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Taussat Maison A Vendre A La
Très jolie maison entièrement rénovée située à quelques pas des bois et de la piste cyclable. Séjour traversant ouvrant sur une agréable terrasse à l'abri des regards, côté ouest, cuisine ouverte aménagée et équipée, 3 chambres, une salle d'eau. Terrain clos d'environ 400...
475 500 €
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Taussat Maison A Vendre Sanary
Elle possède 6 pièces dont 3 grandes chambres et une salle de douche. D'autres caractéristiques non négligeables: elle contient un garage. | Ref: bienici_century-21-202_712_12692
Mise en vente, dans la région de Taussat, d'une propriété d'une surface de 151m² comprenant 5 pièces de nuit. Accessible pour la somme de 800000 euros. L'extérieur de la maison vaut également le détour puisqu'il contient un joli jardin de 850. 0m² incluant une piscine pour votre confort estival. | Ref: bienici_immo-facile-99937893885
Mise en vente, dans la région de Taussat, d'une propriété mesurant au total 234. 0m² comprenant 6 chambres à coucher. Achat maison sur Taussat, acheter une maison à vendre à Taussat. Pour le prix de 772000 euros. Vous trouverez les pièces d'hygiène habituelles: une salle de douche et des toilettes mais La propriété comporte également ouverte avec en prime un agréable salon. D'autres caractéristiques non négligeables: elle contient un parking intérieur. | Ref: bienici_hektor-immo-alienor-575
Mise en vente, dans la région de Taussat, d'une propriété mesurant au total 180m² comprenant 6 pièces de nuit.
Taussat Maison A Vendre
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Taussat Maison A Vendre Paris
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AUDENGE. AUDENGE: Plein centre ville très belle situation, vaste surface professionnelle de plain-pied avec rendement locatif assuré: nombreux bureaux alloués avec salle d'attente, cuisine, cabinet de toilette. Idéal investisseur pour professions libérales. VENTE MAISONS PROVENCALES TAUSSAT - Côte & Littoral. 630 000 €
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Taussat Maison A Vendre A Paris
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Villes Lanton 18 Andernos-les-Bains 5 Gironde 2 Montagoudin 1 Pessac 1 Départements Gironde 27 Lot 2
Salles de bain 0+ 1+ 2+ 3+ 4+
Type de bien Appartement Chalet Château Duplex Immeuble Loft Maison 26 Studio Villa 2 Options Parking 1
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Date de publication Moins de 24h 2 Moins de 7 jours 9
LANTON, maison à vendre, 4 pièces, 120 m² 33138, Lanton, Gironde, Nouvelle-Aquitaine TAUSSAT, côté Bassin, maison contemporaine de 2020, comprenant: Au rez-de-chaussée: entrée, séjour, salon, cuisine aménagée, cellier, chambre...
Lanton - 33138, Lanton, Gironde, Nouvelle-Aquitaine TAUSSAT, côté Bassin, maison temporaine de 2020, comprenant: Au rez-de-chaussée: entrée, séjour, salon, cuisine aménagée, cellier, chambre...
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ATTESTATION marchés privés
ATTESTATION SUR L'HONNEUR
Je soussigné,
Nom:
Prénom:
Qualité:
Agissant au nom et pour le compte de (1)
Au capital de:
dont le Siège Social est situé:
Inscrite au R. Déclaration sur l'honneur pour les Marchés Publics. C. S. sous le n°
Immatriculé au SIRET ou SIREN sous le numéro
Atteste sur l'honneur que:
1/ Je n'ai pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des
infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 4212-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article
434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par
l'article 441-9 et par l'article 450-1 du Code Pénal, ainsi que le deuxième alinéa de l'article L.
Attestation Sur L'honneur Marché Public 2021
Pendant la réponse
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Attestation Sur L Honneur Marché Public Social
2141-1
à
L. 2141-5
ou aux
articles L. 2141-7 à
L. 2141-10 du code de la commande publique (*); b) dans
l'hypothèse d'un marché public de défense ou de sécurité, ne pas entrer
dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2341-1 à L. Attestation sur l'honneur marché public word. 2341-3
ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Afin d'attester que le candidat individuel, ou chaque membre du
groupement, n'est pas dans un de ces cas d'exclusion, cocher la case
suivante:
"F1 - Interdictions de soumissionner" (Depuis le 01/04/16)
Avec l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015, pour l'opérateur
économique il s'agit de la "déclaration sur l'honneur pour justifier
qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de
l'ordonnance du 23 juillet 2015". Il s'agit des
interdictions de soumissionner obligatoires et facultatives. F1 - Interdictions de soumissionner
Le candidat individuel, ou chaque
membre du groupement, déclare sur l'honneur: a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévu
aux articles
45
et
48
de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux
marchés publics; b) au surplus, dans l'hypothèse d'un marché public de défense ou de
sécurité ( MDS),
ne pas entrer dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner prévus à
l'article
46 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015.
Attestation Sur L'honneur Marché Public Word
T. Attestation sur l honneur marché public social. V. P
Je règlerai, pendant l'exécution du marché, tous les salaires, charges sociales, cotisations, impôts
directs et indirects, de manière que mon co-contractant ne soit recherché à quelque titre que ce soit et
m'engage à en justifier à première demande. 6/ (*)
ˆ Je suis assujetti au règlement d'une cotisation auprès d'une caisse de congés payés
ˆ Je verse directement à mes salariés leurs indemnités de congés payés et ne les mets pas au
chômage pour cause d'intempéries. 7/ (*)
ˆ Que mon entreprise n'est pas en redressement judiciaire
ˆ Que mon entreprise est en redressement judiciaire et est habilitée à poursuivre son activité
jusqu'au
(joindre jugement correspondant rédigé en langue française ou accompagné d'une traduction
certifiée en cas de procédure étrangère équivalente au redressement judiciaire).
4/ J'ai satisfait aux obligations fiscales et sociales exigibles au 31 Décembre de l'année écoulée selon
l'article 43 du Code des Marchés Publics.
8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8231-1, L. 8241-1 et L.