merci de votre aide
zelda55
Messages: 239 Enregistré le: ven. 6 sept. 2013 10:33
Re: arret maladie agent de droit privé
Message
par zelda55 » mer. 13 janv. 2016 14:53
Le cas m'est arrivé, je remplis l'attestation de salaire à envoyer à la sécu, on ne demande pas la subrogation pour les indemnités, elles sont versées par la sécu et il n'y a pas de maintien de salaire (régime général). Arret maladie agent contractuel fonction publique territoriale emploi. Voilà. par geloba » ven. 15 janv.
Arret Maladie Agent Contractuel Fonction Publique Territoriale Grille
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que vous êtes bien dans le forum en rapport avec le sujet que vous allez exposer (voir description sous chaque forum); si votre question n'a pas déjà été postée en utilisant la fonction recherche. lylie
Messages: 21 Enregistré le: dim. 24 oct. 2010 21:16
contractuel en arrêt longue maladie
Bonjour,
je suis contractuelle dans la FPT depuis un peu plus de 3ans. Depuis novembre, je suis en arrêt car on m a découvert un cancer... mon médecin traitant me fait des arrêts d'un moi, et je suis donc dans le 3ème. La mairie me verse pour l instant mon salaire dans son intégralité, mais j ai cru comprendre que par la suite, je risque de perdre la moitié de mon salaire, sauf si je fais la demande à mon employeur, d'un "congé de grave maladie"? L'employeur peut il refuser? Les congés maladie dans la fonction publique territoriale | Syndicat UNSA des agents territoriaux de la Région des Pays de la Loire. ou le comité médical? comment cela se passe si je suis encore en arrêt lors du renouvellement du contrat? merci de votre aide
Alfred
Messages: 59 Enregistré le: jeu. 1 sept. 2011 09:18
Re: contractuel en arrêt longue maladie
Message
par Alfred » lun.
Arret Maladie Agent Contractuel Fonction Publique Territoriale Emploi
La procédure de reprise du travail dans la fonction publique
L'agent public, qu'il soit fonctionnaire (1) ou contractuel (2), placé en congé maladie peut rencontrer des difficultés pour la reprise de son poste initial en raison de l'impact de son état de santé sur son activité professionnelle. Aussi, de nombreuses Administrations proposent à l'agent une visite de pré-reprise informelle auprès du médecin de prévention, afin d'anticiper l'aménagement de son retour au poste. En effet, contrairement aux salariés du secteur privé, les dispositions relatives à la reprise du travail à la suite d'un congé maladie dans la Fonction Publique n'ont pas de caractère obligatoire. Le contrôle médical est organisé selon la durée et la nature du congé de l'agent. 1. La procédure de reprise du travail dans la fonction publique - Simplifiez-vous la Vie. La procédure de reprise du travail
La procédure de reprise du travail des fonctionnaires titulaires est subordonnée à un avis et des contrôles médicaux, au cours desquels interviennent un médecin agréé par l'Administration et le Comité Médical (3).
Arret Maladie Agent Contractuel Fonction Publique Territoriale
kanac
Messages: 3105 Enregistré le: sam. 3 oct. 2009 19:08
Tucumcari
Messages: 7 Enregistré le: lun. 16 févr. 2009 14:07
par Tucumcari » lun. 18 janv. 2016 23:54
Il faut distinguer les contrats de droit privé et public. En cas d"arrêt maladie, Les CAE, recrutés sous contrat de droit privé, ne perçoivent pas de salaire de leur employeur en cas d'arrêt de travail, mais peuvent bénéficier des indemnités journalières de la CPAM. Ce droit est fonction de la durée de l'arrêt de travail: si le congé de maladie est inférieur ou égal à 3 jours, aucune indemnité n'est versée (délai de carence); si le congé de maladie est supérieur à 3 jours, les indemnités journalières sont versées à compter du 4ème jour. Il faut bien entendu envoyer également une attestation de salaire à la CPAM avec les bulletins des 3 derniers mois. J'ai eu le cas dans ma commune et j'ai pris les renseignements auprès de notre organisme d'assurance, ainsi que pôle emploi, l'ASP..
par geloba » lun. Arret maladie agent contractuel fonction publique territoriale grille. 25 janv. 2016 15:54
Je viens d'avoir confirmation de la direction départementale du travail:
Tous les agents en CAE (employeur public ou privé) sont soumis aux dispositions du code du travail et notamment au versement de l'indemnité complémentaire en cas d'arrêt maladie.
