Certaines zones concentrent un nombre important de sites BASOL, c'est le cas de l'aire urbaine Montbéliard-Belfort. Leur identification reste cependant partielle. Une partie des secteurs à l'origine des pollutions se situent sur des sites encore en fonctionnement (50% environ). Pour l'autre partie (dont 1/4 est en friche et 1/4 est réutilisée pour une activité autre que l'industrie), les pollutions les plus fréquentes sont dues aux hydrocarbures, aux solvants et de façon moins problématique, aux éléments métalliques. Le territoire Nord Franche-Comté (Belfort - Montbéliard) est en proportion le plus concerné par de tels sites. Carte des sites BASOL de Franche-Comté:
BASIAS
La base de données BASIAS est un inventaire historique d'activités industrielles et de services. Les inventaires BASIAS en Franche-Comté sont en cours d'actualisation. Évaluation des pollutions industrielles actuelles et passées - Portail internet DREAL Bourgogne-Franche-Comté. A l'heure actuelle, 6 167 sites BASIAS sont recensés dans la région. Principaux polluants
Les polluants les plus relevés sont les hydrocarbures (68 sites), les HAP (37) puis les solvants halogénés et le cuivre, les métaux lourds et toxiques interviennent plus loin dans la liste.
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Le portail permet d'obtenir une déclaration préremplie dans la section " Ma commune face au risque"
Nota: l'état de catastrophe naturelle ou technologique est reconnu par arrêté interministériel au titre de la commune. Cela ne signifie pas que tous les biens bâtis sur le territoire de la commune ont été endommagés. Liste des arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophes naturelles ou technologiques pris en Côte-d'Or depuis 1982
Pour en savoir plus…
Des informations sont également disponibles sur le portail Ministère de l'Écologie et du Développement Durable
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Son passé est marqué d'une histoire industrielle intimement liée au développement de l'automobile de Peugeot et d'Alstom. C'est également la zone à risques inondation la plus significative de la région Franche-Comté. Sa vulnérabilité globale est importante du fait de l'artificialisation des bassins versants et plaines alluviales et d'une hydrographie complexe (confluence de 3 rivières principales et de 4 affluents plus modestes). Etat des risques et pollution doubs de la. Le secteur des agglomérations de Belfort-Montbéliard a été désigné comme Territoire à Risque Important (parmi les 34 du bassin Rhône Méditerranée). En termes d'enjeux, il se caractérise par 89 673 personnes potentiellement menacées, avec des risques ayant des impacts sur 68 408 emplois. La crue de février 1990 est une crue de référence sur le bassin versant de la Savoureuse du fait de la conjugaison de fortes pluies et de la fonte brutale d'un épais manteau neigeux sur les Vosges. Le pic de crue a été atteint à Belfort à midi le 15/02 (209 m3/s) et à 16h00 à proximité de la confluence avec l'Allan dans l'agglomération du pays de Montbéliard.
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L'article L 125-5 du code de l'Environnement impose des obligations aux vendeurs ou bailleurs de biens immobiliers. Le Préfet de la Côte-d'Or a pris un arrêté relatif à ce dispositif. Cet arrêté fixe la liste des communes concernées par l'obligation d'informer les acquéreurs et les locataires et répertorie les arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ou technologique pris dans le département. État des risques, des renseignements utiles pour les acheteurs et locataires | AGENDA DIAGNOSTICS Doubs Ouest. Depuis le 1er juin 2006, sont en vigueur les deux obligations d'information suivantes:
INFORMATION SUR LES RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES
Le vendeur ou le bailleur d'un bien immobilier, bâti ou non bâti, situé dans une zone à risque couverte par un Plan de Prévention des Risques naturels (PPRn), un Plan de Prévention des Risques miniers (PPRm) et/ou par un Plan de Prévention des Risques technologiques (PPRt), approuvé ou prescrit, doit informer l'acquéreur ou le locataire des risques pris en compte par le plan. Il en est de même pour un bien compris dans le zonage réglementaire du risque sismique.
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Dans la fenêtre qui s'ouvre, cliquer sur le lien intitulé "Pour obtenir le dossier d'information des acquéreurs et locataires cliquez sur ce lien";
4. enregistrer le dossier "zip" sur votre disque dur;
5. ouvrez le dossier "zip" pour accéder aux informations (2);
Pour consulter ou imprimer les documents, vous devez disposer d'un logiciel capable d'ouvrir le format "pdf". Si vous rencontrez des difficultés d'accès, le dossier relatif à la commune est consultable à la mairie de celle-ci. Par ailleurs, l'ensemble des dossiers a été adressé à la Chambre départementale des notaires. (1) si la fenêtre contenant les informations de la commune ne s'ouvre pas, vous pouvez désactiver le dispositif de blocage des fenêtres intempestives (appelées pop up) de votre navigateur Internet. (2) la plupart des systèmes d'exploitation sont capables d'ouvrir ce type de dossier. Etat des risques et pollution doubs pour. Dans le cas où votre système ne pourrait pas les ouvrir, vous devrez installer un logiciel de décompression compatible avec le format zip.
- Cartographie des sites SEVESO dans le Doubs:
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Date de parution
06/03/2013
Editeur
Collection
ISBN
978-2-10-059166-4
EAN
9782100591664
Format
PDF
Nb. de pages
208 pages
Caractéristiques du format PDF
Pages
208
Imprimable
1 copie autorisée
Copier coller
Non Autorisé
Biographie de François Farges
Professeur en minéralogie au Muséum national d'histoire naturelle. Membre honoraire de l'Institut universitaire de France. Professeur émérite du Muséum National d'Histoire Naturelle
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D'où vient la couleur des minéraux? Comment commencer une collection? Ces guides de nouvelle génération, publiés en partenariat avec le Muséum national d'histoire naturelle, ouvrent les portes de la nature à ceux qui veulent mieux la connaître. Cet ouvrage s'articule en deux parties. La première fournit les explications scientifiques et des conseils pratiques pour initier une collection. La seconde partie est consacrée à l'identification des espèces et variétés: plus de 110 fiches présentent les principaux minéraux, pierres fines et pierres précieuses. Pour aller plus loin, un carnet pratique donne les coordonnées d'associations, de musées, de sites web scientifiques grand public, ainsi qu'une bibliographie.