Dépôt et publicité
Le présent accord sera, conformément aux dispositions de l'article L. 2231-5 du code du travail, notifié aux organisations syndicales représentatives. Il fera l'objet d'un dépôt auprès des services centraux du ministre chargé du travail et auprès du secrétariat-greffe du conseil des prud'hommes de Paris dans les conditions définies par les articles L. 2231-7 et D. Formulaire exe 10 avenant marché public du. 2231-2 du code du travail. Il fera également l'objet d'une demande d'extension dans les conditions fixées par les articles L. 2261-24 et suivants du code du travail.
Le nom du Formulaire 10-K provient de la désignation du formulaire par le Code of Federal Regulations (CFR) conformément aux articles 13 et 15 (d) de la Securities Exchange Act de 1934, telle que modifiée. Contrairement au 10-K déposé annuellement, d'autres formulaires servent à des fins connexes, mais ont des calendriers différents. Le formulaire 10-Q, beaucoup plus bref, est déposé après chacun des trois quarts qui n'ont pas de dépôt 10-K. Le formulaire 8-K couvre les événements importants qui surviennent entre les dépôts 10-K et 10-Q. Un nombre important d'entreprises ont déposé leur 10-K sous la forme d'un formulaire 10-K405 à la fin des années 1990 et au début des années 2000 (décennie). 2006-271 Contrat d'assurance dommages aux biens – avenant n° 1 au marché passé avec la société Axa France IARD Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre. Un 10-K405 est un 10-K où la case Règlement S-K Article 405 sur la page de couverture est cochée. En raison d'une confusion dans son application, le 10-K405 a été éliminé en 2002. Délais de dépôt Historiquement, le formulaire 10-K devait être déposé auprès de la SEC dans les 90 jours suivant la fin de l'exercice de l'entreprise.
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TX: 18/08/2021 S159 France-Caen: Services d'assurance 2021/S 159-421097 Avis de modification Modification d'un contrat/d'une concession en cours Section I: Pouvoir adjudicateur/entit adjudicatrice I. 1) Nom et adresses Nom officiel: CAEN LA MER HABITAT Adresse postale: 1 place Jean Nouzille - CS 15227 Ville: Caen cedex 4 Code NUTS: FRD11 Calvados Code postal: 14052 Pays: France Courriel: Tlphone: +33 231275000 Fax: +33 231868419 Adresse(s) internet: Adresse principale: Adresse du profil d'acheteur: Section II: Objet II. 1) tendue du march II. 1. 1) Intitul: Avenant 2 au march 4961 - GENERALI / SATEC - March de service d'assurance Lot 1 Numro de rfrence: 2017-29/30 ASSURANCE II. 2) Code CPV principal 66510000 Services d'assurance II. 3) Type de march Services II. 2) Description II. 2. 1) Intitul: Lot 1 - Dommages aux biens et risques annexes 1re ligne Lot n: 1 II. 2) Code(s) CPV additionnel(s) 66515200 Services d'assurance de biens II. Avenant n°1 au marché n°21.006 relatif à la fourniture et la livraison de conteneur roulants destinés à la collecte des déchets végétaux et du verre sur 4 communes du SIOM Vallée de Chevreuse - Le SIOM de la Vallée de Chevreuse. 3) Lieu d'excution Code NUTS: FRD11 Calvados Lieu principal d'excution: Caen la mer Habitat 1 Place Jean Nouzille 14000 CAEN II.
Exige que la société explique certains commentaires qu'elle a reçus du personnel de la SEC sur des rapports déposés précédemment qui n'ont pas été résolus après une longue période de temps. Vérifiez ici pour voir si la SEC a soulevé des questions sur les déclarations de la société qui n'ont pas été résolues. Article 2 – Propriétés Cette section présente les propriétés importantes, les actifs physiques, de l'entreprise. Formulaire exe 10 avenant marché public facebook. Cela inclut uniquement les types de propriété physique, et non la propriété intellectuelle ou immatérielle. Rubrique 3 – Procédures judiciaires Ici, la société divulgue toute action en justice importante en cours ou toute autre procédure judiciaire. Des références à ces procédures pourraient également être divulguées dans la section Risques ou dans d'autres parties du rapport. Article 4 – Divulgations de sécurité minière Cette section exige que certaines entreprises fournissent des informations sur les violations de la sécurité dans les mines ou d'autres questions réglementaires.
