Le contrat à long terme est un contrat qui s'étale dans le temps. Son traitement comptable diffère selon la méthode de comptabilisation retenue: méthode à l'avancement ou méthode à l'achèvement. Nous vous expliquons tout sur une des deux méthodes avec la méthode à l'achèvement de la définition du contrat à long terme en passant par la comptabilisation ainsi que le traitement fiscal. Le contrat à long terme en quelques mots Le contrat à long terme est défini à l'article 622-1 du PCG. Il s'agit d'un contrat d'une durée généralement longue dont l'exécution s'étend sur au moins deux périodes comptables ou exercices. Ces contrats sont souvent complexes. Exemples de contrats à long terme La vente en l'état futur d'achèvement (VEFA), la réalisation d'un bien ou d'un service,... Bien souvent ces contrats concernent les métiers du bâtiment ou le secteur de l'informatique. Ces contrats sont généralement réglés soit au terme de leur réalisation soit par système d' acomptes au fur et à mesure de l'avancement du contrat.
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Méthode De L Avancement Exemple Simple
La méthode de l`avancement pour la comptabilisation
Synthèse // Réflexion // Une entreprise/un homme // Références
QUESTIONS PRATIQUES
La méthode de l'avancement pour la comptabilisation
des contrats à long terme
Partie 3: quelques difficultés spécifiques
Par Laurent BAILLY, Diplômé d'expertise-comptable
Cet article fait suite à ceux de janvier et
de février 2011 concernant la méthode de
l'avancement. Question 1
Une entreprise applique la méthode de
l'avancement concernant ses contrats de
longue durée. Elle reçoit des acomptes. Comment faut-il comptabiliser la TVA? Réponse
La TVA est exigible sur les encaissements pour les prestations de services et
les travaux immobiliers. Ainsi, lors de la
réception de l'acompte, le compte 4458
"TVA à régulariser" est débité par le crédit du compte 4455 "TVA à décaisser". Le compte 4458 "TVA à régulariser" est
soldé, lors de l'encaissement du solde,
par le crédit du compte 4457 "TVA collectée". Remarque: Le plan comptable professionnel pour les industries du bâtiment et
des travaux publics utilise le compte 4454
"TVA sur avances et acomptes", à la place
du compte 4458 "TVA à régulariser".
Méthode De L Avancement Exemple Sur
Numéro de compte Comptabiliser le contrat à long terme à la clôture (31/12/N) Montant Débit Crédit Débit Crédit 330 En-cours de production de biens (coût de revient) 50000€ 7133 Variation des en-cours de production 50000€ Au premier jour de l'exercice suivant Le coût de revient estimé de la production doit être extournée. Numéro de compte Comptabiliser le contrat à long terme au 01/01/N+1 Montant Débit Crédit Débit Crédit 7133 Variation des en-cours de production (coût de revient) 50000€ 330 En-cours de production de biens 50000€ À l'achèvement du contrat Dans l'hypothèse d'une fin de contrat en cours d'année N+1, le résultat total doit être constaté à la fin de la production ou de la prestation à long terme. Numéro de compte Comptabiliser le contrat à long terme à l'achèvement (en N+1) Montant Débit Crédit Débit Crédit 411 Clients 120000€ 704 Travaux 100000€ 44571 TVA collectée 20000€ Le traitement fiscal de la méthode à l'achèvement La méthode à l'achèvement pour le traitement fiscal d'un contrat à long terme va différer sur les aspects de dépréciation.
Méthode De L Avancement Exemple Gratuit
À la fin de chaque exercice, une fraction du chiffre d'affaires est enregistrée d'une manière forfaitaire en fonction du pourcentage d'avancement des travaux. Le taux d'avancement est déterminé par rapport au coût total prévu des travaux. En pratique, le pourcentage d'avancement à la fin de l'année est égal au coût des travaux réalisés divisé par le coût total prévu. Le pourcentage du chiffre d'affaires intégré à cet exercice est égal au chiffre d'affaires total multiplié par le pourcentage d'avancement. Contraintes liées à cette méthode
Cette méthode nécessite de disposer de prévisions fiables quant au résultat attendu du contrat à son échéance, sur la base d'un prix de vente précis. Cela implique de disposer d'outils appropriés, et notamment d'une comptabilité analytique. Il faut également que la comptabilité dispose d'une estimation réaliste du coût des travaux selon leur degré d'avancement. Enfin, cette technique ne peut être envisagée qu'en l'absence de risque d'inexécution de l'entreprise, ou, à tout le moins, de la présence d'une compensation grâce aux garanties fournies par les pays étrangers et les assurances (Coface, etc. ).
Revue Française de Comptabilité // N°441 Mars 2011 //
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Seulement 4 trophées sont remportés: 3 Coupes de France en 2004 face à Châteauroux, en 2006 face à Marseille et en 2010 face à Monaco ainsi qu'une Coupe de la Ligue en 2008 face à Lens. Pauleta est le grand joueur du moment. Le maillot du PSG est même à deux doigts de descendre en Ligue 2 en 2008 mais se sauve lors de la dernière journée face au FC Sochaux-Montbéliard grâce à un doublé d'Amara Diané. L'ère QSI et nouvelle dimension pour le maillot Paris En 2011, le fonds Qatar Investment Authority rachète 70% du PSG (ils auront 100% un an plus tard). Maillot psg 2012 pas cher mcqueen. C'est alors que le maillot du PSG va changer d'envergure et se hisser en une décennie parmi les plus grands clubs d'Europe. Des joueurs internationaux débarque sous le maillot du Paris SG comme Javier Pastore, Zlatan Ibrahimovic, Edinson Cavani, Kylian Mbappé, Thiago Silva, neymar jr, di maria, Marco Verratti, Marquinhos ou encore plus récemment Lionel Messi après 20 ans à Barcelone et Sergio Ramos venu du Real Madrid. Ils remportent pas moins de 7 Ligue 1, 6 Coupes de France, 6 Coupes de la Ligue et 8 Trophées des Champions.
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Sous l'ère Denisot, le maillot du PSG soulève de nouveaux trophées: 3 Coupes de France en 1993 et 1995 face au RC Strasbourg et en 1998 face au RC Lens, 1 championnat en 1994, 2 trophées des champions en 1995 et 1998 et 2 Coupes de la Ligue en 1995 et 1998. Le maillot du PSG rayonne également lors de cette décennie sur la scène européenne. Maillot psg 2012 pas cher. En effet, le club se hisse d'abord en demi-finale de la Coupe UEFA en 1993 puis en demi-finale de la Coupe des vainqueurs de coupe en 1994, en finale en 1995 et la remporte en 1996 face au Rapid Vienne. Le Paris Saint-Germain est également demi-finaliste de la Ligue des Champions en 1995. Luis Fernandez, Ricardo ou encore Alain Giresse sont les entraîneurs majeurs de cette ère. Difficultés lors des années 2000 pour le maillot du Paris Saint-Germain L'après Michel Denisot est compliqué pour le PSG. Plusieurs présidents se succèdent: Charles Biétry, Laurent Perpère, Francis Graille, Pierre Blayau, Alain Cayzac, Simon Tahar, Charles Villeneuve ou encore Sébastien Bazin.
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