Cette notice peut également rappeler les dangers et les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs des agents au poste de travail visé. La notice de poste doit être révisée régulièrement et actualisée, afin d'intégrer les modifications éventuellement apportées au procédé de travail et de prendre en compte l'évolution de l'état des connaissances, en particulier dans le cas de l'évolution de la classification d'une substance. Elle doit être compréhensible par l'ensemble des salariés affectés au poste.
- Notice de poste ss4
- Notice de poste al
Notice De Poste Ss4
La notice de poste et le mode opératoire - amiante
Formation interentreprises / Sous-section 4
La notice de poste et le mode
opératoire
1
La notice de poste et le mode opératoire
L'employeur informe les opérateurs
Art R. 4412-39 du CT
Groupe Raffalli
Comme pour les CMR,
l'employeur établit une notice,
dénommée notice de poste,
pour chaque situation de travail
exposant les travailleurs à
l'amiante. Cette notice, est actualisée
autant que de besoin. Information des opérateurs
sur les risques liés à l'inhalation
de poussière d'amiante
Les mesures de prévention
pour éviter ces risques ou à
défaut les limiter
Les consignes concernant
l'utilisation des EPC et des EPI
Les règles d'hygiène à
respecter après les interventions
(règles de décontamination)
L'employeur organise le travail
CHANTIER
Organiser
les
intervention
s en
présence
du MCA
Rédiger le
mode
par
processus
interventions
en présence
Organiser les interventions
(C. du trx., art. R. 4412-118 et 119)
Prise en compte de
la pénibilité du
travail en fonction
du processus
d'intervention choisi
• durée max de la vacation
« port des EPI en continu »
• Nombre de vacation
• Temps nécessaire pour habillage
• Temps nécessaire pour la décontamination et le
déshabillage
• Intégration des temps de pause lors du port des EPI
• ……
Durée d'une
vacation
La durée maximale
d'une vacation n'excède
pas 2H30.
Notice De Poste Al
4412-116
du code du
travail
Médecin
du travail
CHSCT
ou DP
OPERATEURS
NOTICE
DE
POSTE
Art. 4412-146
TRAVAUX
8 Points
article
R 4412-145
du CT
MODE OPERATOIRE
Art. 4412-147
et 148 du code
Transmission au service
prévention de la CARSAT
et OPPBTP
Transmission à
l'inspection du
Durée d'intervention < 5 jours: Organismes officiels correspondant à la zone
géographique d'implantation de l'entreprise ou de l'un de ses établissements
Durée d'intervention > 5 jours: Organismes officiels correspondant au lieu
Durée d'intervention > 5 jours
MODE
OPERATOIRE
1. Le lieu, la date de
commencement et la durée
probable de l'intervention;
2. La localisation de la zone à
traiter, la description de
l'environnement de travail
du lieu de l'intervention;
3. Les Dossiers techniques et
diagnostics prévus par le
code de la santé publique
4. La liste des travailleurs
impliqués.
Ce tableau représente la cour de l'Hôtel des Messageries impériales, situé rue Notre-Dame-des-Victoires à Paris. La scène est vue depuis la rue Notre-Dame-des-Victoires. On y voit de nombreux véhicules hippomobiles: neuf diligences, équipées chacune de leur "poulailler", adjonction en osier, située à l'arrière, un cabriolet et deux voitures privées, dont un landau. Certains sont à l'arrêt, d'autres, en mouvement, sur le point d'arriver ou de partir. Au premier plan, au centre, on distingue le cabriolet privé, conduit par un postillon, dont l'uniforme est celui d'une poste privée. La scène est animée de plusieurs personnages, voyageurs, militaires en uniforme, postillons, domestiques et porteurs. Sur la droite sont indiqués les bureaux n°3, pour les voyageurs à destination de Lille, Arras, Calais, Boulogne, et n° 4, pour ceux désirant se rendre à Caen, Rennes, Nantes et la Bretagne.