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13360 ROQUEVAIRE Maison 9 pièces Retirée de la vente Roquevaire, Propriété avec façade classée. Sur un terrain de 2500 m² piscinables, cette maison de maître vous offre une surface habitable de 350 m² sur 2 niveaux. Vous apprécierez les vastes volumes de ses 5 chambres, son…
13360 ROQUEVAIRE Maison 6 pièces Retirée de la vente Villa contemporaine, à proximité de Cassis, Aubagne, parfaitement au calme, sans vis a vis et à l'abris des nuisances, vous apprécierez sa vue depuis la piscine sur le massif de la sainte Baume, son ambiance zen, sa cuisine d…
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- Maison roquevaire lascours lherm
- Article 287 du code de procédure civile vile suisse
Maison Roquevaire Lascours Lherm
Située au pied de la colline, à deux pas du centre du village de Roquevaire, des accès routiers, des écoles, commerces et bus, au calme d'une impasse, venez vous laisser charmer par cette maison de village atypique! Ell... À roquevaire, Maison contemporaine de 200 m² + T3 de 80 m² sur un terrain de 2241 m², 3 chambres possibilité 5 chambres. Dès votre entrée vous serez séduits par une grande pièce de vie style loft de plus de 85 m² avec cu...
Roquevaire - Joli Mas provençal 250 m² à rénover + dépendance sur terrain 1hectare En plein coeur de la campagne de Roquevaire, dans un environnement calme et bucolique. Un lieu unique et Idéal pour les amoureux de la na...
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Maison entiérement rénovée avec goût...
Parfums de Vignes Les Pierrottes
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Livry-sur-Seine
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llage, de ses commerces et des écoles, la résidence se compose de maisons individuelles de de 2, 3 ou 4 chambres avec jardin privatif, et de beaux appartements contemporains, déclinés du 2 au 4 pièces avec balcons. Fidèles au standing Cogedim, ils...
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Carte... maisons neuves à l'est de Vannes dans un écoquartier. Maison roquevaire lascours lherm. Cadre de vie idyllique et verdoyant à 5 minutes en voiture du centre ville. Commerces et centre d'activités du Poulfanc à proximité. Maisons neuves 4 et 5 pièces, de 95 à 110 m² moyen avec jardin...
Code de procédure civile - Art. 287 | Dalloz
Article 287 Du Code De Procédure Civile Vile Suisse
Entrée en vigueur le 12 décembre 2002 Il appartient au juge de procéder à la vérification d'écriture au vu des éléments dont il dispose après avoir, s'il y a lieu, enjoint aux parties de produire tous documents à lui comparer et fait composer, sous sa dictée, des échantillons d'écriture. Article 287 du Code de procédure civile : consulter gratuitement tous les Articles du Code de procédure civile. Dans la détermination des pièces de comparaison, le juge peut retenir tous documents utiles provenant de l'une des parties, qu'ils aient été émis ou non à l'occasion de l'acte litigieux. Comparer les versions Entrée en vigueur le 12 décembre 2002 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Entrée en vigueur le 1 janvier 2020 L'inscription de faux contre un acte authentique relève de la compétence du juge saisi du principal lorsqu'elle est formée incidemment devant un tribunal judiciaire ou devant une cour d'appel. Dans les autres cas, l'inscription de faux relève de la compétence du tribunal judiciaire. Comparer les versions Entrée en vigueur le 1 janvier 2020 Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite cet article. Article 287 du code de procédure civile vile francais. 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.