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Le Véhicule de l'Entreprise
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Note: barème IK mis à jour 2015 ("revenus de l'année 2014"), ainsi que dans le calculateur IK et TVS (rubrique calculateurs). Pour se déplacer, l'entrepreneur individuel a le choix d'utiliser son véhicule personnel, ou bien un véhicule pro inscrit au patrimoine de l'entreprise. Les règles fiscales constituent un véritable maquis et dépendent à la fois du statut de l'entreprise, du conducteur du véhicule, et du type du véhicule. En résumé:
si vous utilisez votre véhicule personnel, vous pouvez utiliser le barème kilométrique si vous êtes en EI BNC ou en EURL, qui se révèle en général plus avantageux. Sinon, dans tous les autres cas, vous êtes forcément en frais réels.
Lld entreprise individuelle pour. la Taxe sur les Véhicules de société ne concerne que les véhicules de tourismes utilisés par les EURL (y compris les véhicules personnels des dirigeants et salariés), pas les EI. Dans le cas général, du fait de l'abattement de 15 000€, elle n'impacte pas le véhicule personnel du gérant d'EURL sans salariés.