TUTO #78 - CHANGER SA BÉQUILLE LATÉRALE - YouTube
Béquille Latérale Moto 50Cc
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Description
SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE XXXXX ______
REGLEMENT INTERIEUR
Sujets
Informations
Publié par
ygutujus
Nombre de lectures
65
Langue
Français
Exrait
SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE DE XXXXX _____________ REGLEMENT INTERIEUR
Reglement Interieur Societe De Chase Communale Les
ARTICLE 3
Sanction encourue en cas de contestations de délit suite au règlement mentionne ci-dessous. Gibier tue en surnombre les jours autorises
Faisant: 50€
Lièvre: 150€
Perdrix: 50€
Gibier tue les jours d'interdiction
Faisant: 160€
Lièvre: 250€
Perdrix: 100€
Flagrant délit de chasseur causant des dégâts aux récoltes, clôture, volailles……(consultation du conseil de discipline) procès verbaux plus remboursement des dégâts. ARTICLE 4
Chasse en groupe:
il ne sera pas tolère plus de trois chasseurs et six chiens. exceptionnellement un invite pourra être toléré. Tout déplacement en véhicule est interdit. Tout chasseur ayant fait une infraction au règlement intérieur recevra un avertissement et éventuellement un procès verbal en fonction du délit. Reglement interieur - aux -chiens- heureux. Toute récidive ou chasseur classe indésirable sera exclut de la société et se verra retire sa carte après délibération du conseil de discipline. Toute infraction reconnue par écrit sera affiche au siège de la société de chasse. Pour toutes contestations au règlement mentionne, le conseil de discipline charge de prendre la décision sera compose du président et des membres du bureau.
Reglement Interieur Societe De Chasse Communale Tours
Les constats de tir devront être remis sous 48 H au Président de la Société de
ARTICLE 10: JOURNEE DE TRAVAIL
Les membres des catégories ……… sont tenus chaque année de fournir une ou
plusieurs journée(s) de travail au profit de l'association. Le conseil d'administration est chargé d'organiser ces journées et d'en informer
les membres concernés. 4
En cas d'absence non justifiée par un motif valable à fournir par écrit à
l'association, en compensation, les non participants à la journée de travail
seront contraints de verser à l'association la somme de ……….. €. ARTICLE 11: SANCTIONS et AMENDES STATUTAIRES
Sanctions: ( exemples: exclusion temporaire – interdiction de participer a une
action de chasse déterminée pour une durée de ……….., avertissement……)
Conformément à l'article ………. des statuts, le montant des amendes
statutaires à verser à l'association est fixé comme suit:
Infraction au règlement intérieur:…………... Reglement interieur societe de chase communale direct. ………. Chasse en réserve de la société: ………………. ……. Non respect des consignes de battues (hors consignes de sécurité) données
par le responsable de battue: ………………
………………………………………
Sont considérés comme « motif grave » nécessitant la mise en application de
l'article …….. des statuts (article portant sur la radiation d'un membre)
Chasse avec un permis de chasser non valable
Chasse sans carte annuelle de l'association
Infraction au plan de chasse
Comportement dangereux dans l'exercice de la chasse (non respect des
consignes de sécurité)
Toute action portant préjudice au bon fonctionnement de l'association
……………………………...
Reglement Interieur Societe De Chase Communale Direct
N ombreux étaient les sociétaires, dimanche matin, au Bar du Loup, où se tenait l'assemblée générale annuelle de la
société communale de chasse. Le président, Christian Le Rue, a souhaité la bienvenue à toute l'assemblée, puis a donné la
parole à Daniel Autret, secrétaire, pour présenter à tous les chasseurs le réglement intérieur de la société, défini comme
suit:
Heures et jours de chasse. Reglement chasse communale saint hubert association. Ouverture générale le dimanche 26 septembre à 8 h 30,
fermeture le 28 février 2005. La chasse est interdite le mardi et le vendredi. Elle est autorisée sur la société le dimanche,
jeudi, le lundi de l'ouverture et les jours fériés: de l'ouverture au 30 octobre, de 8 h 30 à 19 h et du 31 octobre à la
fermeture générale, de 9 h à 17 h 30. A l'exception des battues, la chasse n'est pas autorisée sur les terres de la société,
entre 12 h 30 et 13 h 30. Elle est également interdite dans le triangle formé par la rocade, la rue de Paris, l'avenue de
Park-an-Iliz et entre le chemin botanique et le chemin d'exploitation arrivant à Koad ar c'hastell.
A l'exception des battues, la chasse n'est pas autorisée sur les terres de la société, entre 12 h 30 et 13 h 30. Munitions sans plomb: l'autorisation d'utiliser des cartouches à grenaille de plomb dans les zones humides entre en vigueur, dès cette saison. Réserve: la chasse est interdite dans le triangle formé par la rocade, la rue de Paris et l'avenue de Park an Iliz; elle est aussi interdite entre le chemin botanique et le chemin d'exploitation arrivant à Koad ar c'hastell. Il est proposé de créer une réserve de chasse dans la plantation autour du captage d'eau de Bodéniry. Société de chasse : le règlement intérieur adopté - Le Télégramme. Après un vote à bulletins secrets, la réserve est approuvée. Le plan sera joint au règlement intérieur remis à chaque chasseur. Cartes de sociétaires: le tarif est le suivant: pour les sociétaires communaux, 45 €; pour les sociétaires semi-extérieurs à la commune, 66 €; pour les sociétaires extérieurs à la commune, 95 €. La carte est gratuite pour les 80 ans et plus et pour un jeune qui vient de prendre son premier permis.