Le chapitre Ier encadre la transparence des entreprises, aligne les investissements financiers avec la stratégie nationale bas carbone et encourage une politique d'achats publics plus … Lire la suite… VERRE ______________________________________________________________________ 101 Article 11 – Développement du vrac – Mesure C3. 1 ________________________________ 101 Article 12 – Consigne pour le verre – Mesure C3. Article l110 1 code de l environnement tunisie. 2 _________________________________ 111 TITRE II – PRODUIRE ET TRAVAILLER ________________________________________ 124 CHAPITRE I ER – VERDIR L'ÉCONOMIE ______________________________________________ 124 Article 13 – Disponibilité des pièces détachées – Mesure PT 1. 3 ______________________ 124 Article 14 – Soutien à l'innovation – Mesure PT2. 1 ________________________________ … Lire la suite… Le présent amendement des députés LaREM vise à préciser juridiquement le périmètre de l'article, afin de prendre en compte la notion de zone humide. Lire la suite… Voir les documents parlementaires qui traitent de cet article Vous avez déjà un compte?
Article L110 1 Code De L Environnement Tunisie
Code de l'environnement - Art. L. 110-1 | Dalloz
Article L110 1 Code De L Environnement Madagascar
Afficher tout (126)
Jusqu'au 1er janvier 2026, toute personne qui fabrique, importe ou introduit sur le marché national à titre professionnel des produits mentionnés au 10° de l'article L. 541-10-1 ainsi que les acheteurs successifs de ces produits font apparaître, jusqu'au consommateur final, sur les factures de vente de tout élément d'ameublement, en sus du prix unitaire du produit, le coût unitaire supporté pour la gestion des déchets d'éléments d'ameublement. Ce coût unitaire est strictement égal au coût de la gestion de ces déchets. Il ne peut faire l'objet de réfaction. Les acheteurs répercutent à l'identique ce coût jusqu'au client final. Article L341-1 - Code de l'environnement - Légifrance. Ce dernier en est informé sur le lieu de vente ou, en cas de vente à distance, par tout procédé approprié. Un décret en Conseil Etat précise les conditions d'application du présent article.
Maison de Luxe Liffré à Vendre: Achat et Vente Maison de Prestige
Affiner
Créer une alerte
100 annonces
Annonces avec vidéo / visite 3D
Il n'y a pas de résultat correspondant à vos critères. Nous vous suggérons ces annonces à proximité de Liffré. Annonces à proximité de Liffré
À proximité
Exclusivité
Ajouter aux favoris
Maison
La Bouëxière
(35)
Située dans la campagne de la Bouëxière sur un parc parfaitement entretenu, entourée de ses 4 hectares avec son hangar et une mare, cette demeure d'environ 276 m²se situe à 5 min des commodités de la Bouexière, à 10 min de la gare de Servon sur Vilaine,... Toutes les annonces immobilières dans le neuf et l'ancien - Bien’ici. Lire la suite
545 000 €
Calculez vos mensualités
276 m²
9
pièces
6
chambres
terrain 4. 1 ha
Acigné
A vendre en campagne de Rennes, une magnifique propriété, un château du 19eme siècle comprenant au total 9 chambres, 3 salle de bains, salle d'eau, 5 WC. Au rez de chaussée vous trouverez une entrée, une cuisine, une arriere cuisine, une salle à...
1 886 400 €
446 m²
13
terrain 15. 8 ha
Maison avec terrasse
Rare à ACIGNE- Barbara Macé vous propose en exclusivité cette grande maison d'architecte de 2004 située dans un cadre idéal, de standing, entourée de verdure et proche de toutes les commodités (écoles, bus, commerces à pieds).
Maison À Vendre À Liffré
Vous pouvez passer en mode paysage pour visualiser les annonces sur la carte! Rester en mode portrait
Vente
à Liffré
+ 5 photos
282 960 €
104m² | 3 chambres | 1 salle de bain
104 m² | 3 chb | 1 sdb
Vente maison 6 pièces à Liffré
Intéressé. e par la maison? Demandez + d'infos
Afficher le téléphone
DESCRIPTION
BLOT LIFFRÉ vous présente en EXCLUSIVITÉ cette maison de bourg d'environ 104 m² située à proximité immédiate des commodités édifiée sur un terrain d'environ 640 m². Au rez-de-chaussée vous trouverez une entrée, un grand sous sol avec chaufferie et garage avec un accès au jardin. Au première étage vous trouverez une cuisine fermée. Un grand salon salle à manger lumineux, deux chambres dont une donnant sur le jardin ainsi qu'une salle de bains. A l'étage vous trouverez deux grandes chambres ainsi que deux greniers pouvant être aménagés laissant place à votre imagination.. 1 annonce immobilière de maison à vendre à Liffré (35340) - iad. Travaux à prévoir! A visiter rapidement! Référence: 4646PYR
CLASSE ÉNERGÉTIQUE: G
CLASSE CLIMAT: G
Au prix de 282 960 € FAI dont 4. 80% TTC d'honoraires à la charge de l'acquéreur. Prix net vendeur: 270 000 €. Ce bien vous est présenté par l'agence BLOT IMMOBILIER de Liffré, 3 rue de Fougères 35340 LIFFRE Plus d'informations sur le site Blot
Logement à consommation énergétique excessive: G
Réf.