La propriété
définir les modes d'acquisition dérivés de la propriété;
analyser les prérogatives du propriétaire;
identifier les droits et obligations de l'usufruitier et du nu-propriétaire;
analyser les limites du droit de propriété. Applications particulières de la propriété
définir les éléments constitutifs d'un fond de commerce;
analyser le bail commercial, la protection du locataire-preneur et les obligations du propriétaire;
différencier la propriété individuelle, littéraire et artistique;
vérifier les conditions de protection par brevet, marque ou droit d'auteur;
justifier des actions possibles en cas d'atteinte à un droit de propriété intellectuelle. DCG 1 - INTRODUCTION AU DROIT -DCG 1 - T01 - DCG 1 FONDAMENTAUX DU DROIT - MANUEL - 4E ED.. L'entreprise et les contrats
mesurer l'utilité du contrat comme support des relations commerciales
qualifier un contrat
connaître les clauses principales d'un contrat commercial et son cycle de vie;
vérifier la conformité des grands contrats rencontrés dans le cadre d'une entreprise. Théorie générale du contrat
Les contrats de l'entreprise
qualifier le contrat en présence dans une situation précise;
connaître les caractéristiques indispensables des principaux contrats de l'entreprise;
protéger chaque partie d'un contrat;
justifier le choix d'une sûreté et ses effets dans une situation donnée.
Dcg 1 Introduction Au Droit S1
La preuve des droits
déterminer les moyens de preuve;
définir sur qui pèse la charge de la preuve;
apprécier la force probante des moyens de preuve. Amazon.fr : dcg 1 introduction au droit. L'organisation judiciaire
connaître les juridictions nationales et européennes et leurs compétences;
identifier la juridiction compétente dans un litige donné;
vérifier les conditions de recevabilité d'une action en justice;
définir les voies de recours possibles dans une situation précise;
s'assurer du respect des principes directeurs du procès tels que définis dans le Code de procédure civile et dans la Convention européenne des droits de l'homme;
identifier les rôles des magistrats du siège et du ministère public. Les modes alternatifs de règlement des différends
justifier le recours aux Mard avant toute procédure contentieuse;
connaître les effets de chacun des Mard;
montrer la spécificité de l'arbitrage dans la résolution d'un conflit. Les personnes et les biens
citer les éléments constitutifs de la personnalité juridique;
distinguer les personnes physiques des personnes morales et de les qualifier;
qualifier le droit de propriété et ses attributs;
décrire les grands principes de la prévention et du traitement des difficultés des entreprises.
Ce site compagnon, réservé aux enseignants prescripteurs, propose gratuitement de nombreuses ressources complémentaires:
- les corrigés au format Word personnalisable,
- le manuel vidéoprojetable: téléchargez-le gratuitement sur PC ou clé USB pour un usage simple dans toutes vos salles de cours (nouveau service réservé aux enseignants prescripteurs),
Bonne visite!
Si vous êtes ouvert(e) d'esprit, le Live Cam sera très intéressant et vous pourrez devenir modèle webcam. Ce travail à domicile indépendant très rémunérateur est accessible dès 18 ans. Il vous faudra un ordinateur et une bonne connexion Internet afin de proposer des shows sexy en toute sécurité depuis votre domicile. Un travail en vente à domicile à Niort
Tout d'abord, il faut dire que nous sommes une équipe de travailleurs indépendants actifs dans le monde de la vente à domicile. Celle-ci se développe de manière soutenue depuis plusieurs années en France et en Belgique. Par ailleurs, nous vous invitons à nous rejoindre si vous recherchez un complément de revenu (travail compatible avec un emploi existant – salarié, étudiant, etc…) en tant que VDI – vendeur à domicile indépendant ou une nouvelle activité, en gardant votre indépendance et le choix de vos horaires. Enfin, devenir VDI à Niort est aujourd'hui une réelle solution pour devenir indépendant sans prendre de risque! Travail a domicile niort 2019. Les avantages du travail à domicile à Niort
Un travail depuis chez soi Le choix de vos horaires de travail Un gain de temps et d'argent en évitant les déplacements Plus de temps pour votre famille et vos loisirs L'opportunité de devenir indépendant
Donc, si vous souhaitez avoir plus d'informations sur le travail à domicile à Niort.
Travail A Domicile Niort 2020
Pour plus d'informations, consultez la politique de confidentialité d'Indeed. Rédiger un plan de recette, et formaliser les cas et jeux de données associés,. Aide à domicile (H/F) - Offre d'emploi en Ménage à Niort (79000) sur Aladom.fr. Dérouler les tests d'intégration de bout en bout avant la livraison au client,. Posted il y a 30+ jours ·
Simplifiez-vous la vie! Recevez par email les nouveaux emplois correspondant à cette recherche
En créant une alerte emploi, vous acceptez nos conditions d'utilisation . Vous pouvez revenir à tout moment sur cette décision en vous désabonnant ou en suivant la procédure indiquée dans les conditions.
Offre de service
Cours de Guitare / Ukulélé à Niort (79000)
«
Bonjour, Professeur indépendant de guitare et de ukulélé depuis 10 ans, offrant des cours de guitare à des guitaristes de niveau débutant ou intermédiaire. Si vous voulez apprendre l'accompagnement,...
»
Veillat Fréddy à Niort (79000)
Veillat Fréddy se propose d'intervenir chez vous dans votre ville Niort (79000) (Deux-Sèvres (79)) en vous proposant la prestation de service adéquate. Principaux domaines de compétence: Plomberie Vei...
Biou jean pierre à Niort (79000)
Niort (79000) (Deux-Sèvres (79)) et ses environs est le secteur dédié à l'intervention à domicile de la société Biou jean pierre pour aider les personnes. Travail a domicile niort program. Principaux domaines de compétence: Entreprise...
ACM plomberie chauffage. à Niort (79000)
ACM plomberie chauffage. peut vous aider à domicile si vous en avez besoin et si vous habitez à Niort (79000) (Deux-Sèvres (79)) et les communes limitrophes. Principaux domaines de compétence: Plomber...
Coiff 'Marie à Niort (79000)
Coiff 'Marie exerce son activité et est en capacité d'intervenir à domicile pour une clientèle basée sur le secteur de Niort (79000) (Deux-Sèvres (79)).