Utilisation d'un DVD et coût droits de diffusion
Question
Bonjour,
Le RAM intercommunal "Les p'tits d'hommes" et l'association de parents et d'assistants maternels "les z'amis des p'tits d'hommes", souhaiteraient proposer la diffusion du film de "L'arbre de l'enfance" d'Anne Barth (date à définir). Or la médiathèque d'un village voisin propose ce DVD pour diffusion publique, mais il nous a précisé qu'il fallait s'acquitter des droits diffusion. Pour ce faire comment procéder et pouvez-vous nous indiquer le montant de ces droits? Vous remerciant par avance pour votre retour. Belle journée. Bien cordialement,
Réponse
Date de la réponse: 16/01/2019
Votre association souhaite organiser la projection publique de L'arbre de l'enfance, un film réalisé par Anne Barth. Dvd avec droits de diffusion pdf. La médiathèque d'un village voisin a acquis le DVD avec les droits de projection, mais vous informe que vous devez vous acquitter des droits de diffusion. Vous souhaitez connaître les démarches à entreprendre pour vous acquitter de ces droits.
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La Comédie-Française est heureuse de vous accompagner dans l'étude des nouveaux programmes éducatifs de la rentrée 2021/22. Voici une sélection de pièces inscrites au programme du baccalauréat, du collège et de l'élémentaire. Afin de pouvoir diffuser les DVD en classe ou au CDI, vous devez vous acquitter des droits de diffusion. 3. Diffuser un DVD en classe | VTÉ - Vitrine Technologie Éducation. Aussi, nous vou... La Comédie-Française est heureuse de vous accompagner dans l'étude des nouveaux programmes éducatifs de la rentrée 2021/22. Aussi, nous vous demandons de ne pas passer commande directement sur le site internet. Pour passer votre commande, contactez-nous: 01 44 58 14 30 ou
Détails
Droits de diffusion liés aux DVD et Blu-Ray
Question
Bonjour,
Notre médiathèque possède un département Cinéma. Depuis l'ouverture de l'établissement, nous nous acquittons de droits de diffusion rattachés à chaque DVD et Blu-ray. Je m'interroge sur un élément: les droits de diffusion sont-ils rattachés au titre ou au support? Merci pour votre réponse et éclairage. Dvd avec droits de diffusion film. Bien Cordialement
Réponse
Date de la réponse: 26/08/2021
Vous voulez savoir si les droits de diffusion des DVD et Blu-ray sont rattachés au titre ou au support. Comme nous l'indiquions dans une précédente réponse ( Utilisation d'un DVD et coût droits de diffusion), les droits de prêt et de diffusion sont attachés au support et à l'établissement qui en a fait l'acquisition. Le manuel Du cinéma en bibliothèque indique en effet (pages 163-164):
Le droit de prêt de vidéogramme est un droit attaché au support DVD (... )
Les droits de prêt sont perdus si le DVD est égaré ou cassé. (... )
Les droits de prêt et de consultation sur place sont acquis avec le support DVD et y sont attachés.
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