En fonction de vos demandes, nous vous proposons une protection optimale contre l'ensoleillement, les regards et l'éblouissement aussi bien dans le cas de vérandas classiques que pour les solutions architecturales individuelles aux surfaces vitrées de grande taille ou les toits de terrasse. Les stores toile extérieurs de fenêtre WAREMA sont si beaux qu'on n'oserait presque pas les ouvrir. Pour créer une optique d'une façade individuelle, vous disposez d'une immense palette de couleurs. Les toiles sont robustes et résistantes aux intempéries. Toile extensible extérieur d. Les stores toile extérieurs de base WAREMA constituent une protection solaire discrète avec des petites coulisses ou un guidage par câbles filigrane pour les façades verticales et les baies vitrées de taille moyenne. Le soleil est bas, vos voisins sont curieux ou il règne une brise légère: aucun problème avec notre store latéral! Il fait toujours bonne figure. Grâce à la version à toile asymétrique, il s'adapte de manière élégante aux stores de terrasse Terrea, aux stores de pergola Perea ou aux toits de terrasse.
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Cahier des clauses particulières - travaux de voirie - (14/12/2006)
Le projet de CCP proposé s'applique pour un programme d'aménagement de voirie communal dans un centre ville d'une ville moyenne, il intègre toutes les contraintes administratives techniques concernant... Il y a 4 rsultats - 1 page
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Modèle de marché public de transport de personnes - (07/12/2006)
Type: Cahier des clauses particulières
Thème: Commande publique > Marchs publics
Modèle de cahier des clauses administratives particulières pour un marché public d'exploitation de transport scolaire. Marché public d'évacuation tri-recyclage des papiers de bureaux - (30/11/2006)
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Marché d'achat et d'installation d'ascenseurs pour bacs roulants et de colonnes enterrées pour la collecte des ordures ménagères et les collectes sélectives - (08/06/2006)
Ce modèle comporte le Cahier des clauses particulières pour un appel d'offres portant sur les fournitures d'ascenseurs pour bacs roulants et la pose de fourniture de colonnes enterrées et de cuvelage.
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Notes relatives au Cahier des Clauses administratives particulières
Sauf indication contraire, toutes les données doivent être complétées par le Maître de l'Ouvrage
avant la publication du Dossier d'appel d'offres. Référence aux clauses du CCAG
1. La zone couverte par le Chantier est [insérer la liste des routes ou tronçons routiers
qui sont couverts par le marché]
3. Les documents suivants font également partie du Marché:
[énumérer les éventuels documents qui ne sont pas déjà mentionnés à la Clause 3 du
CCAG]
4. La langue du Marché et le droit régissant le Marché sont [insérer la langue]. 5. L'adresse du Maître de l'Ouvrage est: [insérer l'adresse complète, à savoir: adresse
postale, numéro de téléphone, numéro de télécopie et adresse électronique]
L'adresse de l'Entrepreneur est: [insérer l'adresse complète, à savoir: adresse
6. L'option retenue pour le règlement des litiges est: [insérer l'option retenue, soit
Comité de règlement des litiges, soit Spécialiste du règlement des litiges]
6.
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Appliquer le cahier des charges Qualité en mode mandataire
Pour les activités d'assistance à domicile à des publics fragilisés en mandataire, l'agrément et son renouvellement sont conditionnés au respect permanent...
11 janv. 2012
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Mettre en œuvre une politique d'achat durable par le recours aux clauses [... ]
Les clauses d'insertion sociale sont un moyen d'introduire le développement durable dans vos marchés. Comment traduire ces objectifs en termes d'objectifs...
25 avr. 2022
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Rédiger le cahier des charges pour un site Internet
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19 juin 2019
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Déroger aux documents généraux
La référence aux cahiers des clauses administratives générales types n'est pas obligatoire.
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Pour les Travaux initiaux de mise à niveau, l'indemnité de retard forfaitaire est de
[insérer chiffre] pour cent, par jour civil de retard, de la rémunération normalement
exigible pour les Travaux spécifiques dont l'achèvement est retardé. Pour les Travaux d'amélioration, l'indemnité de retard forfaitaire est de [insérer
chiffre] pour cent, par jour civil de retard, de la rémunération normalement exigible
pour les Travaux spécifiques dont l'achèvement est retardé. Pour les Travaux d'urgence, l'indemnité de retard forfaitaire est de [insérer chiffre]
pour cent, par jour civil de retard, de la rémunération normalement exigible pour les
Travaux spécifiques dont l'achèvement est retardé. 42. 1 La responsabilité globale de l'Entrepreneur envers le Maître de l'Ouvrage, à l'exclusion
des réfactions définies à la Clause 47. 1 du CCAG, n'excédera pas le montant de
[insérer une somme fixe, ou un pourcentage du montant du Marché]. 44. 1 Le règlement du Prix du Marché sera effectué dans les monnaies suivantes: [insérer les
monnaies de règlement et le pourcentage correspondant à chacune de ces monnaies]
45.
Ce CCAP concerne la fourniture, l'installation, la mise en production et la maintenance de la nouvelle version d'un logiciel standard.