Pour les autres déposants accélérés, le délai reste à 75 jours et pour les déposants non accélérés, le délai reste à 90 jours. Pour en savoir plus, voir les règles finales [1] section du site Web de la SEC, faisant référence à la règle 33-8644. les pièces Chaque rapport annuel contient 4 parties et 15 annexes. Ils sont: Partie 1 Article 1 – Affaires Cela décrit les activités de l'entreprise: qui et ce que fait l'entreprise, quelles filiales elle possède et sur quels marchés elle opère. Cela peut également inclure des événements récents, la concurrence, les réglementations et les problèmes de travail. (Certaines industries sont fortement réglementées, ont des exigences de main-d'œuvre complexes, qui ont des effets significatifs sur l'entreprise. Formulaire exe 10 avenant marché public health. ) D'autres sujets dans cette section peuvent inclure des coûts d'exploitation spéciaux, des facteurs saisonniers ou des questions d'assurance. Rubrique 1A – Facteurs de risque Ici, la société expose tout ce qui pourrait mal tourner, les effets externes probables, les éventuels manquements futurs à ses obligations et les autres risques divulgués pour avertir de manière adéquate les investisseurs et les investisseurs potentiels.
Préambule
Le présent avenant a pour objet de redéfinir le champ d'application territorial de la convention collective nationale des activités du déchet. Champ d'application territorial
L'alinéa 2 de l'article 1.
acbb, Bernissart: site internet Secrétaire: Anne Breuse
Chaussée Brunehaut 61, 7972 Quevaucamps
GSM: 0475/40. 44. 80 (après 17h00) E-mail
Stade du Préau
acdc, Frasnes-Lez-Anvaing: Correspondant officiel: Anne-Marie Vande Putte
Rue du Sourdeau 12, 7912 Frasnes-Les-Anvaing
GSM: 0473/21. 77. 80 E-mail
Piste d'athlétisme d'Anvaing Chemin du Carnois 72A, 7910 Anvaing Consulter un plan
acle, Deux-Acren: Secrétaire: Guy Longle
Rue des Chaufours 71 7810 Maffle
GSM: 0495/27. 32. Cours d'athlétisme | Professeur d'athlétisme | Kelclass. 08 E-mail
Stade Des Camomilles
Rue De L'Ordre 7864 Deux-Acren
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aclo, La Louvière: Secrétaire: Pascal Drugmand
Cité Léon Bougard 28 7141 Carnieres
Tél. : 0497/37. 88. 00 E-mail
Stade de Tivoli
Boulevard de Tivoli, 7100 La Louvière
acte, Thuin: Secrétaire: Alberte Brogniez
Rue Poty Daviére 3, 6530 Thuin
Tél. : 07/159. 38. 08 GSM: 0497/885. 170 E-mail
Ecole communale/ Stade Léo Lagrange (Maubeuge-France)/ Piste IMP à Gozée (été)/ Champs des Oiseaux( hiver)
Rue Reine Astrid 8, 6560 Solre-Sur-Sambre
ath, Ath: Secrétaire: Sylvie Capel
Rue de sart, 19 7802 Ormeignies
GSM: 0496/93.
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CHAMPIONNATS SUR PISTE DU 230422 (7/4/2022°
Les inscriptions sont ouvertes. Le lien ainsi que l'horaire et le règlement sont disponibles dans la page « Nos organisations »
CHAMPIONNATS SUR PISTE (14/3/2022)
Le règlement et un horaire provisoire sont en;ligne dans la page « Nos organisations ». SAISON PISTE (7/3/2022)
En pièce jointe, voici le tableau des épreuves aux programmes des compétitions sur piste des cercles de la région de Bruxelles–Capitale. Cours athlétisme bruxelles 1. Attention, ce document n'est qu'indicatif, la seule source officielle est le site de la LBFA. CHAMPIONNATS EN SALLE – 10/1/22
Ces résultats sont en ligne dans la page « nos organisations »
COMPETTION DU 27 /11/21
Vous pouvez consulter ou télécharger les résultats via la page nos organisations. COMPETITION EN SALLE DE L'ENTENTE (091121)
L'horaire est en ligre, les inscriptions seront ouvertes le 11/11/21 – clôture le 21/11/21
CHALLENGE (231021)
La saison 2020-2021 se termine et les classements sont -sous réserve des vérifications actuellement en cours- quasi à jour.
32 E-mail
Stade Haulet
Rue Taille Coleau 84a, 7034 Obourg
osga, Saint-Ghislain: Secrétaire: Benjamin Cailleau
Rue Emile Vandervelde, 101
7332 Sirault
GSM: 0495/76. 42. 11 E-mail
Stade Saint Lo
Rue Du Moulin 68, 7330 Saint-Ghislain
uac, Châtelineau: Secrétaire: Déborah Florence
Rue de la Goulette, 112 6200 Châtelet
GSM: 0496/03. 86. 51 E-mail
Stade Du Taillis-Pré
Rue de la Plaine, 6200 Chatelineau
usta, Gaurain: Secrétaire: Denis Kraeye
15 Rue de la Sucrerie 7740 Warcoing
Tél. : 069/559. 969 GSM: 0494/ 981. Cours athlétisme bruxelles gratuit. 003 E-mail
Stade de la Rusta
Rue Gros Fidéle 10, 7530 Gaurauin Ramecroix
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