Posté le 18/11/2011 à 21h20
Cela fait presque 20 ans que j'utilise des vans une place de différentes marques, et je n'ai jamais eu de soucis de stabilité ou de place, que ce soit avec de petits chevaux ou avec un selle français. Par contre, à bannir absolument les vans une place à un seul essieux, car ils ne se fabriquent plus depuis longtemps à cause de leur manque de stabilité qui a donnée une mauvaise image des vans une place, totalement injustifiée pour les deux essieux....
Avis: van 1 place? Posté le 18/11/2011 à 21h21
Celui que j'ai trouvé est un Fautras 2 essieux:)
Avis: van 1 place? Posté le 18/11/2011 à 21h23
n-d-l-m a écrit le 18/11/2011 à 21h17:
une amie a un van une place, et ils sont vraiment casés dedans, ils peuvent plus bouger. Apres a voir si c'est bien ou pas, cela depend des chevaux je pense
Pour info, mon Fautras une place fait 1m08 de largeur disponible à l'intérieur pour le cheval, alors que dans un deux places, un cheval dispose en moyenne de 80 cm (comme d'autres marques une place), donc le manque d'espace en largeur n'est pas réel...
Avis: van 1 place?
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Le Code de procédure civile regroupe les lois relatives au droit de procédure civile français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de procédure civile ci-dessous:
Article 472
Entrée en vigueur 1976-01-01
Si le défendeur ne comparaît pas, il est néanmoins statué sur le fond. Le juge ne fait droit à la demande que dans la mesure où il l'estime régulière, recevable et bien fondée. Article 472 du Code civil : consulter gratuitement tous les Articles du Code civil. Code de procédure civile
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Article 472 Du Code De Procédure Civile Vile Quebec
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Article 472
Le juge peut également, à tout moment, ordonner une curatelle renforcée. Dans ce cas, le curateur perçoit seul les revenus de la personne en curatelle sur un compte ouvert au nom de cette dernière. Il assure lui-même le règlement des dépenses auprès des tiers et dépose l'excédent sur un compte laissé à la disposition de l'intéressé ou le verse entre ses mains. Jugement par défaut : définition et opposition - Ooreka. Sans préjudice des dispositions de l'article 459-2, le juge peut autoriser le curateur à conclure seul un bail d'habitation ou une convention d'hébergement assurant le logement de la personne protégée. La curatelle renforcée est soumise aux dispositions des articles 503 et 510 à 515. Dernière mise à jour: 4/02/2012
La position de la cour de cassation me parait donc problématique. Commentaires Bientôt le premier commentaire?