NB: l'inventaire est en cours de mise à jour par le BRGM (6000 sites recensés actuellement contre environ 10000 prévus au terme de ce travail). Echéance: automne 2014. Zoom sur… le site BASOL de Près de Vaux
Le dépôt pétrolier BOLLORE ENERGIE d'une superficie de 11500 m² est implanté sur la zone artisanale des Prés de Vaux, en périphérie Est de Besançon. Cette zone d'activité est bordée à l'Est par les habitations et à l'Ouest par le DOUBS. Le site est occupé depuis 1963 et était approvisionné à l'origine en charbon et hydrocarbures par voie ferrée. Le dépôt était composé de 4 cuves aériennes de gazole et fioul domestique pour une capacité globale de 2720 m3, des postes de dépotage et chargement et d'une pomperie. Etat des risques et pollution doubs pour. Les installations présentant des risques pour la pollution des sols sont aujourd'hui démantelées. Les autres bâtiments administratifs ou ateliers divers ont été démolis. Les risques de pollution de sol sont essentiellement liés aux déversements accidentels ou chroniques induisant un risque important de pollution du Doubs dont les eaux sont utilisées pour l'irrigation, le loisir, la pêche.
Etat Des Risques Et Pollution Doubs Dans
Quand faut il réaliser un état des risques et pollutions? La réalisation d'un Etat des Risques et Pollutions est obligatoire lors de la vente ou location d'un bien immobilier, quel que soit son usage (habitation ou tertiaire); Sont ainsi concernés les maisons, appartements, caves ou box, places de parking, térrains nus,... Dans le cadre d'une vente
Un Etat des Risques et Pollutions (ERP) vous sera demandé à la signature du compromis de vente ou de l'acte de vente d'un bien immobilier. Il est préférable de le réaliser le plus tôt possible puisque de nombreux acquéreurs préfèreront connaître la situation de votre bien vis à vis des risques naturels avant de s'engager. Diagnostic état des risques et pollution : on vous dit tout !. Si le bien se trouve dans une zone couverte par un plan de prévention, le diagnostiqueur y indiquera les risques encourus, travaux prévus par le plan de prévention, et documents de références. Dans le cadre d'une location
Obligatoire depuis le 1er janvier 2013, l'Etat des Risques et Pollutions (anciennement ERNMT) est à réaliser par tout propriétaire d'un bien immobilier soumis à la location.
Le risque inondation est complexe à appréhender car il résulte d'une grande diversité de phénomènes hydrologiques. En région Franche-Comté, la pluviométrie peut-être abondante, associée à la fonte de neiges, les volumes d'eau peuvent être considérables. Les reliefs vosgien et jurassien accentuent des réactions rapides des cours d'eau, amplifiés parfois par des épiphénomènes karstiques (augmentation brusque du débit des rivières, mise en fonctionnement de résurgence et vidange rapide de cavités souterraines). Les zones inondables identifiées par les Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) et les Atlas départementaux des zones inondables (AZI) représentent 4. Etat des risques et pollution doubs dans. 5% du territoire régional en 2011. Certains secteurs sont plus vulnérables que d'autres. Aussi le bassin versant Allan-Savoureuse qui comporte l'aire urbaine de Montbéliard et Belfort est particulièrement sensible de par les enjeux humains, matériels et économiques qu'il comporte. D'autres zones à enjeux sont identifiées dans les grandes vallées alluviales du Doubs (à Besançon, en région Doloise et en Basse Vallée), de la Saône (à Gray et alentours), de la Loue (à Ornans, en Basse Vallée, à Parcey…) et localement, du Durgeon (Vesoul) ou de la Seille (Jura).
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