Dans les temps où nous sommes, quand nos modes de vie sont en voie de recyclage, quand les jardiniers des plages voient, à leur retour, leur potager dévasté par un épisode de sécheresse qui n'a plus...
Revue Droit Rural Http
Clefs d'utilisation
Tables actuellement disponibles
Nota: depuis 2015, les tables annuelles ne sont plus disponibles en version papier. Elles peuvent être téléchargées gratuitement en ligne [format PDF]:
Index des auteurs (classement par ordre alphabétique)
Index alphabétique général
Table des études (thèmes classés par ordre alphabétique)
Table de jurisprudence (classement par ordre chronologique)
Table de doctrine administrative (classement par ordre chronologique)
Référencement bibliographique
Abréviation du titre de la revue proposée par Ref-Lex [Guide de citation des références juridiques]: RD rur. Nota: d'autres abréviations sont parfois utilisées par des auteurs. Exemples de références bibliographiques
RD rur. 2010, alerte 100
RD rur. Revue droit rural http. 2010, chron. 100
RD rur. 2010, comm. 2010, dossier 100
RD rur. 2010, entretien 100
RD rur. 2010, étude 100 — RD rur. 2010, repère 100
Recherche en ligne
Sur le site Lexis360, la revue peut être consultée à partir d'une arborescence de ses sommaires, notamment à partir de l'onglet Contenus du site.
Revue Droit Rural 2
Solution. – L'action en réparation du préjudice résultant d'une discrimination se prescrit, en application de du premier alinéa de l'article L. 1134-5 du Code du travail par 5 ans à compter de la...
268 Contrôle juridictionnel sur la marque de salubrité délivrée (ou pas) par un vétérinaire officiel Solution. – Les décisions des vétérinaires officiels refusant l'apposition des marques de salubrité... Solution. – L'utilisation d'algues dans les denrées alimentaires biologiques ne peut pas servir à enrichir celles-ci en minéraux. À cette occasion la Cour soumet les ingrédients non biologiques...
CJUE, 4e ch., 2 sept. 2021, aff. C-836/19, Toropet Ltd Observations: Des sous-produits animaux classés en catégorie 3 (la moins dangereuse) peuvent-ils être maintenus dans cette catégorie après...
Rép. min. n° 40523: JOAN 10 août 2021, p. 635 (Environnement)................................................... alerte 234 Rép. Revue droit rural 2. n° 35300: JOAN 10 août 2021, p. 6354 (Urbanisme)...
CJUE, 3e ch., 29 avr. 2021, n° C-815/19, Natumi GmbH c/ Land Nordrhein-Westfalen (Production biologique)................... comm.
Revue Droit Rural De La
Voici quelque 20 ans, la fameuse loi du 3 décembre 2001 était promulguée, consacrant une nouvelle considération du conjoint survivant dans l'ordre légal de la succession. La famille conjugale du... Abonnement Revue de Droit Rural | Info-Presse. En lire plus
N°5 - avril 2022
N°3 - mars 2022
N°2 - février 2022
N°1 - janvier 2022
N°11 - octobre 2021
N°8 - juillet 2021
N°6 - mai 2021
N°5 - avril 2021
N°4 - avril 2021
N°3 - mars 2021
N°2 - février 2021
N°1 - janvier 2021
N°12 - décembre 2020
N°11 - octobre 2020
N°10 - octobre 2020
N°8 - juillet 2020
N°6 - juin 2020
N°5 - mai 2020
N°4 - mars 2020
N°3 - février 2020
N°2 - février 2020
N°1 - janvier 2020
N°12 - novembre 2019
N°11 - octobre 2019
N°10 - octobre 2019
N°8 - juillet 2019
N°6 - mai 2019
N°5 - avril 2019
N°4 - mars 2019
Source: Cour des comptes européenne, Rapp. spécial n° 20/2021, La PAC et l'utilisation durable de l'eau dans l'agriculture: des fonds davantage susceptibles d'encourager à consommer plus qu'à... L'ordonnance n° 2021-1189 du 15 septembre 2021 crée, à compter du 1er janvier 2023, un registre national des entreprises.
minist. Cohésion des territoires, 25 juill.