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J'hésite entre le 20cv et le 25cv 4 temps. J'ai calculé le poids entre 200 kg pour la lance, 300 kg pour le poids de 3 personnes, 50 kg pour le moteur, 20 kg pour l'essence et 20 kg d'accessoires... on est presque à 600 kg
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Par contre venant des USA ou de tout autre pays hors CEE, il faudra s'acquiter de l'impot. De toute manière si le bateau doit etre immatriculé en France, cela devrait etre à l'administration française de répondre. 0 J'ai acheté mon voilier l'an dernier. Le problème risque pour vous d'être le certificat de radiation des affaires maritimes que le vendeur doit demander aux services concernés. J'en suis à 3 mois et demi d'attente. Acheter un bateau en espagne aspects juridiques et fiscaux au. Pas de TVA à acquitter mais il faut demander un quitus fiscal aux impôts en France si le bateau est acheté en CEE. C'est un des documents à fournir aux aff mar françaises pour l'enregistrement. 27 jan. 2015 16 juin 2020 0 bonsoir
J'ai acheté mon cata d'occasion en Espagne en 2012 pour avoir des papiers en règle, Il m'a fallu la transcription de fermeture d'immatriculation du navire ( Britannique) il était immatriculé en GB. Une fois la radiation faite, avec le certificat de vente et la facture de l'achat, je suis allé au centre des impôts qui m'a délivré le certificat d'acquisition d'un véhicule à moteur (bateau) l'agent a mentionné que le bateau était acheté en Espagne.
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bonjour,
Il y a six ans j'ai vendu mon bateau (first 28) à un espagnol. je me suis occupé des formalités de dédouanement (très simple côté français) et le bateau est parti du côté de La Corogne. Achat d un bateau en espagne. Le propriétaire souhaitait au départ garder le pavillon français, cela était paraît-il possible selon la législation européenne. Peu après, il m'a dit qu'il était obligé de prendre le pavillon espagnol pour des raisons fiscales, les autorités espagnoles n'autorisaient pas les citoyens espagnols à naviguer et à demeurer en Espagne sous un autre pavillon. Etant restés en excellente relation, il a fallu prendre contact avec l'importateur Bénéteau en Espagne afin qu'il communique les éléments de conformité d'homologation particulières à l'Espagne... Les indications mentionnées sur les documents français ne correspondaient pas aux exigences espagnoles! Très bonne réactivité de l'importateur, mais j'ai pu voir en cette occasion que l'administration espagnole était beaucoup plus tatillonne que la notre!
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Cependant, s'agissant d'un bateau d'occasion, les parties peuvent s'accorder sur une réduction de la garantie à une durée d'un an. Il est important d'indiquer que la participation d'un intermédiaire ou courtier ne donne pas droit à une garantie de deux ou un an, à moins que l'intermédiaire ou courtier agisse comme vendeur. 4. Obligations fiscales S'il s'agit d'un bateau neuve, le vendeur répercutera la TVA sur l'acheteur. En Espagne, le taux de TVA applicable en ce moment est de 18%. Achat voilier en Espagne taxes 4% dues ou pas | STW. Lorsqu'il sagit d'un bateau d'occasion, si le vendeur est une personne morale de droit privé, la TVA qui fut déduite lors de l'achat de la dite embarcation, devra être appliquée pour le paiement. Il s'agira du taux en vigueur en Espagne. Lorsque l'acheteur est une personne morale étrangère et de droit privé ayant la possibilité de déduir cet impôt, la procédure fiscale devra être réalisée sur le lieu de la destination de l'embarcation au taux approprié et en aucun cas en Espagne. Quand la TVA est payée et si le bateau reste inscrite en Espagne, il est nécessaire de payer l'impôt de transfert de patrimoine (ITP) appliqué pour le changement de propriété sur le Registre des Navires.
