Nous mettons à votre service, notre expérience: le Bois des Ternes ce n'est pas seulement des titres de champion, c'est surtout une parfaite connaissance de la race et des lignées de Berger blanc suisse, ce qui nous permet de faire au mieux les meilleurs mariages. Plus de 20 ans d'élevage, notre expérience a vote service: pour pouvoir ainsi vous conseiller au mieux, en fonction de vos attentes, dans le choix de votre chiot et dans l'accueil de votre chien. Téléphone fixe
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Nom du site Web
Elevage du Bois des Ternes
URL du site Web
Géolocalisation
780 Route des Mésanges
Marboz
Auvergne-Rhône-Alpes,
01851
France
Créé par Francis Vandersteen
Dernière modification le
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Modification 22 décembre 2021
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Création 14 octobre 2019
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Femelles
femelle Berger Blanc Suisse née le 10/07/2013
Informations sur CH. Ideal winner Du Bois Des Ternes
Puce
250269604953207
Inscrit au LOF? LOF
N° d'origine
015734/02813
Les parents
Père
-- PAS DE NOM --
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Elevage Du Bois Des Terres De Femmes
Puce
250269606911137
Inscrit au LOF? LOF
N° d'origine
1369/342
Cotation
4 - Recommandé
ADN
OUI + PARENTE
Les parents
Les résultats de New game Du Bois Des Ternes
2ème Excellent
13/09/2020 - REGIONALE D ELEVAGE BAM
Ville: BEINHEIM (67) - Juge: Mme BLAHA (Autriche)
Classe ouverte femelle
2ème Excellent sur 7
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Elevage Du Bois Des Ternes 1
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Entrée en vigueur le 10 août 2016 Les monuments naturels ou les sites classés ne peuvent ni être détruits ni être modifiés dans leur état ou leur aspect sauf autorisation spéciale. Lorsque les modifications projetées portent sur un immeuble classé ou inscrit au titre des monuments historiques, les autorisations prévues aux articles L. 621-9 et L. 621-27 du code du patrimoine valent autorisation spéciale au titre du premier alinéa du présent article si l'autorité administrative chargée des sites a donné son accord. Lorsque les modifications projetées portent sur un immeuble adossé à un immeuble classé ou sur un immeuble situé dans le champ de visibilité d'un édifice classé ou inscrit au titre des monuments historiques, l'autorisation spéciale prévue au même premier alinéa vaut autorisation au titre des articles L. 621-31 et L. 621-32 du code du patrimoine si l'architecte des Bâtiments de France a donné son accord. Lorsque les modifications projetées comportent des travaux, ouvrages ou aménagements devant faire l'objet d'une enquête publique en application de l'article L.
Article L 341 1 Du Code De L Environnement Texte Argumentatif
A l'issue de la consultation du public, le décret sera présenté pour avis à la CSSPP, en application du 2° du I. de l'article L. 341-1-2 du code de l'environnement. Cette opération de tri parmi les sites inscrits existants vise à redonner toute sa valeur à la politique des sites inscrits. Elle ne saurait conduire à un recul en matière de protection des paysages, dans la mesure où seuls seront abrogés les sites ne présentant plus de qualité patrimoniale ou ceux qui sont protégés au titre d'une autre législation garantissant un niveau de protection au moins équivalent. Procédant d'un même mouvement de simplification, un projet de décret portant déconcentration de la délivrance des autorisations de travaux en site classé est soumis simultanément à une consultation publique par voie électronique
Article L 341 1 Du Code De L Environnement Lce
Consultation mise en ligne le
31 mai 2019
Consultation du
au
20 juin 2019
Consultation sur le projet de décret portant abrogation de sites inscrits au titre de l'article L. 341-1 du code de l'environnement, considérés comme irréversiblement dégradés ou couverts par une autre protection de niveau au moins équivalent, en application de l'article 168 de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. Ce décret a pour objet d'abroger des sites inscrits au titre de l'article L. 341-1 du code de l'environnement et considérés comme irréversiblement dégradés ou couverts par une autre protection de niveau au moins équivalent. L'article 168 de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, codifié à l'article L. 341-1-2 du code de l'environnement, a introduit un dispositif visant à effectuer avant le 1er janvier 2026, un tri parmi les 4800 sites inscrits existants en les répartissant en trois groupes qui feront l'objet: 1° Soit d'une mesure de classement en application de l'article L.
Entrée en vigueur le 21 septembre 2000 A compter du jour où l'administration chargée des sites notifie au propriétaire d'un monument naturel ou d'un site son intention d'en poursuivre le classement, aucune modification ne peut être apportée à l'état des lieux ou à leur aspect pendant un délai de douze mois, sauf autorisation spéciale et sous réserve de l'exploitation courante des fonds ruraux et de l'entretien normal des constructions. Lorsque l'identité ou le domicile du propriétaire sont inconnus, la notification est valablement faite au maire qui en assure l'affichage et, le cas échéant, à l'occupant des lieux. Entrée en vigueur le 21 septembre 2000 18 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.