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Article 809 Du Code De Procédure Civile Civile Burundais
Afficher tout (+500) 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Un pouvoir souverain quant au choix des mesures qui s'imposent Extraits [... ] Néanmoins, la notion de dommage imminent n'est pas liée à la condition trop rigoureuse d'une illicéité manifeste. Il doit, en revanche, il y avoir un doute sur la licéité de l'acte ou de l'opération projetée, ou autrement dit, que la prétention du demandeur ait une apparence de fondement[16]. Le rôle dévolu à l'illicite participe à l'économie même du référé conservatoire, l'office particulier du juge étant, en présence d'une situation conflictuelle posant une difficulté sérieuse, qu'il ne peut résorber, mais dont il a constaté l'imminence et la gravité, de prendre les mesures conservatoires qui s'imposent. [... ] [... ] Lemarchand, sous CA Paris, 14e Ch. JCP 2000, II (consulté) Y. Strickler, Le juge des référés, juge du provisoire, p imminent de imminere, menacer Ex: la perte d'une clientèle ou l'atteinte à l'honneur en raison de la publication d'un ouvrage RTD. civ al. 1er de l'art du décret de 1971 J. Vincent et S. Le dommage imminent de l'article 809 al. 1er du Code de procédure civile. Guinchard, Procédure Civile, 242 et 243; J. ]
Bienvenue sur le wiki « Carnet de terrain électronique », que l'on peut appeler encore « outil nomade », dont le but est de faciliter la saisie des observations que l'on fait sur le terrain, en milieu naturel. Carnet de terrain électronique gratuit. Ce site a pour objectif de regrouper les éléments pouvant aider au choix et/ou à l'utilisation de solutions, de matériels, de logiciels ou d'applications. Vous pouvez bien-sûr participer à la construction et à l'enrichissement de celui-ci par votre participation, en me soumettant vos idées, retours d'expérience, liens internet, corrections, etc…. n'hésitez pas à me contacter pour cela. Bonne navigation,
Onésime.
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La réunion sera l'occasion d'identifier des solutions et des besoins, avec des perspectives éventuelles de mutualisation. Du mercredi 28 Mars (13h00) au jeudi 29 Mars (13h00) 2018, au CEFE, Grande salle de conférence, Campus CNRS, Montpellier. Attention, l'accès au campus CNRS nécessite une pré-inscription à l'atelier.
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Les matériels suivants sont disponibles sur réservation:
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L'objectif est de permettre aux équipes de tester un matériel dans des conditions réelles d'utilisation avant de se lancer dans un achat effectif. Il leur suffit pour cela de nous contacter pour réserver le matériel sur une période donnée. Carnet de terrain électronique | Observatoire des Sciences de l'Univers OREME. Réserver du matériel
L'Observatoire s'est également procuré la documentation technique de CyberTracker 3, disponible sur demande aux personnels de l'Observatoire. Présentation de la tablette tout terrain dont le CEFE a participé à la conception
Un atelier Carnets de terrain électroniques, aide à l'acquisition de données lors de suivis de populations et de variables environnementales, est organisé les 28 et 29 mars 2018 à Montpellier. Réunion 'Acquisition de données dans le cadre de suivis de populations: partage d'outils et d'expériences' les 13 et 14 Avril 2016 à la Station Marine OSU OREME - Université de Montpellier à Sète
L'OSU OREME a mené en 2012 une étude sur les carnets de terrain électroniques (réalisée afin de comprendre quelles sont les solutions existantes et dans quelle mesure elle peuvent répondre aux besoins et contraintes des Services d'Observation de l'Observatoire.
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Yannick Chaval (INRA): Un projet très embryonnaire de saisie des données avec R.... du Fortran au fourre-tout: what a Shiny idea! Nicolas Gasco (MNHN): Acquisition de données en mer depuis des bateaux de pêche dans l'océan austral
Jean-Charles Simonin (ENEO): Présentation d'un nouvel outil de relevé, cas d'étude de la Cistude
Inscription et proposition d'intervention: Merci de proposer vos titres d'interventions à Marie-Claude Quidoz ou Thierry Boulinier avant le 15 mars 2018. Prise en charge: Pour tous les participants, repas de midi le 28 et 29 Mars et pauses café (inscription nécessaire). Pour les membres de la ZATA: déplacement et logement (merci de prévoir vos ordres de mission via vos équipes et la ZATA). Carnet de terrain electronique.fr. Contact: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
ne pas disposer d'un équipement (matériel et/ou logiciel) adapté à leur besoin (temps de collecte limité, cahier des charges évolutif (collecte de données non prévues))
La tablette Pi4*4 se veut une réponse du point de vue matérielle.