Le régime indemnitaire est au bon vouloir de chaque collectivité!!!!! taupe18
Messages: 663 Enregistré le: mar. 19 févr. 2008 17:27
par taupe18 » lun. 2009 18:11
Bonjour
Le document le plus clair sur les primes, c'est le Guide des Primes 2009 de la Gazette. Il y a une mise à jour chaque année et c'est bien expliqué. Iat fonction publique du. Je vous invite donc à aller la consulter à partir de ce forum. Un autre message y conduit directement. Maintenant, pour faire simple, l'IAT est la prime la plus courante de la Fonction Publique Territoriale. C'est un complément de rémunération qui peut être attribuée à peu près à tous les agents, les fonctionnaires et les contractuels. La réglementation fixe un montant de base annuel qui dépend du grade de l'agent. L'autorité territoriale (c'est-à-dire le Maire ou le Président de la collectivité) peut multipler ce montant par un coefficient entre 0 et 8. L'agent perçoit chaque mois un douzième du montant obtenu. Ce qui est un peu compliqué, c'est que toutes les primes et indemnités qui existent doivent être approuvées par le Conseil de la collectivité avant de pouvoir être mise en oeuvre.
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Cette dernière précise les points suivants: Degré d'invalidité du fonctionnaire Point de départ et la durée de l'état d'invalidité Prestations accordées Taux de l'AIT Cette décision est prise pour une période de 6 mois maximum renouvelable selon la même procédure. La décision est notifiée: titleContent à la CPAM.
Aurait il un autre moyen hors IAT d avoir un compensation de salaire pour les taches et responsabilités qui m on été attribuer? merci beaucoup
par Moderateur-01 » 23 nov. 2018, 10:02
Vous devez justement officialiser votre demande via un courrier en AR. En cas de non satisfaction, vous pouvez saisir le défenseur des droits. Cordialement,
Greffier(ère)-Audiencier
Ministère de la justice
Fiche complète 04-05-2022
Soudeur(euse)-Assembleur(euse)
Usinage Richelieu
Fiche complète 27-04-2022
Journalier(ère) en construction (emploi étudiant)
Construction Martin Tessier / 9231-7759 QUEBEC INC.
Célèbre Peinture de Fleurs de Pierre SOREL (1928)
Huile sur toile originale signée (pas une chromo)
Description: Pièce unique et originale de la célèbre peinture faite par Pierre SOREL (1928) dont les reproductions/chromolithographies sont accrochées dans de nombreux foyers français.
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Le service est offert à tous les résidents de la MRC de Pierre-De Saurel (avec preuve de résidence: permis de conduire ou compte de taxes avec permis de conduire ou carte d'assurance-maladie). Situé au 3145, rue Joseph-Simard, à Sorel-Tracy, l'écocentre est ouvert du 1 er avril au 1 er décembre inclusivement du mercredi au dimanche, de 9 h à 16 h 15 (ne pas confondre avec l'horaire des bureaux de la MRC). Peintre pierre sorel boots. Horaire en période hivernale: l'Écocentre est ouvert les jeudis, vendredis et samedis, de 9 h à 16 h. Pour information: 450 908-0784
Matières acceptées:
Résidus de construction, de rénovation et de démolition: bois, béton, pierre, ciment, terre, isolant, gypse, verre, portes, fenêtres, etc. ;
Matières recyclables: carton, papier, métal, plastique, verre;
Résidus verts: feuilles, branches et résidus de jardin;
Meubles et appareils électroménagers;
Appareils électriques;
Appareils électroniques;
Pneus;
Résidus domestiques dangereux de type résidentiel: peinture, chlore, huiles, acides, bases de peinture, diluants, piles, batteries, bonbonnes de propane, etc.
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Nos équipes composées d'experts d'art spécialisés indépendants et de commissaires-priseurs sont compétentes pour faire l'estimation de cet objet et y répondent gratuitement en 48H. La première approche d'un professionnel du marché de l'art est visuelle. Nos équipes étudient dans un premier temps les différentes photographies de vues d'ensemble et de détails envoyées par le déposant avec sa demande. La demande d'estimation comprend des photographies, mais également un petit descriptif librement rempli par le déposant. Il est précieux pour nos équipes et permet de compléter les visuels avec des informations comme les dimensions, l'historique de l'œuvre ou l'artiste supposé. Pierre-De Saurel, Découvrir. Pour affiner leur expertise de l'objet ou de l'œuvre d'art, les experts et commissaires-priseurs de France Estimations vont utiliser toutes les informations utiles mentionnées dans la description et les commentaires joints à sa demande. Forts de leur expérience du marché de l'art et de leur expertise, les commissaires-priseurs et experts d'art vont comparer l'objet ou l'œuvre d'art à des biens similaires vendus aux enchères dans les 3 derniers mois.
Matières refusées:
Pièces d'auto (sauf les pneus et les batteries);
Matières putrescibles: les jeter dans le bac brun;
Terre contaminée;
Bisphényls polychorés (BPC);
Armes, explosifs et feux d'artifices. Les matières provenant d'entrepreneurs ne sont pas acceptées. Actualités
Communiqué
La MRC de Pierre-De Saurel lance une campagne sur la civilité dans les sports
Afin de prioriser le développement de soi, l'apprentissage et le plaisir par la pratique du sport, la MRC de Pierre-De Saurel et ses partenaires lancent la campagne Peu importe le sport, vous êtes son modèle. Retour sur la séance du Conseil de la MRC de Pierre-De Saurel du 18 mai
Les conseillers régionaux se sont réunis le 18 mai pour la séance du Conseil de la MRC de Pierre-De Saurel. Cette séance peut d'ailleurs être visionnée en ligne. Bouquet De Fleurs, Peinture par Pierre Sorel | Artmajeur. Activités
Laboratoire ART Éphémère
Dans le cadre des Journées de la culture 2021, la MRC de Pierre-De Saurel organise une activité officielle et novatrice, Laboratoire ART Éphémère, qui se tiendra le 26 septembre, de 13 h à 16 h, au Centre paroissial Léo-Cloutier, à Saint-Ours.