Lorsqu'un contrat de sous-traitance est signé entre un donneur d'ordre et un sous-traitant, cela confère aux deux parties des responsabilités. Le respect de ces obligations est essentiel et légalement indispensable. Ainsi, pour garantir le succès de votre relation commerciale et contractuelle, il vous faut connaître les différentes réglementations qui l'encadrent ainsi que les différents outils dont vous pourrez vous servir. Quelles sont les obligations des deux parties? Les sanctions encourues ainsi que les outils qui peuvent vous aider dans la gestion et le suivi de leurs prestations? Réponses dans cet article. Donneur d'ordre et sous-traitant: définitions
Le donneur d'ordre, également appelé « maître d'ouvrage » dans le secteur du bâtiment (BTP), est une personne physique ou morale pour laquelle un projet doit être réalisé. Le donneur d'ordre est le commanditaire du projet. Il suit le projet durant toutes ses étapes, de la création à la réalisation jusqu'aux suivi et contrôle des résultats.
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La gestion des litiges: le contrat doit spécifier l'instance juridique compétente et le droit applicable pour statuer en cas de litige. À noter que des clauses supplémentaires peuvent s'ajouter selon le secteur d'activité de l'entreprise cliente. Prenons l'exemple des entreprises du BTP: La garantie de bonne fin: le sous-traitant garantit au donneur d'ordre son intervention en cas de vices, défauts ou de malfaçons. Les pénalités: des pénalités financières sont appliquées en cas de retard du chantier mais excluent les retards liés aux intempéries, travaux complémentaires ou causés par le donneur d'ordre (paiement en retard). Quelles sont les obligations du donneur d'ordre et du sous-traitant? Est-il obligatoire de définir un contrat de sous-traitance? La loi n'oblige pas le donneur d'ordre à contractualiser sa relation avec son sous-traitant. Cependant, l'édition d'un contrat comprend de nombreux avantages pour les deux parties: Les risques juridiques et financiers sont encadrés. La nature des missions à réaliser et leur durée d'exécution sont clairement identifiées.
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« La relation donneur d'ordre/sous-traitant »
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Renouée polymorphe - Persicaria polymorpha
Description: Magnifique floraison de plumeaux blanc crème. Longue floraison jusqu'en automne. Vivace de très grand format. Culture facile. Format: 1 gal. Dimensions: 150 x 120 cm. Exposition:
Zone de rusticité: 4
Type de sol: Humide et riche
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Renouée polymorphe plutôt que la renouée du Japon qui est très envahissante. Elle prend un peu de temps à s'installer mais peut faire 1, 5 m par 1, 5 m | Plants
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Papiers peints:
(persicaria polymorpha) renouée polymorphe ou persicaire polymorphe, bel arbuste à floraison spectaculaire à panicules plumeuses, blanche et abondante dans un feuillage vert sombre. Auteur: ©
Numéro de l'image:
#211551610
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jardin, nature, floral, flore, lit, usine, été, inflorescence, bambou
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Quelle belle plante que la renouée polymorphe… mais elle cache un vilain petit secret! La renouée polymorphe ( Persicaria polymorpha) est passé rapidement d'une plante totalement inconnue des jardiniers à l'une des vivaces les plus populaires de nos platebandes. Cette vivace géante (il peut dépasser 2, 5 m de hauteur dans certains milieux! ) aux grands plumeaux blanc crème est en vedette dans plusieurs jardins et s'est montrée de culture facile, d'une excellente rusticité (zone 3), parfaitement résistante aux mauvaises herbes et à floraison très durable (il fleurit littéralement tout l'été et jusqu'en automne). Réellement, c'est une plante extraordinaire et vous trouverez plus d'information sur sa culture ici: Renouée polymorphe. La renouée polymorphe semble être la vivace parfaite… mais il y a toutefois un hic. C'est qu'on nous l'a vendue avec l'information qu'elle ne drageonnait pas. Du tout. Qu'elle restait toujours fidèlement à sa place. C'est encore ce que prétend la plupart des pépinières qui l'offrent.