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Modele de contrat: Contrat de saillie de chien
Le contrat de saillie
Modele de contrat de saillie - DOC, PDF - page 1 sur 2
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Le contrat de saillie de chien releve des articles? Modèle de contrat : Contrat de saillie de chien. 1101 et suivants du Code civil. Les parties disposent ainsi de la liberte contractuelle dans la redaction du contrat de saillie.
Modele De Contrat Pour Sallie Ford
partie à laquelle l'animal a été confié
et perdu par sa faute versera une indemnité d'un montant de
[x] € au propriétaire
de l'animal disparu. En
cas de blessure causée par l'étalon à la chatte
et inversement, le propriétaire concerné versera un
dédommagement à la partie lésée. Article 5 –
Rétribution
Il
incombe au propriétaire de la chatte de rétribuer la
saillie au profit du propriétaire de l'étalon. rétribution est [en numéraire/ en
nature]. Elle prend en compte les qualités de l'étalon
ainsi que la répartition des frais stipulés à
l'article 4 du présent contrat. En cas de rétribution en numéraire:
rétribution en numéraire est fixée à
[x] €. En cas de rétribution en nature:
rétribution s'effectue sous forme « de retour de
saillie »: [âge, sexe et
couleur du chaton]. Article 7 –
Conditions particulières
[Mentionner
les conditions particulières]. Fait
à [ville], le [date]
en 2 exemplaires. Modele de contrat pour saillie les. Le propriétaire de l'étalon
[Signature]
Le propriétaire de la chatte [Signature]
Modele De Contrat Pour Saillie Les
Modalité 2: Le choix du chaton n'intervient qu'après que le PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE se soit réservé...
chatons de son choix. Modalité 3: Si la portée comporte plus de... chatons au moment du choix, un second chaton est cédé à titre
gratuit. Modalité 4: Le ou les chatons choisis ne peuvent être de couleur...
Modalité 5: Le ou les chatons choisis doivent être de sexe...
Modalité 6: Le pedigree du ou des chatons choisis sera transmis au PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON. Modalité 7: L'acte de cession du ou des chatons pourra comporter une clause les désignant comme chats de
compagnie (devant être stérilisés). Modalité 8: Si le choix du PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON ne peut s'exercer par manque de chatons, le
PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE s'engage à verser un dédommagement de... euros par chaton manquant au
PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON. Modèles de lettres pour Modele contrat saillie. Conditions particulières manuscrites:
Fait en deux exemplaires,
Exemplaire n°... /…, lu et approuvé:
LE PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON. LE PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE
Modele De Contrat Pour Saillie Des
Si
la saillie n'a pas lieu chez le propriétaire de l'étalon,
la partie chez qui la saillie est réalisée s'engage à
s'assurer que l'étalon ne s'accouplera qu'avec la chienne
mentionnée dans le présent contrat. partie chez qui se déroule la saillie s'oblige à
prendre toutes les précautions nécessaires pour
qu'aucun autre animal ne porte atteinte ou ne transmette de maladie à
l'animal qui lui est confié. L'animal
est entretenu dans le respect des conditions sanitaires, alimentaires
et d'entourage. saillie est réalisée lorsque la partie chez laquelle se
déroule la saillie constate au moins un accouplement effectif
de l'étalon et de la chienne. la saillie échoue ou si le résultat de la saillie est
négatif, une nouvelle saillie est proposée. Modele de contrat pour saillie des. Les
tentatives de saillie successives sont limitées à
trois. L'intervalle entre deux saillies ou tentatives est fixé
à [durée]. Les éventuelles
périodes d'indisponibilité de l'étalon ne sont
pas comprises. tentatives de saillie ne peuvent s'appliquer qu'à l'étalon
mentionné dans le présent contrat.
