Mairie de Longeville-sur-Mer à 2, 37 km Mairie d'Avrillé à 3, 85 km Mairie de Saint-Hilaire-la-Forêt à 4, 55 km Mairie de Le Givre à 5, 79 km Mairie d'Angles à 6, 1 km Mairie de Moutiers-les-Mauxfaits à 6, 64 km Mairie de Saint-Vincent-sur-Jard à 6, 69 km Mairie de La Jonchère à 7, 6 km Mairie de Saint-Avaugourd-des-Landes à 8, 14 km Mairie de Jard-sur-Mer à 8, 74 km
Le service de notre site internet recense et met à jour les informations sur les mairies de France. Sur notre site internet vous pouvez notamment retrouver les coordonnées officielles des mairies (adresse postale, numéro de téléphone, adresse e-mail, site internet). Aucune démarche administrative ne peut être effectuée directement sur Si besoin, nous vous invitons à contacter la mairie concernée par votre demande. Mairie de sorgues urbanisme st. Signaler une erreur
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Certaines démarches peuvent également être effectuées sur le site internet officiel de l'administration française,. Maire de Le Bernard
Monsieur Loïc CHUSSEAU est le maire actuel de ville de Le Bernard. Il a été élu maire de la ville de Le Bernard lors des dernières élections municipales qui ont eu lieu en 2020 et pour une durée de 6 ans. Les prochaines élections municipales auront lieux en 2026. Le maire de Le Bernard M. Mairie de Le Bernard 85560 - Vendée - Adresses-Mairies.fr. Loïc CHUSSEAU est âgé de 59 ans (il est né le 24 octobre 1962) et il exerce un métier qui est classé dans la catégorie agriculteurs sur moyenne exploitation. En France, 51 autres maires ont le même prénom que le maire de Le Bernard, Loïc et 2791 autres maires ont un métier similaire, agriculteurs sur moyenne exploitation. Conseil municipal de Le Bernard
Le conseil municipal de la ville de Le Bernard se compose de 14 conseillers municipaux. 7 sont des femmes et 7 sont des hommes.
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L. M. 08412921A0065 locaux professionnels PC 2021-11-25 EURENCO 08412921A0091 locaux professionnels PC 2021-11-05 LOJEMO 08412921A0227 locaux professionnels DP 2021-11-03 COMBRONDE LOIRE INVESTISSEMENTS 08412921A0002 terrains PA 2021-10-22 G3S PROVENCE 08412921A0183 locaux professionnels DP 2021-09-05 ENEDIS 08412921A0043 locaux professionnels PC 2021-07-30 RF (RETAIL FRANCE) 08412921A0030 logements PC 2021-06-29 SCI PONT Données sur l'utilisation des terrains de Sorgues Surface: 33. 59 km2 Zones Urbanisees (ha): 717. Mairie de sorgues urbanisme d. 03 ha (22% de la surface communale) Zone Decharge Chantier (ha): 0 Cultures Permanents (ha): 677. 53 ha (21% de la surface communale) Prairies (ha): 0 Zine Agricole Heterogene (ha): 991. 52 ha (30% de la surface communale) Forets (ha): 213. 87 ha (7% de la surface communale) Zones Humides Cotieres (ha): 0 Zones Humides Interieures (ha): 0 Eaux Continentales (ha): 257. 06 ha (8% de la surface communale) Eaux Maritimes (ha): 0 Balance comptable et données financières Nombre de comptes étudiés: 355 Solde débiteur total calculé: 262 633 599, 00 € Solde créditeur total calculé: 262 633 598, 00 € Résultat: -1, 00 € À partir du résultat des 355 comptes bancaires publiques disponibles pour la commune (en 2020), Le budget est bénéficiaire de -1 € L'administration Française produit les différents documents du Cadastre afin de recenser l'ensemble des propriétés sous un format cartographique clair, et permettant d'identifier les divisions administratives et fiscales.
