− Décret n° 2006 du 23 décembre 2006, modèle de contrat d'accueil type. − Arrêté du 29 décembre 2006 relatif aux modèles de formulaires de demande auprès de la Maison départementale des personnes handicapées. − Décret n° 2007-159 du 6 février 2007 relatif au recueil par la Maison départementale des personnes handicapées de données sur les suites réservées par les établissements et services aux orientations prononcées par la Commission des droits et de l'autonomie modifiant le Code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire).
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Décret 2004 1274 1
- Arrêté du 29 décembre 2006 relatif aux modèles de formulaires de demande auprès de la Maison départementale des personnes handicapées. - Décret n° 2007-159 du 6 février 2007 relatif au recueil par la Maison départementale des personnes handicapées de données sur les suites réservées par les établissements et services aux orientations prononcées par la commission des droits et de l'autonomie modifiant le Code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire)
Décret 2004 1274 Amg
- Code de l'Action Sociale et des Familles: art. L. 312-1, L. 344-1 à L. 344-7, R. 344-29 à R. 344-33, D. 344-35. - Loi n° 75-535 du 30 juin 1975, loi d'orientation en faveur des personnes handicapées. Foyers de vie - Les références légales - Fiches santé et conseils médicaux. - Circulaire n° 86-6 du 14 février 1986. - Loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 portant rénovation de l'Action sociale et médico-sociale. - Loi n° 2005-102 du 11 février 2002 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. - Arrêté du 8 septembre 2003 précisant le contenu de la charte des droits et libertés des personnes accueillies. - Décret n° 2004-287 du 25 mars 2004 relatif au conseil de la vie sociale et aux formes de participation. - Décret n° 2004-1274 du 26 novembre 2004 relatif au contenu du contrat de séjour. - Décret n° 2005-1589 du 19 décembre 2005 relatif à la commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées et modifiant le Code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire). - Décret n° 2006 du 23 décembre 2006, modèle de contrat d'accueil type.
Décret n° 2004-1274 du 26 novembre 2004 relatif au contrat de séjour ou document individuel de prise en charge prévu par l'article L. 311-4 du code de l'action sociale et des familles - APHP DAJDP
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Une cuisinière est un appareil ménager ou électroménager, un meuble composé d'une table de cuisson et d'un four intégré permettant de faire chauffer et cuire différents plats, remplissant le même usage que les fourneaux à gaz et charbon qui peuvent — pouvaient — être des objets non mobiles, des éléments d'aménagement de la cuisine. Chronologiquement, on distingue les cuisinières au bois, à charbon, à gaz ( gaz de ville, butane ou propane) et les électriques (les plaques chauffantes simples, les plaques vitrocéramiques). Cuisinière à bois ou charbon [ modifier | modifier le code]
Les cuisinières à bois et à charbon permettent de cuire dans un récipient posé sur le dessus (poêle, cocotte, casserole, etc. ) ou dans le four. Certaines permettent aussi de chauffer de l'eau pour le chauffage du bâtiment et l'eau chaude domestique, ce sont les cuisinières-chaudières. Cuisiniere Bois / Charbon Bouilleur MBS 21kW | TopChaleur. Une cuisinière à bois en fonte brute. Une cuisinière à bois décorée de céramique blanche. Cuisinière à gaz [ modifier | modifier le code]
Une cuisinière à gaz, ou gazinière ( néologisme forgé sur gaz et cuisinière) est un appareil utilisé dans les cuisines, permettant la cuisson alimentaire à partir de gaz naturel ou d'autres gaz combustibles ( butane, propane, etc. ), le comburant étant toujours le dioxygène de l'air.
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