Cahier des clauses particulières - travaux de voirie - (14/12/2006)
Le projet de CCP proposé s'applique pour un programme d'aménagement de voirie communal dans un centre ville d'une ville moyenne, il intègre toutes les contraintes administratives techniques concernant... Il y a 4 rsultats - 1 page
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Notes relatives au Cahier des Clauses administratives particulières
Sauf indication contraire, toutes les données doivent être complétées par le Maître de l'Ouvrage
avant la publication du Dossier d'appel d'offres. Référence aux clauses du CCAG
1. La zone couverte par le Chantier est [insérer la liste des routes ou tronçons routiers
qui sont couverts par le marché]
3. Les documents suivants font également partie du Marché:
[énumérer les éventuels documents qui ne sont pas déjà mentionnés à la Clause 3 du
CCAG]
4. La langue du Marché et le droit régissant le Marché sont [insérer la langue]. 5. L'adresse du Maître de l'Ouvrage est: [insérer l'adresse complète, à savoir: adresse
postale, numéro de téléphone, numéro de télécopie et adresse électronique]
L'adresse de l'Entrepreneur est: [insérer l'adresse complète, à savoir: adresse
6. L'option retenue pour le règlement des litiges est: [insérer l'option retenue, soit
Comité de règlement des litiges, soit Spécialiste du règlement des litiges]
6.
Cahier Des Clauses Particuliers Moodle 2
Les coefficients s'établissent ainsi:
A c =
B c =
51. La retenue au titre des Travaux initiaux de mise à niveau et des Travaux d'amélioration
s'établit à [insérer chiffre] pour cent. 53. 1 Le montant de la Garantie de restitution d'avance est égal au montant de l'avance. 53. 3. 1 Le montant de la Garantie de bonne exécution est de [insérer une somme fixe, ou un
pourcentage du montant du Marché]. Section V. Cahier des Clauses administratives particulières
53. 2 La forme de garantie est [indiquer quelle des diverses formes de garanties s'applique]. 57. 1 Les Dessins et/ou manuels suivants sont exigés aux dates suivantes: [S'il y a lieu,
préciser le type de document et la date à laquelle il doit être fourni. Si cette disposition
n'a pas lieu d'être, indiquer « néant ». ] 57. 2 Si les documents exigés ne sont pas fournis conformément aux dispositions de la
Clause 57. 1 du CCAP ci-dessus, le montant à retenir sera de [insérer la somme par
jour de délai]. 63. 1 Le Maître de l'Ouvrage a le droit de proposer une modification du Marché: Oui ou Non
[indiquer si cette clause a ou n'a pas lieu d'être en supprimant, selon le cas, la mention
Oui ou Non]
63.
Cahier Des Clauses Particuliers Moodle 1
Ce CCAP concerne la fourniture, l'installation, la mise en production et la maintenance de la nouvelle version d'un logiciel standard.
1. 2 L'Autorité de nomination est: [insérer]
6. 2. 3 La procédure arbitrale sera conduite conformément aux règles de procédure suivantes:
[spécifier l'ensemble de règles qui sera utilisé]
8. 4. 1 L'Entrepreneur est tenu d'élaborer et de fournir au Chef de Projet, en vue de leur
approbation, les documents suivants: [insérer la liste des documents]
Note: En principe, les documents à fournir et à faire approuver par le Chef de Projet
auront trait aux Travaux d'amélioration et, dans certains cas, aux Travaux initiaux de
mise à niveau. 10. 1 L'Entrepreneur doit démarrer les Travaux et Services dans le délai suivant: [insérer la
date ou le moment précis]
114
10. 2 Le Calendrier pour l'obtention des Niveaux de service requis est: [insérer la date ou
préciser la section ou l'annexe du Marché dans laquelle figure le Calendrier de mise à
niveau]
12. 1 L'Entrepreneur est expressément habilité à sous-traiter les activités suivantes:
[énumérer les principales activités ou travaux à entreprendre au titre du Marché]
12.
Paroles de la chanson Ma France à moi par Pierre Perret
Ma France à moi, elle est joyeuse
Elle dit bonjour et comment allez-vous?
Ma France À Moi Pierre Perret Paroles Et Traductions
Eh oui! Ma France est une France libre, fraternelle et éternellement insoumise aux dictats de la «bienpensance». Il n'est qu'en respectant toutes ces diversités qu'on arrive un jour à vivre la «douce France» de Trenet. Celle qui
m'a toujours plu et que notre jeunesse lucide et combative fera perdurer par-delà les obscurantismes. Figure révolutionnaire emblématique durant «La commune», le «Père Duchêne» écrivait au frontispice du
journal qu'il publiait en 1793: «La République ou la Mort! » Son journal coûtait 1 sou… mais on en avait pour
son argent. Pierre Perret
novembre 2015
Ma France À Moi Pierre Perret Paroles D'experts
Eh oui! Ma France est une France libre, fraternelle et éternellement insoumise aux dictats de la "bienpensance". Il n'est qu'en respectant toutes ces diversités qu'on arrive un jour à vivre la «douce France» de Trenet. Celle qui m'a toujours plu et que notre jeunesse lucide et combative fera perdurer par-delà les obscurantismes. Figure révolutionnaire emblématique durant "La commune", le "Père Duchêne" écrivait au frontispice du journal qu'il publiait en 1793: "La République ou la Mort! " Son journal coûtait 1 sou... mais on en avait pour son argent. Ce billet est également publié sur le site de Pierre Perret et sur sa page Facebook. Lire aussi: • Aujourd'hui, je suis Paris, je suis Beyrouth, je suis Badgad, et bien plus par Joan Baez • VIDÉO. "Main dans la main", l'hommage aux victimes du 13 novembre • VIDÉO. Les YouTubeurs français chantent "Imagine" en hommage aux victimes • Pour suivre les dernières actualités en direct sur Le HuffPost, cliquez ici • Tous les matins, recevez gratuitement la newsletter du HuffPost • Retrouvez-nous sur notre page Facebook Également sur Le HuffPost:
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Ils sont tous enferm? S Sauf moi