Arret Maladie Agent Contractuel Fonction Publique Territoriale Definition
Votre employeur dispose de différentes options. Il peut ne pas renouveler votre contrat. Mais dans ce cas, sa décision doit reposer sur un motif légal, par exemple la réorganisation du service, le recours à un fonctionnaire, ou l'insuffisance professionnelle de l'agent. Il peut également renouveler votre contrat, et par conséquent, votre congé de maladie. Dans tous les cas, votre employeur doit vous notifier son intention de renouveler ou pas votre contrat au plus tard 2 mois avant son terme puisque vous avez été recrutée pour une durée égale ou supérieure à 2 ans. Arret maladie agent de droit privé - Forum de la Fonction Publique Territoriale. Enfin, il peut aussi vous nommer stagiaire puisque vous avez réussi un concours. Dans ce cas vous devrez toutefois être considérée comme apte par le médecin agréé, étant entendu qu'"est physiquement apte à occuper un emploi public toute personne dont l'état de santé corporel et mental permet l'exercice des fonctions. " Si vous n'êtes pas définitivement guérie de votre maladie, vous pouvez néanmoins être considérée comme apte par le médecin agréé.
Arret Maladie Agent Contractuel Fonction Publique Territoriale De Corse
▶︎ À la demande de l'Administration ou du fonctionnaire:
Par ailleurs, le Comité Médical intervient à la suite d'une contestation des conclusions rendues par le médecin agréé lors du contrôle de l'aptitude physique des candidats aux emplois publics, ou des contre visites organisées par l'Administration au cours des congés de maladie des fonctionnaires (6). 2. Procédure en cas d'inaptitude (Voir Le reclassement dans la Fonction Publique)
Le Comité Médical se prononce sur l'aptitude ou l'inaptitude de l'agent public. L'inaptitude fait référence à une altération de l'état physique ou mental qui compromet les possibilités de l'agent d'exécuter son travail de manière temporaire ou définitive, partielle ou totale. Son aptitude s'apprécie par rapport au poste de travail qu'il occupe. Arret maladie agent contractuel fonction publique territoriale de la république. Concernant le fonctionnaire titulaire
Un fonctionnaire inapte doit se voir proposer au moins 3 postes compatibles avec son état de santé (7). ▶︎ Si aucun poste n'est disponible immédiatement ou si le fonctionnaire n'accepte aucun poste:
● Il peut poursuivre son congé maladie ordinaire, longue maladie, ou longue durée jusqu'à ce qu'un poste soit ouvert ou que ses droits soient épuisés.
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BONJOUR, JE SUIS ACTUELLEMENT EN POSITION DE DETACHEMENT DE LA FONCTION PUBLIQUE D ETAT VERS LA COLLECTIVITE TERRITORIALE. JE SOUHAITERAIS ME METTRE EN DISPONIBILITE POUR ELEVER, NOTRE FILS DE MOINS DE 8 ANS. Suis-je TENU DE METTRE FIN A MON DETACHEMENT AVANT MA DEMANDE DE MISE EN DISPONIBILITE? OU
reclassement
J étais auxiliaire de soins 1ers classe, suite à une maladie prof, j'ai été reclassée agent social 2e m classe est-ce normal vu la perte importante de mon salaire?