présent contrat prend fin à l'amiable entre les parties
en cas de non-reproduction possible de l'étalon ou de la
rétribution prévue au présent contrat est
exigible dès la réalisation de la dernière
saillie et ce, que le résultat soit positif ou négatif. Article 5 –
Répartition des frais
la personne qui prend en charge les frais de transport du chien, les
frais de pension et de nourriture ainsi que les frais d'assurance et
vétérinaires]. partie à laquelle l'animal a été confié
et perdu par sa faute versera une indemnité d'un montant de
[x] € au propriétaire
de l'animal disparu. Modèles de lettres pour Contrat de saillie. Article 6 –
Rétribution
Il
incombe au propriétaire de la chienne de rétribuer la
saillie au profit du propriétaire de l'étalon. rétribution est [en numéraire/ en
nature]. Elle prend en compte les qualités de l'étalon
ainsi que la répartition des frais stipulés à
l'article 5 du présent contrat. En cas de rétribution en numéraire:
rétribution en numéraire est fixée à
[x] €. Une première
partie est payée à la signature du présent
contrat et une deuxième partie à l'issue de la première
saillie.
Il sera possible de se procurer des vêtements règlementaires, avec notamment des pantalons BDU, des vestes F2, et d'autres tenues qui font partie intégrante de l'équipement réel des militaires. Vous pourrez également y trouver des écussons, ainsi que des insignes véritables, utilisées dans l'armée. En termes de matériel, TAM Surplus dispose également d'une très vaste gamme. La boutique met à votre disposition notamment tout le nécessaire pour le bivouac, une vaste gamme de bagagerie et autres sacs à dos tournés vers les besoins des militaires au quotidien, un rayon coutellerie leur permettant de se procurer un couteau de leur choix pour l'exercice de leurs fonctions: couteau suisse, poignard militaire, couteau papillon, et bien d'autres encore vous attendent dans cette section. Notre rayon dédié aux produits d'occasion sera idéal pour ceux qui recherchent des produits spécifiques au meilleur prix. Notre surplus militaire propose également un stock militaria avec des produits provenant de France, mais aussi de l'étranger.
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Il n'y a aucun site varois intégré à l'heure actuelle dans la rubrique consacrée au surplus militaire dans le Var. Surplus Militaire, Stock Americain le Marsouin, dont le site est édité depuis Aix-en-Provence à 70 km, est le site le plus proche classé dans la rubrique Surplus militaire dans une autre zone géographique que dans le Var. Peace Surplus, ce site est publié depuis Saint-Baldoph à 267 km de Toulon, et aussi TAM surplus militaire, une boutique de surplus militaire, site situé sur Lyon à 315 km et inscrit en 2011, Montplaisir Surplus, site localisé sur Jugeals-Nazareth à 532 km et inscrit depuis le jeudi 19 juin 2014. Montplaisir Surplus, dont le site est édité sur Jugeals-Nazareth à 533 km de Toulon, Boutique Extreme, une boutique de surplus militaire, de chasse et d'articles de sécurité, dont le site est édité depuis Hayange à 686 km, Surplus Mouzay, une boutique de surplus militaire, dont le site est édité depuis Mouzay à 706 km, Surplus Militaire Stenay, dont le site est édité depuis Stenay à 708 km, La tranchée militaire, une boutique de surplus militaire, ( Tours à 751 km), Surplus Militaire, un marketplace de surplus militaire, dont le site est édité depuis Clichy à 757 km.
Surplus Militaire Var 2
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Vous pourrez en effet la faire graver selon vos souhaits, en indiquant votre nom ainsi que votre matricule. Notre surplus militaire est équipé pour faire réaliser ce type de produit. Les avantages offerts par TAM Surplus Commandez 150€ de matériel sur notre surplus militaire, et vous pourrez profiter d'une livraison gratuite. En cas de changement d'avis, vous bénéficierez d'un délai d'échange afin de remplacer le produit commandé. Notre plateforme vous propose bien sûr un paiement 100% sécurisé.
[Boutique fermée pour congés du 16 mai au 07 juin inclus. Reprise des expéditions et ouverture du magasin le mercredi 08 juin 2022. Site en mode catalogue]
Passionné au budget serré? Vous trouverez ici une sélection de bonnes affaires provenant des surplus de l'armée et des déstockages fournisseurs. Chez Vercamp, nous ne pratiquons pas les soldes. Nous liquidons plutôt les produits dont les stocks sont appelées à disparaître. Veuillez noter: Les produits en liquidation sont offerts en quantité limitée (tant en ligne qu'en magasin)
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