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Maître Sarah NAOUE est avocate à Paris et elle vous représente en droit des contrats, en droit des sociétés et en droit fiscal et droit douanier. Le droit fiscal et droit douanier est un autre des domaines d'intervention... Maître Alexandre BENSLIMA est avocat à Paris et il opère en droit fiscal en droit douanier et en droit des sociétés. Vous assistant en droit fiscal et droit douanier, Maître Alexandre BENSLIMA vous conseille sur les problématiques de... Maître Nirida NHOUYVANISVONG est avocate à Paris et elle exerce en droit commercial, des affaires et de la concurrence, en droit des sociétés, ainsi qu'en droit fiscal et droit douanier. En droit commercial, des affaires et de la... Maître François ANDREI est avocat à Paris. Avocats en Droit Douanier | Saint-Georges Avocats. Il intervient spécialement en droit fiscal et en droit douanier. Maître François ANDREI exerce en conseil et en contentieux en droit fiscal. Il vous apporte sa connaissance en ce qui concerne... Maître Gaspard DE BELLESCIZE est associé fondateur du cabinet ADVENIAT Avocat, basé à Paris et à Lyon, exclusivement dédié au droit douanier, à la fiscalité énergétique et environnementale et aux contributions indirectes.
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Le Ministère public peut se joindre aux poursuites. Au plan douanier, le Cabinet LEGRAND LESAGE-CATEL vérifie la régularité de la procédure de constatation et de saisie, le cas échéant fait annuler les actes non conformes. Il analyse les faits invoqués, réunit et produit les pièces utiles. Une bonne maîtrise du droit douanier et une connaissance de la jurisprudence sont indispensables. Au plan répressif, il argumente sur la contrefaçon, les peines, le dommage. Le Cabinet LEGRAND LESAGE-CATEL a fait récemment écarter l'incrimination douanière dans des cas où la marque supposée contrefaite n'était pas clairement identifiée, où les déclarations du titulaire supposé victime de contrefaçon étaient confuses ou incertaines. La nullité d'une marque, d'un modèle sont également des moyens de défense. Avocat droit douanier paris 11. D'autres modes de résolution des conflits ne doivent pas être négligés. Ainsi le Cabinet LEGRAND LESAGE-CATEL a-t-il récemment obtenu, par médiation qu'une amende soit réduite de plus de 90%. L'amende, telle que notifiée à l'origine, aurait conduit l'entreprise à la liquidation immédiate….
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Hatier
Enseignants
Editions Hatier
Parution: 15/05/2021
ISBN: 978-2-401-05892-7
Code: 6342164
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J'espère pouvoir transmettre à travers ce manuel un cours clair et structuré, des activités progressives et cohérentes avec le programme tout en allant parfois un peu plus loin pour les meilleurs élèves. De même, proposer des exercices de tout niveau, du plus simple au plus complexe, pour coller au maximum d'élèves me semble intéressant. Physique-chimie 2de Éd. 2021 - Manuel numérique enseignant actualisé | Editions Hatier. " Franck Mounier
Enseignant et auteur
J'enseigne en seconde, première et Terminale générale et aussi 1ST2S et Terminale ST2S. J'ai choisi ce métier par vocation pour le contact avec les élèves et pour la construction de séquence de cours. J'ai souhaité être professeur depuis la classe de première au lycée! Je voulais participer à un manuel pour travailler à un projet commun avec d'autres professeurs et proposer des outils différents que je souhaite trouver dans un livre: des activités expérimentales et des résolutions de problème, des bilans clairs à la fin de chaque chapitre ainsi que des exercices contextualisés. " Fabien Bruno
J'ai enseigné dans tous les niveaux du lycée dans les filières générales et technologiques.