La propriété se situe 25 avenue de la République – 73140 SAINT MICHEL DE
MAURIENNE. Ce bien fait partie de la copropriété La Vanoise. L'appartement se compose:
Entrée:
6, 61 m²
Dégagement:
5, 51 m²
Placard chambre2:
1, 11 m²
Salle de bains:
3, 62 m²
WC:
1, 47 m²
Dégagement 2:
1, 44 m²
WC 2:
Placard dégagement:
1, 19 m²
§ Autres:
Garage:
17, 33 m²
Article 2 - CONDITIONS GENERALES DE LA VENTE
2. 1 - COLLECTIVITE CONTRACTANTE
La collectivité contractante est la Commune de SAINT-MICHEL -DE- MAURIENNE
dont le siège est sis:
BP10 – 73140 SAINT MICHEL DE MAURIENNE
2. 2- MODE DE VENTE
La commune qui requiert la vente au plus offrant se réserve de donner ou de refuser son
consentement à cette vente jusqu'à ce que le Conseil Municipal en ait délibéré. Le fait de
ne pas délibérer emporte à l'égard de tout intéressé, signification du retrait du bien de la
vente. 2. Vente sous pli cacheté au plus offrant st. 3- PRIX MINIMUM: 150. 000, 00 €
2. 5. - GARANTIE
La commune ne garantit pas la contenance indiquée, la différence en plus ou en moins, fût
-elle supérieure à un vingtième, fera profit ou perte pour l'acquéreur, sans bonification ni
indemnité.
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Vente Sous Pli Cacheté Au Plus Offrant 2019
Le calendrier en bref
La déclaration de revenus doit être souscrite chaque année de la mi-avril à fin mai, si vous déposez sous forme de papier, ou début juin, si vous déclarez en ligne (et selon votre département de résidence). Elle porte sur les revenus perçus l'année précédente. L'avis d'impôt est adressé par l'administration fiscale au cours du second semestre de l'année. Vente aux enchères - Savoir.fr. Le respect de la date limite de dépôt est important: le non-dépôt de la déclaration dans les délais entraîne l'application d'une majoration. Pour effectuer votre déclaration en ligne, cliquez sur ce lien
Pour les personnes morales,
- extrait K-Bis
- copie recto verso de la pièce d'identité du dirigeant ou gérant de la structure. Article 4 - RETRAIT DU RÈGLEMENT DE LA VENTE
Le présent règlement de la vente sera disponible dès la publication de l'avis. Vente sous pli cacheté au plus offrant 2019. Il sera
téléchargeable sur le site de la collectivité. A défaut et sur demande écrite par courrier
postal, courrier électronique ou télécopie, il pourra être adressé par voie électronique ou
par voie postale. Article 5-COMPOSITION DU DOSSIER DE VENTE
Le dossier remis aux candidats contient:
1) Le présent document qui régit la présente consultation,
2) Un formulaire-type de proposition de prix, valant acte d'engagement.
61 km -
37 Rue du Moulin, 68390 Baldersheim
8. 93 km -
27, rue Principale, 68390 Baldersheim
9. 11 km -
Lieu dit Hirtzenstein, 68700 Wattwiller
7. 2 (250 avis)
9. 26 km -
12 rue abbé Braun, 68500 Guebwiller
7. 4 (11 avis)
12 Rue de l'Abbé Braun, 68500 Guebwiller
9 (80 avis)
9. 28 km -
54 rue de l'Espérance, 68700 Uffholtz
9. 4 (40 avis)
9. 44 km -
4a, rue des Pommiers, 68700 Uffholtz
9. 2 (13 avis)
9. 46 km -
4 Rue des Pommiers, 68700 Uffholtz
8 (13 avis)
9. 53 km -
2 Rue des Vosges, 68250 Munwiller
8. 4 (66 avis)
9. 79 km -
21, rue Clémenceau, 68700 Cernay
A partir de 67 €
9. 8 (13 avis)
9. 83 km -
3 Rue de Soultzmatt, 68500 Orschwihr
9. 85 km -
26 rue Neubruck, 68530 Guebwiller
9 (67 avis)
9. 87 km -
16a Rue de Soultzmatt, 68500 Orschwihr
9. Visiter L’Écomusée d'Ungersheim - Au Relais D’Alsace : Rouffach (68). 96 km -
Lieu Dit Mittler Befand, 68250 Rouffach
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Ecomusée Alsace Hotel
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Le moyen le moins cher de se rendre de Colmar à Écomusée d'Alsace est en voiture qui coûte R$ 21 - R$ 35 et prend 27 min. Plus d'informations
Quel est le moyen le plus rapide pour se rendre de Colmar à Écomusée d'Alsace? Le moyen le plus rapide pour se rendre de Colmar à Écomusée d'Alsace est de prendre un taxi ce qui coûte R$ 330 - R$ 410 et prend 27 min. Y a-t-il un train entre Colmar et Écomusée d'Alsace? Oui, il y a un train direct, qui part de Colmar et arrive à Bollwiller. Ecomusée alsace hôtel en anglais. Les services partent toutes les heures, et opèrent chaque jour. Ce trajet prend approximativement 21 min. Comment voyager de Colmar à Écomusée d'Alsace sans voiture? Le meilleur moyen pour se rendre de Colmar à Écomusée d'Alsace sans voiture est de train, ce qui dure 53 min et coûte R$ 75 - R$ 140. Combien de temps faut-il pour se rendre de Colmar à Écomusée d'Alsace? Le train de Colmar à Bollwiller prend 21 min, temps de transfert inclus, et part toutes les heures. Où prendre le train depuis Colmar pour Écomusée d'Alsace?
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