Sous l'égide de ce " pygmalion ", comme elle le caractérise aujourd'hui sans rougir, elle trouve dans la musique un exutoire, un équilibre. À la fin du groupe, elle continue en solitaire et choisit Fishbach, son nom de famille seul mais sans le "c", comme patronyme. " Le projet s'appelle Fishbach et non Flora Fischbach parce que j'ai voulu séparer la scène et la vie. Sur scène, c'est seulement une partie de moi. Fishbach, c'est mon côté obscur. Ce qui me permet d'être plus sereine et plus douce dans la vie. " "Ma famille, c'est un peu Six Feet Under. " Dans la vie, ou en tout cas en interview, Flora Fischbach est effectivement loin d'être aussi dark que ses chansons. Elle est drôle, bavarde, possède une batterie de savoureuses expressions du nord, et parle de trucs graves avec la légèreté d'une bonne mousse. À ta merci — Wikipédia. Elle avoue être une incurable romantique, une vraie sentimentale, et en avoir bavé en amour. Beaucoup de ses morceaux d'écorchée vive parlent de ça. Et pourtant, quand on lui demande si elle est du genre à collectionner les mecs, elle répond dans un éclat de rire que c'est loin d'être le cas: " Très peu peuvent se vanter d'avoir pécho Flora Fischbach! "
Fishbach 27 Janvier En
Tous deux ont surtout beaucoup d'imagination et un amour fou pour le cinéma français, et ont façonné le synopsis d'Annette dans leur bulle de Los Angeles, avant de le partager avec Carax. Pour rendre plus accessible encore leur mixture symphonico-baroque nourrie de synthpop, glam, art rock et techno, BMG publie aujourd'hui sept albums sortis depuis 2000 sous le nom de 21st Century Sparks. Soit Balls, Lil' Beethoven, Hello Young Lovers, Exotic Creatures of the Deep, The Seduction of Ingmar Bergman, Hippopotamus et A Steady Drip, Drip, Drip. Tous remasterisés et bénéficiant de bonus tels que "Brenda Is Always in the Ways" (sur la réédition d 'Exotic Creatures of the Deep) et "We Are the Clash", irrésistible hommage au punk anglais (sur Hello Young Lovers). Fishbach 27 janvier 2004. Pour ceux qui les suivent en version live – car les Sparks sur scène valent toujours le détour –, il est bon de savoir que la nouvelle édition de Balls propose le grandiloquent morceau d'introduction de leurs concerts. Sophie Rosemont
L'ensemble des albums 21st Century Sparks sont disponibles
Un documentaire réalisé par Edgar Wright ( Shaun of the Dead, Hot Fuzz…) raconte leur carrière rocambolesque, s'étendant sur plus de 50 ans.
Révélation annoncée des 38es Trans Musicales, la chanteuse à la voix singulière s'entoure d'un groupe pour une série de concerts dont «Libération» a suivi la création en résidence. «Dans la vie, je ne suis pas aussi froide que sur scène», juge utile de prévenir d'emblée Flora, de Fishbach, allumette androgyne en pantalon carotte en velours, au look hors du temps, quand on la rencontre pour son deuxième jour de répétitions en résidence. L'Ardennaise de 25 ans, visage translucide et yeux perçants, a amputé la lettre C à son nom de famille, tout comme Baschung était devenu Bashung. Après trois ans à jouer en solitaire, Fishbach, synthés décomplexés et voix qui, quand on pense qu'elle va craquer, s'enflamme au contraire, s'entoure pour la première fois d'un groupe. La formule sera testée aux 38 es Rencontres Trans Musicales pour une création sur cinq soirs à l'Aire libre, installée à deux pas de l'aéroport de Rennes, où elle entamait vendredi sa résidence. Fishbach 27 janvier en. Son premier album, A ta merci, sortira le 27 janvier sur le jeune label Entreprise (Moodoïd, Grand Blanc, Bagarre), sur lequel on l'avait découverte avec son premier EP paru le 6 novembre 2015.