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Mousse50
Hors ligne
Cotisant depuis 2012
me
contacter
Achat voilier en Espagne taxes 4% dues ou pas
publié le 01 Avril 2013 20:37
sujet n°105495
Bonsoir,
Voici ce que j'ai trouvé comme liens:
Pouvez vous me dire si je lis bien qu'étant Francais je suis pas assujetti à la taxe de 4% du fait que le bateau sera passé sous pavillon belge naviguant et hiverné soit en Grèce ou en France. Cordialement. Identifiez-vous pour réagir
Humidité du sol
Tolérant
Résistance aux maladies
Moyenne
Hivernage
Peut rester en terre
Taille conseillée 1 fois par an
Période de taille
Avril à Mai
Nos conseils associés à Rosier ancien Souvenir du Dr Jamain
le 16/02/2022
Côtés d armor
Rosier commandé il y a quelques jours et reçu ce matin. Merci pour les précautions prises lors de l emballage de ce rosier en racines nues. Déjà des bourgeons et je n ai qu une hâ voir en fleurs cet été. Françoise Marie
le 14/08/2021
Aurillac (Cantal)
Bonjour! Rosier arrivé en bon état, emballage soigné et protecteur. Rosier ancien Souvenir du Dr. Jamain. Merci à l'équipe chargée de cet envoi. Il est planté dans un massif mi-ombragé, avec soleil le matin et le soir. Il me tarde de profiter de ses roses et du parfum annoncé. Lorane, de St Jean De Tholome (74)
le 26/05/2021
Commande vérifiée #####4222 du 10 mai 2020
Haute Savoie
Très beaux rosiers, qui ont très bien repris. Les fleurs sont magnifiques et très odorantes. Jeanne, de Boissy-St-Léger (94)
le 22/05/2021
Commande vérifiée #####1712 du 10 avril 2020
Boissy-St-Léger
S'est vraiment très bien développé en une année.
Rose Souvenir Du Dr Jamain E
2
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Rose Souvenir Du Dr Jamais Été Aussi
Hélas le 3ème l'a achevé je suis donc extrêmement heureuse d'en avoir reçu un si bel exemplaire. Par contre "Joseph's coat" qui a connu le même sort se porte à merveille. Cet avis vous a-t-il été utile? Rose souvenir du dr jamain e. Oui 1
Pierre Jean T.
publié le 13/12/2020
suite à une commande du 27/11/2020
vivement le printemps pour savourer le plaisir des roses, je recommande
Cet avis vous a-t-il été utile? Oui 2
Anonymous A.
publié le 09/05/2020
suite à une commande du 09/04/2020
Tres belle qualité
publié le 24/04/2020
Tres beau rosier
suite à une commande du 05/04/2020
Le rosier semble sensible à l oïdium
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Leur diamètre est de 7 à 8 cm avec parfois à l'intérieur des stries blanches. Les étamines sont d'un beau jaune doré [ 4]. Les roses de 'Souvenir du Docteur Jamain' sont fortement parfumées (7\10) [ 7], [ 8]. Culture [ modifier | modifier le code]
Il est recommandé de le planter dans un endroit à mi-ombre, car les rayons trop directs du soleil peuvent brûler les fleurs et leur faire perdre leur couleur si originale. Sa zone de rusticité est de 4b, ce qui en fait un rosier vigoureux contre les hivers froids [ 3], mais il fleurit mieux sous un climat doux et sec. Il ne refleurit pas après une taille trop sévère, il faut donc éviter de le rabattre à plus que la moitié de sa hauteur [ 9]. Vita Sackville-West était très satisfaite de son grimpant 'Souvenir du Docteur Jamain' à Sissinghurst [ 10]. Souvenir du Dr. Jamain. Ascendance [ modifier | modifier le code]
D'après The Graham Stuart Thomas Rose Book [ 11] et le site [ 12], son ascendance est la suivante:? semis de ' Gloire des Rosomanes ' Plantier ou Vibert, 1825 fleurs rouges triploïde?
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