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à l'étage, le palier dessert 2 chambres de taille confortable! au fond du jardin, la dépendance vous servira de rangement.
H Barrau_Documents_historiques (tome 3, pages 635 à 638, article de Rosset)
Famille Rosset sur pastellists
Portail Famille Grand Couronne Norvégienne
Le paiement de la prestation est demandé dès l'inscription. Le calcul du taux de participation 2021 applicable au 1 er avril 2021 doit être impérativement calculé avant toute nouvelle inscription. Pour de plus amples renseignements:
Administration des Temps de l'Enfant au 02. 32. 11. 64. 40
L' intendance des bâtiments de la Couronne est une administration chargée de la gestion des bâtiments de la Couronne après 1809. Liste civile et dotation immobilière de la Couronne [ modifier | modifier le code]
Dès le début de la Révolution, l' Assemblée nationale introduit le concept de « Liste civile » le 7 octobre 1789. Le 2 janvier 1790, marquis de Montesquiou propose d'accorder à Louis XVI devenu roi des Français la somme de 20 millions de francs pour couvrir ses frais de fonctionnement et de la famille royale. Le 9 juin, l'Assemblée nationale accorde une somme de 25 millions de francs par an. Par deux décrets du 26 mai et 1 er juin 1791 une « dotation immobilière de la Couronne » est incluse dans la Liste civile comprenant des maisons, des bâtiments, des forêts, des domaines et des palais, dont le Louvre et les Tuileries. Portail famille grand couronne danoise. Ce système disparaît après la chute de la monarchie le 10 août 1792 et l'arrestation de Louis XVI. Intendance des bâtiments de la Couronne sous Napoléon I er [ modifier | modifier le code]
La liste civile réapparaît avec Napoléon I er et le senatus-consulte du 30 janvier 1810 qui reconduit les 25 millions de francs et reprend la dotation immobilière de la Couronne.