Liste de tous les établissements
Le Siège Social de la société LES CLAPS DE L UBAYE
L'entreprise LES CLAPS DE L UBAYE a actuellement domicilié son établissement principal à
SAINT-PAUL-SUR-UBAYE
(siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise. Adresse:
HAMEAU DE ST ANTOINE
- 04530 SAINT-PAUL-SUR-UBAYE
État:
Actif depuis
13 ans
Depuis le:
10-02-2009
SIRET:
51500341600010
Activité:
Autres organisations fonctionnant par adhsion volontaire (9499Z)
Fiche de l'établissement
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- Article 916 du code de procédure civile.gouv
- Article 916 du code de procédure civile vile marocain
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Les avis font l'objet d'une procédure de contrôle avant mise en ligne. Pour en savoir plus, rendez-vous dans nos conditions générales d'utilisation. Situation géographique
3 RUE ANDRE HONNORAT
04400 BARCELONNETTE
La société LES SPECIALITES DE L'UBAYE, SARL unipersonnelle, exerce son activité depuis 5 ans à BARCELONNETTE (04400), département Alpes-de-Haute-Provence, région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La société est rattachée au greffe de Manosque et évolue dans le secteur d'activité suivant: Commerce de détail sauf des automobiles et des motocycles. Jeu de piste - Les traces des animaux de la Vallée de l'Ubaye. Son code NAF ou APE est: Autres commerces de détail sur éventaires et marchés. Son activité principale est: Vente de produit artisanale sur le marché. 1 dirigeant occupe ou a occupé un poste important au sein de la société LES SPECIALITES DE L'UBAYE. 5 évènements concernant la vie de la société LES SPECIALITES DE L'UBAYE sont disponibles. 4 documents et 2 comptes peuvent être téléchargés gratuitement. La société LES SPECIALITES DE L'UBAYE n'est pas signataire de la charte RUBYPAYEUR.
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À ce jour, LES SPECIALITES DE L'UBAYE n'a pas reçu d'avis concernant ses pratiques de paiement et n'a pas de retard de paiement signalé par les membres RUBYPAYEUR. La notation de la société LES SPECIALITES DE L'UBAYE est disponible pour les abonnés RUBYPAYEUR. Rubypayeur vous aide à vous faire payer
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En famille, partez pour une jolie balade au milieu des bois, qui va vous faire découvrir quelques-uns des animaux de notre Vallée. Tout au long de ce circuit vous trouverez des panneaux avec des dessins d'animaux et les traces qu'ils laissent dans la neige: il vous faudra répondre et retrouver à qui appartient chaque trace. À la fin de la balade, ramenez votre questionnaire à l'Office de Tourisme, afin de faire valider vos réponses.
Liste de tous les établissements
Le Siège Social de la société FINANCIERE DE L'UBAYE
L'entreprise FINANCIERE DE L'UBAYE a actuellement domicilié son établissement principal à
BARCELONNETTE
(siège social de l'entreprise). C'est l'établissement où sont centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise. Adresse:
19 RUE JULES BERAUD
- 04400 BARCELONNETTE
État:
Actif depuis
moins d'1 an
Depuis le:
01-07-2021
SIRET:
42872879400028
Activité:
Fonds de placement et entits financires similaires (6430Z)
Fiche de l'établissement
L'ancien établissement de la société FINANCIERE DE L'UBAYE
Au cours de son existence l'entreprise FINANCIERE DE L'UBAYE a fermé ou déménagé 1 établissement. Cet établissement est désormais inactif. Les trucks de l ubaye la. Une nouvelle entreprise a pu installer son établissement à l'adresse ci-dessous. 12 AV PIERRE DE COUBERTIN
- 38170 SEYSSINET-PARISET
A été actif pendant
21 ans
Statut:
Etablissement fermé le 01-07-2021
09-12-1999
42872879400010
Fiche de l'établissement
Du printemps à l'automne, lancez vous quand vous voulez à l'assaut des cols de l'Ubaye dans le cadre de la randonnée permanente. L'objectif de la confrérie est d'apporter, au travers d'une épreuve sportive demandant endurance et ténacité, un soutien moral aux enfants atteints de la mucoviscidose, et grâce aux frais d'inscriptions, une participation financière à la lutte contre cette maladie. LE FOURNIL DE L'UBAYE (484925102), tous les tablissements de l'entreprise sur SOCIETE.COM. Le départ se fera toujours de Barcelonnette (Alpes de Haute Provence). Le cycliste, sur, ou en poussant sa bicyclette, essaiera d'atteindre en 24h consécutives, au moins quatre des sept cols de la vallée de l'Ubaye: col Saint Jean, col de Pontis, col d'Allos, col de la Cayolle, cime de la Bonnette, col de Vars, col de Larche, et de retourner à Barcelonnette. *Tant que le col de Larche sera interdit aux cyclistes, il pourra être remplacé par la montée à la station de ski de St Anne la Condamine. Seule la cime de la Bonnette, route la plus haute d'Europe est obligatoire dans le parcours. Les autres cols sont laissés au choix des participants.
Le Code civil regroupe les lois relatives au droit civil français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code civil ci-dessous:
Article 916
Entrée en vigueur 2007-01-01
A défaut de descendant et de conjoint survivant non divorcé, les libéralités par actes entre vifs ou testamentaires pourront épuiser la totalité des biens. Nota:
Citée par:
Code civil
Index clair et pratique
Dernière vérification de mise à jour le: 01/06/2022
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Nom du code
Numéro d'article
Exemple: L1132-1 ou L1132- du code du travail
Article 916 Du Code De Procédure Civile.Gouv
Y..., mandataire judiciaire; Attendu, selon l'arrêt, que la cour d'appel était composée, lors des débats et du... France, Cour administrative d'appel de Paris, 7ème chambre, 14 octobre 2016, 14PA04672... n'a pas présenté tous les justificatifs prévus par l' article 916 -4 du code des impôts à l... 19-04-01-02-05-03 Contributions et taxes. Impôts sur les revenus et bénéfices. Règles générales. Impôt sur le revenu. Établissement de l'impôt.
Article 916 Du Code De Procédure Civile Vile Marocain
Le Code de procédure pénale regroupe les lois relatives au droit de procédure pénale français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de procédure pénale ci-dessous:
Article 916
Entrée en vigueur 2001-07-13
Pour l'application de l'alinéa 1er de l'article 260, le nombre des jurés ne peut être inférieur à trente-quatre. Code de procédure pénale
Index clair et pratique
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Entrée en vigueur le 1 janvier 2021
Les ordonnances du conseiller de la mise en état ne sont susceptibles d'aucun recours indépendamment de l'arrêt sur le fond. Toutefois, elles peuvent être déférées par requête à la cour dans les quinze jours de leur date lorsqu'elles ont pour effet de mettre fin à l'instance, lorsqu'elles constatent son extinction ou lorsqu'elles ont trait à des mesures provisoires en matière de divorce ou de séparation de corps. Elles peuvent être déférées dans les mêmes conditions lorsqu'elles statuent sur une exception de procédure, sur un incident mettant fin à l'instance, sur une fin de non-recevoir ou sur la caducité de l'appel. La requête, remise au greffe de la chambre à laquelle l'affaire est distribuée, contient, outre les mentions prescrites par l'article 57 et à peine d'irrecevabilité, l'indication de la décision déférée ainsi qu'un exposé des moyens en fait et en droit. Les ordonnances du président de la chambre saisie ou du magistrat désigné par le premier président, statuant sur la caducité ou l'irrecevabilité en application des articles 905-1 et 905-2, peuvent également être déférées à la cour dans les conditions des alinéas précédents.