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Bâche PVC Sur Mesure
Vert, ivoire, bleu, bleu clair, gris, recto gris/ verso gris foncée, noir, blanc, rouge, orange, jaune, marron
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Accueil Matériels Étanchéité Bâches EPDM sur mesure
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Il se peut que vous ne trouviez pas les dimensions de votre bassin de piscine parmi les bâches déjà confectionnées et proposées à la vente. Il se peut également que votre bassin ait une forme particulière. Dans ces cas, la bâche sur-mesure est la solution idéale pour s'adapter parfaitement à votre piscine. Nous proposons des bâches d'hivernage sur-mesure, ce qui vous permettra d'hiverner votre piscine et la protéger durant les mois d'hiver. Nous réalisons aussi des bâches à bulles sur-mesure, ce qui fait gagner quelques degrés à l'eau et permet de la protéger des saletés et intempéries. Les bâches constituent aussi une sécurité pour éviter tout risque de chute accidentelle. Bache sur mesure bateau. Nous réalisons des bâches sur mesure aussi bien pour des piscines enterrées et que pour des piscines hors sol. Quels tissus pour une bâche de piscine sur mesure? Les tissus que nous proposons pour nos bâches sur-mesure sont en polyester 580 grammes/m2, enduit de PVC sur les 2 faces, et sont traités anti-UV et antifongique.
7 Section 3: Dispositions abrogatoires Art. 9 Règlement grand-ducal du 18 février 2009 ayant pour objet de fixer les indemnités des membres des organes des institutions de sécurité sociale Art. 4 Règlement grand-ducal modifié du 22 janvier 2009 portant fixation des indemnités des assesseurs-assurés et des assesseurs-employeurs siégeant auprès du Conseil arbitral de la sécurité sociale et du Conseil supérieur de la sécurité sociale, des délégués des prestataires de soins et de la Caisse nationale de santé siégeant auprès du Conseil arbitral de la sécurité sociale, des experts et des témoins Art. 12 Règlement grand-ducal du 19 décembre 2008 concernant le congé pour mandat social des membres d'une chambre professionnelle, des membres d'un organe d'une institution de sécurité sociale, des assesseurs auprès du Tribunal de travail, des assesseurs-assurés et des assesseurs-employeurs des juridictions de sécurité sociale. 7 Règlement grand-ducal modifié du 19 décembre 2008 relatif à la comptabilité et aux budgets des institutions de sécurité sociale.
Règlement Grand Ducal Du 13 Juin 1975 1
3 Règlement grand-ducal modifié du 24 décembre 1993 déterminant en application de l'article 455 du Code de la sécurité sociale la procédure à suivre devant le Conseil arbitral de la sécurité sociale et le Conseil supérieur de la sécurité sociale, ainsi que les délais et frais de justice Procédure devant le Conseil arbitral des assurances sociales Art. 20 Procédure devant le Conseil supérieur des assurances sociales Art. 25 Art. 29 Procédure particulière des articles 67 à 70 du code des assurances sociales Art. 30 Procédure particulière de l'article 62 du code des assurances sociales Art. 31 Procédure particulière de l'article 72 bis du code des assurances sociales (R 23. 12. 99) Art. 32 Procédure particulière de l'article 73 du Code des assurances sociales (R 23. 33 Art. 37 Art. 38 Art. 39 Art. 40 Art. 41 Art. 42 Art. 43 Frais Art. 44 Art. 45 Règlement grand-ducal du 28 janvier 1987 concernant la perception des cotisations de sécurité sociale par le centre d'informatique, d'affiliation et de perception des cotisations Art.
Règlement Grand Ducal Du 13 Juin 1985 Relatif
6 Règlement grand-ducal modifié du 21 janvier 1980 déterminant la mission ainsi que la composition du conseil supérieur exerçant des fonctions consultatives auprès du contrôle médical de la sécurité sociale Art. 5 Règlement ministériel du 31 juillet 1979 pris en application de l'article 79 du code des assurances sociales Art. 1er Règlement grand-ducal du 12 mai 1975 portant organisation et fonctionnement du centre d'informatique, d'affiliation et de perception des cotisations commun aux institutions de sécurité sociale Chapitre I. Attributions Art. Organisation Art. 3 Chapitre III. Fonctionnement de la section affiliation: Les affiliations Art. 5 II. Déclaration et perception des cotisations Art. 14 Chapitre IV. Fonctionnement de la section informatique I. Relations entre la section informatique et les institutions de sécurité sociale Art. 15 II. Responsabilité du centre commun Art. 16 III. Protection des données, des programmes et des installations Art. 19 VI. Organisation des travaux Art.
Acte de base non modifié
Signature: 13/06/1975
Publication: 20/06/1975
Année et numéro de Mémorial: 1975 / 34
Acte plus en vigueur
Plus en vigueur: 28/08/1986
Signature: 26/05/1975
Plus en vigueur: 03/07/2012
Signature: 03/06/1975
Auteur:
Classes Moyennes et Tourisme
Sujets principaux:
commerce
Sujets secondaires:
textile
Plus en vigueur: 03/06/2001
Signature: 27/05/1975
Année et numéro de Mémorial: 1975 / 34