attestation sur l`honneur
ATTESTATION SUR L'HONNEUR
(Articles 43-44-45-46 du CMP)
Je soussigné
…………………………………………………………………………………………………
………………
habilité à engager
l'entreprise:……………………………………………………………………...,
en tant que
atteste sur l'honneur
Que je n'ai pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au
bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 324-9, L. Attestation sur l honneur article 43 et 44 du cmp in new york. 324-10, L. 341-6,
L. 125-1 et L.
- Attestation sur l honneur article 43 et 44 du cmp 3
- Attestation sur l honneur article 43 et 44 du cmp france
- Attestation sur l honneur article 43 et 44 du cmp in new york
- Pulvérisateur vigne cima real
Attestation Sur L Honneur Article 43 Et 44 Du Cmp 3
ATTESTATION SUR L'HONNEUR Articles 43 et 44 du C. M. P
Attestation Sur L Honneur Article 43 Et 44 Du Cmp France
Je règlerai, pendant l'exécution du marché, tous les salaires, charges sociales, cotisations, impôts directs et indirects, de manière que mon co-contractant ne soit recherché à quelque titre que ce soit et m'engage à en justifier à première demande. 7/ (*) Je suis assujetti au règlement d'une cotisation auprès d'une caisse de congés payés Joindre une copie Je verse directement à mes salariés leurs indemnités de congés payés et ne les mets pas au chômage pour cause d'intempéries. Modele attestation article 43 du code des marches publics - Document Online. 8/ (*) Je certifie que: Que mon entreprise n'est pas en redressement judiciaire ou soumise à une procédure équivalente régie par un droit étranger Que mon entreprise est en redressement judiciaire ou soumise à une procédure équivalente régie par un droit étranger et est habilitée à poursuivre son activité jusqu'au …………………………………………………………. Article L. 620-1 du Code de Commerce) (joindre jugement correspondant rédigé en langue française ou accompagné d'une traduction certifiée en cas de procédure étrangère équivalente au redressement judiciaire).
Attestation Sur L Honneur Article 43 Et 44 Du Cmp In New York
1 declaration sur l`honneur etablie au titre des articles 44 et 46 du
DECLARATION SUR L'HONNEUR
ETABLIE AU TITRE DES ARTICLES 44 ET 46 DU CODE DES MARCHES PUBLICS
Je, soussigné(e) Madame, Monsieur:..........................................................................................................
dûment mandaté(e) à cet effet, agissant au nom et pour le compte de................................................................................................................... Attestation sur l honneur article 43 et 44 du cmp france. Ayant son siège social à
Numéro SIRET:................................................................................................................................. Numéro au RCS:............................................................................................................................... Code APE:..........................................................................................................................................
Atteste l'exactitude de la déclaration ci-après renseignée:
Fait à …………………………,
Le,
pour servir et valoir ce que de droit.
Inscrite au R. C.
9/ (*) que j'emploie moins de 20 salariés que j'emploie au moins vingt salariés que j'ai satisfait au respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail. T. S. V. P. Version du 26/1009 2 10/ Les Prestations objets du présent contrat seront réalisées par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2, R. 4/ Je certifie ne pas êt. 3243-1, L 320, L. 143-3, L. 143-5, L. 620-3 et R 143-2 du Code du Travail français ou des règles d'effet équivalent dans le pays auquel ils sont rattachés si l'entreprise est étrangère. 11/ De manière générale, mes salariés n'interviendront pas sur le chantier dans des conditions contraires à la législation du travail, de l'hygiène et de la sécurité.
Notre pulvérisateur est équipé de trois ventilateurs hydrauliques à pas variable de 712mm avec des déflecteurs... Voir les autres produits tornadosprayers
PULVÉ
Capacité: 34 l
Pouvant être équipé sur toute la gamme des chariots de taille sauf RAZ VITI 600 et différentes capacités. 80SR
Capacité: 30 gal
Voir les autres produits Electrostatic Spraying Systems
BACC0 1000, 1500
Capacité: 1 500, 1 000 l
BACCO 1000 est un pulvérisateur traîné avec panneaux de récupération des dimensions extrêmement compactes. La conformation des panneaux et des supports relatifs a été développé de manière à obtenir la récupération maximale... Voir les autres produits Favaro 1937
TURBO
Capacité: 230, 320, 400, 600, 800 l
ZM series
Capacité: 300, 200, 100 l Largeur de travail: 1, 4 m - 3 m
Voir les autres produits ZUPAN d. o. Pulvérisateur vigne cima di. o.
SF-36
Capacité: 500, 600 gal
QU H Series
Dans tous les domaines........ toutes les demandes individuelles sont remplies sur un pulvérisateur moderne. L'écoulement d'air est règlable à l'arrière, sur l'avant ainsi que de haut et en bas.
Pulvérisateur Vigne Cima Real
Retrouvez ici la liste de toutes nos annonces d'occasion, n'hésitez pas à nous contacter si besoin.
Au structure... Voir les autres produits CIMA
GALAXY Series
Capacité: 3 000, 2 400 l Largeur de travail: 12 m - 28 m... face frontale. Freins hydrauliques et de stationnement. Essieu carré de 70 mm et chenilles de 1, 60 m à 1, 80 m. Suspension pneumatique AXAIR de série pour rampe LVS. Réservoirs légers, compacts et résistants, rotomoulés... Pulvérisateur vigne cima real. Voir les autres produits TECNOMA
RTMN-PL
Capacité: 300, 400, 500, 600 l Largeur de travail: 6, 8, 10, 12 m
Voir les autres produits ROTMANN
VENTIS 200 T
Capacité: 200 l... Pulvérisateur pneumatique traîné de taille très compacte, spécialement conçu pour les petits tracteurs. Il peut être utilisé également avec des tracteurs de 24 CV. Équipé d'un
ventilateur centrifuge à... Voir les autres produits NOBILI SpA - ccaniche per l'Agricoltura
Capacité: 100 l... Modèle de pompe Has-30
Modèle de détendeur Ku-30
Poids 90 kg
Largeur 75 cm
Longueur 150 cm
Hauteur 76 cm
Moteur 5. 5hp... Voir les autres produits SERHAS TARIM ALETLERI
pulvérisateur pour maraîchage
PULMIC RAPTOR T
Capacité: 100, 200 l
Caractéristiques:
-Moteur à essence à 4 temps
-Pompe Comet de membrane
-Châssis en acier courbé
-Charriots d'une ou de deux roues
Comprend:
-Pistolet
-Tuyau de 10 m
Accesoires:
-Tambour à tuyau
-Barre en T 5+5
EXPERT 3024
Capacité: 2 600, 3 000 l Largeur de travail: 21 m - 33 m
Vous recherchez une machine dotée des meilleurs perfectionnements alliant confort d'utilisation et précision, vous apprecierez l'EXPERT ARLAND.