6 ha
Piolenc
(84)
Piolenc, Mas provencal situé en campagne 360m2 environ avec gîtes indépendant sur terrain clos de 6500 m2 avec partie habitation est composé au rez de chaussée d'un double séjour d'environ 70m2 ouvrant sur la terrasse, un salon, une cuisine...
816 000 €
360 m²
14
terrain 6 500 m 2
Les Granges-Gontardes
L'agence Christine Miranda vous présente à la vente cette magnifique propriété de 630 m² sur 4800 m² de terrain clos, paysagé et arboré avec espace piscine, barbecue, terrain de pétanque. Maison a vendre Gard & Ardeche Achat vente maison Gard & Ardeche. La maison est composée d'une habitation principale. Elle...
940 000 €
630 m²
17
terrain 4 800 m 2
Au coeur d'un petit village de la Drôme provençale avec une vue dégagée, propriété de prestige en pierre de 630m2. Mas restauré et aménagé de 490m2 avec trois chambres d'hôtes, un gîte et un appartement de 70m2.
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Acheter un Mas en Drôme provençale ou haut Vaucluse, une Propriété viticole, agricole, une Bastide ou une Maison de Maitre. C'est le rêve de beaucoup, et, surtout de ceux qui habitent ces régions où les hivers sont plus longs que les nôtres. Mas à vendre ardeche.com. Les agences Christine Miranda Immobilier de Saint-Paul trois Châteaux et Sainte Cécile les Vignes vous proposent un choix de propriétés à la vente en Drôme provençale et haut Vaucluse, mais aussi sur les départements voisins: le Gard et l'Ardèche. Nous sélectionnons pour vous les plus belles propriétés de la région et vous invitons à les découvrir sur ces pages. Nous estimons chacune de ces propriétés au prix du marché immobilier à l'instant T. N'hésitez pas à nous contacter pour affiner votre recherche ou organiser les visites des biens de votre choix avec l'un de nos collaborateurs.
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Article 468
Entrée en vigueur 2011-08-12
Si le prévenu bénéficie d'une cause légale d'exemption de peine, le tribunal le déclare coupable et l'exempte de peine. Il statue, s'il y a lieu, sur l'action civile, ainsi qu'il est dit aux deuxième et troisième alinéas de l'article 464. Code de procédure pénale
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Dernière vérification de mise à jour le: 01/06/2022
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Article 48 Du Code De Procedure Civile
Examen des moyens Sur le premier moyen Vu l' article 468 du code civil: 9. Il résulte...
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