Code Du travail -p-
Article R 4431 1 Du Code Du Travail Au Cameroun
Un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture précise le mode de calcul de ces paramètres physiques. Dernière mise à jour: 4/02/2012
Article R 4431 1 Du Code Du Travail Ivoirien
3122-2 à L. 3122-5 du code du travail:
Seuil minimal pour le travail de nuit
Une heure de travail
Entre 24 heures et 5 heures
120 nuits par an
2. Article r 4431 1 du code du travail haitien. Le travail en équipes successives alternantes
Seuil minimal pour le travail en équipes successives alternantes
Travail en équipes successives alternantes
Impliquant au minimum une heure de travail entre 24 heures et 5 heures
50 nuits par an
3. Le travail répétitif
Le tableau ci-dessous indique le seuil minimal pour le travail répétitif.
Article R 4431 1 Du Code Du Travail Haitien
Un arrêté conjoint des ministres chargés du travail et de l'agriculture précise le mode de calcul de ces paramètres physiques. Entrée en vigueur le 1 mai 2008 6 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
L'exposition au bruit et l'exposition aux vibrations mécaniques comptent parmi les dix facteurs de pénibilité reconnus par la réglementation.
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