La question centrale de l'arrêt apparaît à ce niveau: Si le preneur….
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Cet arrêt est le premier à qualifier de contrat de travail le contrat qui liait une production à des participants dans le cadre du tournage d'une émission de téléréalité, ici et pour la première fois, la Cour de Cassation fait primer le critère du lien de subordination sur le critère de la prestation de travail et sur la rémunération pour requalifier le contrat. Le pouvoir d'interprétation du juge est particulièrement mis en avant dans cet arrêt (I) et l'on assiste à l'élargissement de la notion de travail par celui-ci (II).
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MOYEN ANNEXE au présent arrêt
Moyen produit par la SCP Didier et Pinet, avocat aux Conseils pour la société Compagnie du tourisme et de la presse (CTP).
Références: Décision attaquée: Cour d'appel de Paris, 15 mai 2008 Publications: Proposition de citation: Cass. Civ. 3e, 17 juin 2009, pourvoi n°08-17327 Télécharger au format RTF Composition du Tribunal: Origine de la décision Formation: Chambre civile 3 Date de la décision: 17/06/2009 Date de l'import: 06/07/2015 Fonds documentaire: Legifrance
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Description
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Taille: M (40- 42 cm)
Robe à bretelles large en tissu satiné
Perruque chatain clair, bouclée
Chaussures non incluses
Produit sous licence officielle Dirty Dancing™
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