking de la piscine. Passage au Château de Roquedols puis au Col de Tribe avant de revenir à Meyrueis. Randonnée. 15. 44km
+473m
-237m
5h45
Une étape qui permet d'apprécier pleinement les grands espaces du Causse! Un cheminement très agréable, avec de très beaux points de vue en bordure de plateau. 8. 91km
+395m
-338m
3h40
Cette balade se situe sur le versant Nord du massif de l'Aigoual, dans les Cévennes. Du sommet de la balade vous aurez une très belle vue sur le causse Méjean et la Vallée de la Jonte. Par temps clair en regardant à l'Ouest vous pourrez apercevoir le viaduc de Millau.
Randonnée Cévennes 5 Jours
L'après-midi est consacrée à la baignade et à la découverte de la vie aquatique dans un magnifique torrent cévenol. En fin de journée, rendez-vous à la pisciculture pour pêcher des truites que nous préparerons ensemble pour le dîner! Barbecue, feu de camp et nuit en bivouac. Jour 4: Le Gravas – Col de Mouzoules
9 km
D +: 400 m
D –: 100 m
Randonnée sur un chemin pittoresque à travers une châtaigneraie en compagnie des ânes… Sur le chemin, passage par le jardin de Véronique, les traces de la préhistoire et des camisards, vous rejoignez le col de Mouzoules, lieu magique invitant à observer les étoiles… Installation du bivouac en commun et préparation du repas. Le soir, balade nocturne au pays des chouettes et nuit à la belle étoile ou dans le refuge, en fonction de la température et de vos envies. Week-ends randonnée de 2 à 3 jours | Gorges du Tarn Tourisme. Jour 5: Col de Mouzoules – Gorges de l'Albagne – Aumessas
D +: 300 m
D –: 50 m
Le matin, nous empruntons un sentier de muletier jusqu'aux gorges de l'Albagne, au cœur desquelles se niche une magnifique cascade… L'après-midi, dernière farniente au bord de l'eau pour clôturer en beauté ce voyage en terre cévenole.
Randonnée Cévennes 5 Jours Et
Chaos rocheux, vallée sauvage du haut Tarn. Baignade dans le Tarn à l'arrivée. Le Pont-de-Montvert: Hôtels, gîte communal et repas en ville, camping au bord du Tarn. Tous commerces – Marché le mercredi matin (étape de ravitaillement)
Jour 3: Le Pont-de-Montvert - Le Mas de la Barque 17 km; D + 685m / - 144m
Découverte du patrimoine du Mont Lozère, plateau aux vastes horizons, ses hameaux de granite. Belle baignade au Pont du Tarn. Le Mas de la Barque: chambres à l'auberge-restaurant du « Commandeur ». Jour 4: Le Mas de la Barque – Mas Nouveau 11 km; dénivelé: +40m / -730m
Parcours magique, la tête dans le ciel, vue magnifique sue la vallée de la Cèze et Les Cévennes jusqu'à la mer. Halte bucolique au hameau des Bouzèdes. Rallonge possible (6 km) par un tour sur le Pic Cassini et les sources du Tarn. Mas Nouveau: chambres « de charme », formule « gîte » et table d'hôte. Sauna, jacuzzi. Randonnée cévennes 5 jours. Jour 5: Mas Nouveau – Castagnols 12 km; dénivelé +536m / -554m
variante: par la Gourdouze +6km (dénivelé: +1021m / -1007m)
Franchir le col de Montclar face aux Cévennes sauvages, redescendre sur les sentiers muletiers qui servaient au transport des minerais de la mine d'argent de Vialas.
Randonnée Cévennes 5 Jours Au
Chaque sentier fait l'objet d'une fiche-topoguide détaillée avec carte au format IGN incluse. La liste complète des itinéraires
Hors des sentiers battus
Pour randonner «seuls » … ou presque! À l'écart des circuits traditionnels, nous vous proposons des parcours méconnus et qui sont pourtant de toute beauté. Quelques exemples:
Le Sentier de Bézuc de la Corniche des Cévennes jusqu'à la Can de l'Hospitalet, un des plus variés au niveau des milieux! Randonnée cévennes 5 jours au. Le sentier du Col de Salidès, un coin du Parc national peu connu avec des vieilles forêts de hêtres et de grands espaces ouverts encore entretenus par des troupeaux transhumants. La Condamine sur le Causse Méjean pour découvrir doline, lavogne, dolmen…
Le Rocher des fées un parcours à flanc vallée traversant 4 hameaux et 3 roches: calcaire, schiste et granite…
D'autres suggestions? consulter nos conseillers: ils sauront vous guider. SENTIERS DE DÉCOUVERTE
La Tête et les jambes
Un chaos de roches aux formes extravagantes, des menhirs, un parcours botanique, des oiseaux sur les falaises des Gorges, un hameau perdu, un château oublié, un parcours de landart… Il y a tant d'autres découvertes éclectiques à faire qui ne sont accessibles qu'à pied!
Randonnée Itinérante Cévennes 5 Jours
Il a d'ailleurs obtenu le titre de plus grande réserve de ciel étoilé d'Europe. Il n'en fallait pas plus pour nous convaincre de préparer nos sacs pour trois jours de randonnée dans les Cévennes. Une bonne raison aussi pour se surcharger de 2 kilos en prenant un téléscope avec nous, et de croiser les doigts pour avoir un ciel dégagé. Le concept posé, on a tracé un itinéraire de trois jours avec des étapes d'environ 20 km entre forêts et vallées rocheuses. Le tout de « gare à gare », c'est à dire sans prendre la voiture. Occitanie-rando - Les randonnées itinérantes - Chemin de Stevenson - GR®70 - 5 jours - Hérault - Montpellier. Arrivée à Alés le vendredi matin, départ à Chamborigaud le dimanche soir. Au milieu, environ 2500 mètres de D+, des gourdes vides, des longues forêts sablonneuses et des beaux bivouacs — en tente pour Damien et P-A et à la belle étoile avec des bivy bags pour Thomas et moi. Et aussi, un grand beau temps pour lancer la saison des randos en t-shirt pour l'année à venir. La randonnée dans les Cévennes
Le Parc National des Cévennes se situe au sud-est du Massif Central, entre l'Ardèche, le Gard et la Lozère.
Ces chenilles passent l'hiver dans des nids tissés sur des branches de pin (toutes espèces de pin confondues) exposées au soleil dont elles sortent la nuit pour se nourrir d'aiguilles. Elles sont très urticantes et peuvent déclencher des allergies, donc faites attention à ne pas les toucher et à ne pas installer votre bivouac sous un nid (bien visibles dans les arbres). Pour cet itinéraire, on s'est servi principalement de la carte IGN 2740ET "Corniche des Cévennes". Vous pouvez compléter avec la 2840OT "Alès" pour les premiers kilomètres de la randonnée. Randonnée itinérante cévennes 5 jours. Pour savoir où et quoi regarder dans le ciel, on a téléchargé l'application Sky Guide pour repérer les astres. Hyper pratique et très ludique pour découvrir Orion, Cassiopée, et tout ce qui s'offrira à vous aux différentes périodes de l'année. Comment se rendre dans les Cévennes? En train
Les principales gares SNCF pour accéder aux sentiers de randonnée dans les Cévennes:
Nîmes
Alès
Mende
Villefort
Marvejols
Génolhac
En bus
Le réseau de ligne de bus est très dense dans la région.