par F-P-T » mar. 2021 11:24
Bonjour à tout le monde! Dans notre ancien marché, il n'y avait pas de formules du tout... J'ai regardé plusieurs marchés de plusieurs régions et on arrive toujours à ce FSD2, j'ai regardé aussi ce que l'ancien titulaire utilisait comme formule pour la révision, c'est également celle-là... (tout le monde a pompé au même endroit? ) Par conséquent, je ne sais pas quelle autre formule je pourrais utiliser. par celca » mar. 2021 11:35
F-P-T,
Pour ma part, dans un ancien marché, voici ce que j'avais mis:
Cn = 12. 5 + 87. 5 x (In / I0)
Cn = coefficient de révision appliqué aux prix
I0 = index de référence au mois zéro
In = index de référence au mois n
I = indice de référence INSEE "Indice mensuel du coût horaire du travail révisé - Salaires et charges - dans le secteur Industrie mécanique et électrique (NAF rév. Formule de révision - Forum de la Fonction Publique Territoriale. 2 postes 25-30 32-33) - Base 100 en décembre 2008 (Identifiant: 001565183)
A toutes fins utiles et sous réserve que l'indice existe toujours bien sûr! par F-P-T » mar.
Fsd1 Ou Fsd2 Course
6 janv. 2021 14:20
vous pouvez remplacer FSD2 par celui ci
Source INSEE
Index divers (base 2010)
Idbank: 001711011
la formule étant contractuelle le titulaire ne pourra pas contester!
Indice FSD 2 Deuxième modèle proposé en remplacement des indices PSD B, C et T, composé de: 72% de l'indice EBIQ (correspondant à l'indice de prix à la productiondans l'industrie « Ensemble énergie, biens intermédiaires, biens d'équipements » de l'Insee); 20% de l'indice TCH (correspondant à l'indice de prixà la consommation « Transport, communications et hôtellerie » de l'Insee); et 8% de l'indice ICC (correspondant à l'indice du « coût de la construction » de l'Insee). Indice FSD 3 Troisième modèle proposé en remplacement de l'indice PSD D, composé de: 43% de l'indice EBIQ (correspondant à l'indice de prix à la production dans l'industrie « Ensemble énergie, biens intermédiaires, biens d'équipements » de l'Insee); 47% de l'indice TCH (correspondant à l'indice de prix à la consommation « Transport, communications et hôtellerie » de l'Insee); et 10% de l'indice ICC (correspondant à l'indice du « coût de la construction » de l'Insee).
Fsd1 Ou Fsd2 Office
2021 11:42
Merci celca,
Je n'ose pas mettre ce type de formule car j'ai peur qu'elle ne s'applique que pour la partie main d'œuvre, or dans mon marché, il y a également de la fourniture. Si je mets cette formule, le titulaire ne pourra pas réviser les prix de la fourniture...? FPT
par celca » mar. 2021 11:47
Il s'agissait d'un marché de vérifications techniques pour les bâtiments (divers types de vérif')
Après, la formule est contractuelle en étant insérée dans un CCAP. Elle peut être renégocier dans le cadre d'un avenant, mais l'entreprise est libre de ne pas présenter d'offre éventuellement... Fsd1 ou fsd2 office. Pour ma part, il m'est arrivé de modifier par avenant les formules de révision pour divers motifs (imprécisions, index non renseigné, mois zéro non défini, index arrêté... ) Il n'y a rien de dramatique en soi. Juste il faut trouver le juste milieu pour ne léser ni la collectivité ni le fournisseur/prestataire. Bref, de l'intelligence humaine
Chafouincasper
Messages: 200 Enregistré le: lun. 18 mai 2020 19:10
par Chafouincasper » mer.
Ma newsletter personnalisée Ajouter ce(s) thème(s) à ma newsletter personnalisée dgccrf nsee Référence: Communiqué aru au BOCCRF n° 8 du 30 septembre 2004. Indices base 100: juillet 2004. Dernière mise à jour:n° 5615 du 8 juillet 2011. Le calcul de ces indices est réalisé par Le Moniteur conformément aux préconisations figurant dans le communiqué de la DGCCRF. Fsd1 ou fsd2 course. Indices frais et services divers calculés par Le Moniteur en remplacement des indices SD es trois nouveaux indices frais et services divers, dénommés FSD 1, FSD 2 et FSD 3, pour les différencier es indices PSD, respectent les calculs et les pondérations proposés par la DGCCRF dans son communiqué. Tableau Modalités de calcul des valeurs du mois de juin 2011 des indices FSD, telles que proposées dans le communiqué de la DGCCRF Calculs Important Calcul des indices FSD avec des indices provisoires Les indices EBI et EBIQ sont des indices de prix à la production dans l'industrie, qui comme le précise l'Insee « sont susceptibles d'être révisés jusqu'à trois mois après leur première parution ».
Fsd1 Ou Fsd2 Library
Calculer les indices FSD avec les valeurs définitives d'EBI et d'EBIQ entraînerait obligatoirement un délai d'attente de plus de six mois. Un tel délai pour pouvoir réellement actualiser des contrats risque d'être un peu long. De plus, les indices EBI et EBIQ sont des indices agrégés, leur rectification doit être très faible. Enfin, la DGCCRF interrogée sur ce sujet, a bien précisé que les indices PSD étaient eux-mêmes calculés avec certaines valeurs provisoires. [actuprix] Index et indices d'actualisation et révision de prix, dernières valeurs connues, historiques, alertes, graphiques, formules. En conséquence, Le Moniteura choisi, pour des raisons de délai d'indexation et de sécurité juridique des contrats, d'effectuer le calcul des indices FSD dès que les indices EBI et EBIQ sont connus (à leur première valeur publiée) et ce de façon définitive, sans revenir sur leur calcul, même si par la suite leurs valeurs sont modifiées. Modalités de raccordement aux indices PSD pour les contrats en cours Pour les contrats en cours, les cocontractants doivent utiliser l'indice PSD mentionné dans leur contrat jusqu'en juillet 2004, puis créer de nouveaux modèlesde leur choix ou encore utiliser ceux proposés par la DGCCRF et mentionnés dans le communiqué.
[actuprix] Index et indices d'actualisation et révision de prix, dernières valeurs connues, historiques, alertes, graphiques, formules
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