CCAM à Aboncourt:
Arrêté Composition Réunions
Arrêté préfectoral portant création de la CSS de CCAM à Aboncourt (format pdf - 184. 4 ko - 24/07/2014)
Voir article 2 de l'arrêté
cr css aboncourt 201119 (format pdf - 3. 2 Mo - 08/11/2021)
HOLCIM à Héming:
Arrêté préfectoral portant création de la CSS de HOLCIM (format pdf - 157. 6 ko - 24/07/2014)
Règlement intérieur de la CSS (format pdf - 535. 8 ko - 24/07/2014)
Voir point 2 du règlement intérieur
CCAS à Hesse:
Arrêté préfectoral portant création de la CSS de CCAS à Hesse (format pdf - 120. 9 ko - 24/07/2014)
Lidl à Montoy Flanville et Coincy:
diffusion cr sign r (format pdf - 4. 2 Mo - 07/04/2017)
pr r sentation 2lidl css 12 octobre 2016 1 (format pdf - 2. Termites et mérules / Habitat Construction Accessibilité / Politiques publiques / Accueil - Les services de l'État en Meurthe-et-Moselle. 2 Mo - 07/04/2017)
HAGANIS et UEM à Metz:
CSS du 16 septembre 2021:
Vous trouverez l'ensemble des documents associés à l'adresse suivante:
-
Arrêté préfectoral portant création de la CSS de HAGANIS et UEM (format pdf - 2 Mo - 24/07/2014)
>
Voir article 3 de l'arrêté
cr reunion 22 novembre 2019 (format pdf - 2.
Arrêté Prefectoral Moselle Www
4 Mo - 11/02/2020)
Compte rendu CSS 2018 (format pdf - 3. 9 Mo - 04/11/2019)
Compte rendu CSS 2017 (format pdf - 4. 3 Mo - 04/11/2019)
Compte rendu de la réunion du 6 décembre 2013 (format pdf - 359. 8 ko - 24/07/2014)
cr prefecture css haganis uem 2014 (format pdf - 371. 9 ko - 07/11/2017)
cr css 2015 motions (format pdf - 596. 4 ko - 07/11/2017)
cr css 2016 modifie motions (format pdf - 3. 8 Mo - 07/11/2017)
lettre prefectorale 21 03 2016 de reponse aux motions des associations 2 (format pdf - 434. 4 ko - 08/11/2017)
SITA LORRAINE à Teting sur Nied:
Arrêté préfectoral portant création de la CSS de SITA LORRAINE (format pdf - 1. 2 Mo - 24/07/2014)
SFTR à Montois-la-Montagne:
2008 apcreationclis (format pdf - 802 ko - 09/11/2021)
2012 dlpbupe 592 du 20 decembre 2012 creation css (format pdf - 1. Arrêté prefectoral moselle http. 2 Mo - 09/11/2021)
2020 dcat bepe 175 du 12 octobre 2020 renouvelt css (format pdf - 712. 7 ko - 09/11/2021)
2021 06 css reglement valide (format pdf - 46. 1 ko - 09/11/2021)
2021 08 17 ap css psdt et bureau (format pdf - 1.
L'actu cynégétique de l'Est de la France
Moselle
L'arrêté préfectoral n°2019-DDT-SERAF-UFC N°79 du 11 novembre 2019 décidant des mesures de régulation des populations de sanglier en Moselle vient d'être prorogé jusqu'au 31 octobre 2020. Cet arrêté vous permet notamment l'utilisation d'adaptateur de visée à intensificateur de lumière dans le cadre de l'affût. Cette disposition exclut toutefois l'utilisation de toute lunette de visée à intensification de lumière. L'utilisation des matériels autorisés est permise uniquement dans le cadre des prescriptions du Schéma départemental de gestion cynégétique concernant la pratique du tir de nuit du sanglier. L'usage d'appareils de visée thermique est interdit. Arrêté prefectoral moselle www. L'utilisation d'appareil de vision thermique est autorisée. Retrouver l'intégralité de cet arrêté en cliquant ICI.
Arrêté Prefectoral Moselle Http
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Tableau recapitulatif, nombre de chasseurs, périodes, reglementation. - Avril 2022. Affichages: 1403
Arrêté 2021-DDT-SERAF-UFC N°47 du 06 juillet 2021
Autorisant le tir de jour du sanglier autours des parcelles agricoles en cours de récolte, du 1er juin au 15 décembre
Le document contient également un modèle de convention d'accord préalable entre l'exploitant agricole et le titulaire du lot de chasse
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Arrêté 2021-DDT-SERAF-UFC N°23 du 14 avril 2021,
autorisant le tir de nuit du sanglier avec usage d'une source lumineuse du 15 avril 2021 au 01 février 2022.
En date du 13 janvier 2021 – Arrêté portant sur l'interdiction de circulation des transports scolaires jeudi 14 janvier 2021. Retrouvez sous ce lien l'arrêté de la Préfecture de la Moselle portant sur l'interdiction de circulation des transports scolaires jeudi 14 janvier 2021. Arrêté du 13 janvier 2021
Arrêté Préfectoral Moselle Port Du Masque
ARTICLE 4 L'arrêté n°2015-328 du 30 novembre 2015 portant approbation des plans de gestion des risques d'inondation des parties françaises des districts hydrographiques du Rhin et de la Meuse est abrogé. ARTICLE 5 Les préfets des départements du bassin Rhin-Meuse et le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Grand-Est, délégué du bassin Rhin-Meuse, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté. Voies et délais de recours: Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Strasbourg, dans le délai de deux mois à compter de sa publication et / ou notification. Arrêté préfectoral moselle port du masque. Ce recours peut être déposé sur le site Ce délai est prorogé si un recours administratif (gracieux ou hiérarchique) est introduit dans ce même délai de deux mois à compter de sa publication et ou notification.
La mise en oeuvre d'une politique locale de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse est encadrée par le Code de l'environnement et par différents arrêtés cadre élaborés à l'échelle des grands bassins hydrographiques et des départements. Les arrêtés cadre départementaux définissent les modalités de restrictions des usages de l'eau en période de sécheresse. Ils sont généralement pris chaque année. L'ensemble de ces actes et documents de cadrage sont disponibles ci-dessous. La DREAL Grand Est apporte auprès des services de l'Etat une information de la situation hydrologiques des cours d'eau et nappes d'eau souterraine et assure la coordination régionale afin d'assurer la cohérence supra-départementale dans la mise en oeuvre des mesures. Si la situation le nécessite, des arrêtés de restrictions locales sont pris en application de ces arrêtés cadre. [Arrêté de la Préfecture de la Moselle - transports scolaires 14/01/21] - Terville. Ces arrêtés sont publiés sur le dite de la préfecture du département concerné, ainsi que sur le site national Propluvia. Les liens vers ces sites sont présentés ci-dessous:
Ardennes
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