Mais encore une fois, tout dépend du travail réel que votre géomètre a du réaliser... C'est un terrain de 20 ares dont on a fait un lotissement de 2 parcelles donc pas très complexe il me semble. De plus, la division est nécessaire pour le lotissement et devrait être à charge du vendeur, non? Le bornage à charge de l'acheteur. Les frais de lotissement sont souvent à charge de l'acheteur. Moi j'ai juste eu une division de parcelle et placement de deux bornes. J'ai payé 300. 00 euros HTVA pour le plan de division pour le cadastre et le placement de deux bornes. Mais l'agence m'avait proposé les services d'un autre géomètre qui demandait lui 1600 euro HTVA!!! Mais alors, puis-je refuser et demander un autre géometre? Dans mon cas, on m'impose 1930 euros de frais de plan. Moi j'avais pu refuser car aucun contrat n'avait été signé! C'est qqch à voir avec le notaire et le vendeur. Prix d un geometre pour division terrain definition. Oui, je vais en discuter avec mon notaire. MERCI
Tout dépend de ce qui est indiqué dans votre compromis de vente.
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La signature d'un plan de bornage est un acte juridique de reconnaissance de limite de propriété. Un peu difficile après ça d'aller revendiquer un morceau de terrain ou espérer un dédommagement... donc faut bien réfléchir
Pour les frais, l'article 646 du code civil le prévoit, il faut donc demander au géomètre qui a fait le plan ce qu'il compte faire, peut être que votre voisin à prévu de tout payer. En tous cas, au cadastre, on ne saura pas vous aider beaucoup la dedans, ils n'ont qu'un rôle fiscal. Je plussoie la réponse du confrère geomoulin. On pourrait quand même supposer que si le géomètre-expert ne vous a pas contacté directement, il ne vous réclamera pas d'honoraires et que ceux-ci sont pris en charge par le demandeur, c. à. Quel prix pour un géomètre ? Notre expert répond - monEquerre.fr. d. votre voisin sans doute. Et ce serait moi, je prendrais le plan et mon décamètre et j'irais mesurer la distance entre les bornes périphériques afin d'être sûr de ne pas s'être fait voler 10cm avant de signer. L'erreur est humaine. Il n'y a pas de procédure officielle.
Merci de vos éventuels éclaircissements... Nous avons payé 680€ HTVA au géomètre pour la division et le boulot n'était pas simple (terrain accidenté, chemin à tracer,... ) pour 14a à diviser. Les frais de notaire je ne les connais pas encore, nous n'avons pas encore été signer. Bonne continuation
De notre côté, on a du faire la division à nos frais lors de l'achat de notre terrain. Pour le plan de division et le placement de 2 ou 4 bornes, si ils ne les retrouvaient pas, ils demandaient 550 € htva. Les concurrents demandaient presque le double, j'ai eu du mal à le trouver. Pour les frais, il faut être clair et préciser que vous n'y participerai pas. Dans mon cas, mes voisins ne payaient rien. Ensuite, a mon sens il faut/aurait fallu être là quand le géomètre est venu pour être sur que les mesures ont été bien prises. Tarif géomètre : quel budget prévoir ? Prix de bornage et cout horaire. Sinon en effet, si le plan est mal fait et que vous le signez il pourrait vous manger du terrain. Ces plans serviront probablement à un passage devant un notaire en vue d'une vente/Achat je suppose.
Vente
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