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Pour chaque commune identifiée par un numéro INSEE, le cadastre se décompose en sections, elles-mêmes subdivisées en parcelles qui sont identifiables par leur numéro unique. Cliquez ici pour consulter un exemple de fiche synthétique parcellaire gratuite. Comment obtenir gratuitement le cadastre de Sorgues? Pour obtenir un plan cadastral gratuitement, il faut s'adresser aux services d'urbanisme de la mairie
de la commune. Mairie de Sorgues 84706 - Vaucluse - Adresses-Mairies.fr. Chaque commune française a pour charge de tenir, à jour, le cadastre de son territoire. Le plan cadastral est subdivisé en sections et en lieux-dits. Une section peut comporter une ou plusieurs feuilles parcellaires. vous propose de recevoir, gratuitement et directement par e-mail, une fiche synthèse avec toutes les informations cadastrales sur la parcelle de votre choix. Urbanease
propose un accès interactif simplifié à l'ensemble
du cadastre français Ce que contient la fiche synthétique, pour la parcelle de votre choix à Sorgues, que nous mettons gratuitement à votre disposition: Un visuel de la parcelle sélectionnée sur le plan cadastral de Sorgues.
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> Règlement de collecte des déchets ménagers résiduels et assimilés: Cliquez ici
> TRI SÉLECTIF
Les bacs jaunes sont collectés les mardis, jeudis et vendredis par zone. Pensez à les sortir la veille au soir. Afin d'optimiser la collecte, déposez votre bac avec les autres bacs déjà présents et pour garder un espace propre et agréable, rentrez votre bac après chaque collecte. Sorgues. > ENCOMBRANTS
La tournée s'effectue tous les mardis. Inscription gratuite à l'accueil du Centre Technique Communautaire - Sorgues: 04 90 61 15 69 Pour les habitants des résidences, la tournée s'effectue les mercredis, l'inscription se fait auprès du gardien de la résidence. Quelques consignes: - Le détail des objets à ramasser vous sera demandé lors de l'inscription; seuls seront acceptés les objets encombrants (meubles, électroménager, literie... ) - un mètre cube maximum par passage
> DÉCHETS VÉGÉTAUX
- La tournée s'effectue tous les jeudis, limité à un mètre cube (en sacs ou en fagots). Inscription au centre technique de Sorgues: 04 86 19 90 80
- Des bennes à végétaux sont à votre disposition (d'avril à juin et de septembre à novembre): Lot.
Le point sur les fondamentaux de la réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme. La réforme du permis de construire et des autres autorisations d'urbanisme est en vigueur depuis le 1er octobre 2007. Des procédures regroupées Face à la multiplication des régimes d'autorisation ou de déclaration dans le code de l'urbanisme, le décret a eu pour effet de fusionner les 11 autorisations et 5 régimes de déclarations existants en 3 permis et une déclaration préalable: permis de construire permis d'aménager permis de démolir Des champs d'application plus précis: la liste des travaux soumis à permis, à autorisation ou à déclaration est fixée de façon exhaustive. Des délais d'instruction garantis et un contenu précis des dossiers de demande. Un délai de base a été fixé par le décret. Mairie de sorgues urbanisme saint. Il figure sur le récépissé remis au demandeur lors du dépôt de son dossier en mairie. Par ailleurs, le décret précise de façon exhaustive la liste des pièces qui doivent être jointes à une demande de permis ou à une déclaration préalable.
Pièces
1+ pièces
2+ pièces
3+ pièces
4+ pièces
Superficie: m²
Personnalisez
0 - 15 m²
15 - 30 m²
30 - 45 m²
45 - 60 m²
60 - 75 m²
75 - 120 m²
120 - 165 m²
165 - 210 m²
210 - 255 m²
255 - 300 m²
300+ m² ✚ Voir plus... Salles de bains
1+ salles de bains
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