Cette page présente toutes les informations publiques sur les sociétés de la catégorie Tabac située à Paray-vieille-poste 91550 le rallye, le calumet, danton presse, vapotum, le marigny, pequignot jean-marie, e-smoke shop, l'escale, l'emeraude, tabac presse du château, zwahlen (snc), chez luc (snc), e smoke store, le rothenburg, atelier smoke juvisy, tabac de l'hermitage, flamme de la liberté, le pari, skni (snc), mag presse, lecourt michel, ly vincent, bureau de tabac 3 f, bar tabac le nemrod,
- Gooday 10 rue du poitou charentes
- Gooday 10 rue du poitou poitiers
- Gooday 10 rue du poitou en
- Article 226 15 du code pénal program
- Article 226 15 du code pénal section
- Article 226 15 du code pénal system
Gooday 10 Rue Du Poitou Charentes
Etablissements > 10 RUE DU POITOU 75003 PA - 75003
L'établissement 10 RUE DU POITOU 75003 PA - 75003 en détail
L'entreprise 10 RUE DU POITOU 75003 PA
a actuellement
domicilié son établissement principal à PARIS 3 (siège social de l'entreprise). C'est
l'établissement où
sont
centralisées l'administration et la direction effective de l'entreprise. L'établissement, situé au 80 B RUE DE TURENNE
à PARIS 3 (75003), est
l'
établissement
siège
de
l'entreprise 10 RUE DU POITOU 75003 PA. Rue Du Poitou 10000 Troyes - 10 entreprises - L’annuaire Hoodspot. Créé le 25-12-1995, son activité est les activits combines de soutien li aux btiments. Dernière date maj
01-02-2022
N d'établissement (NIC)
00013
N de SIRET
03923272300013
Adresse postale
80 B RUE DE TURENNE 75003 PARIS
Téléphone
Afficher le téléphone
Afficher le numéro
Nature de l'établissement
Siege
Activité (Code NAF ou APE)
Activits combines de soutien li aux btiments (8110Z)
Historique
Du 01-01-2008
à aujourd'hui
14 ans, 4 mois et 24 jours
Du XX-XX-XXXX
au XX-XX-XXXX
XX XXX XX X XXXXX
A....... (7....... )
Effectif (tranche INSEE à 18 mois)
Unit non employeuse ou effectif inconnu au 31/12
1.......
Gooday 10 Rue Du Poitou Poitiers
Horaires d'ouverture Horaires définis le 12/03/2021 Mardi 08:15 - 13:00 15:15 - 20:00 Mercredi 08:15 - 13:00 15:15 - 18:00 Jeudi 08:15 - 13:00 15:15 - 18:00 Ascension Les horaires peuvent varier Vendredi 08:15 - 13:00 15:15 - 18:00 Samedi 08:15 - 13:00 15:15 - 18:00 Lundi 08:15 - 13:00 15:15 - 18:00 Jours fériés à venir Pentecôte 05/06/2022 Fermé Lundi de Pentecôte 06/06/2022 15:15 - 18:00 Les horaires peuvent varier Coordonnées +33 1 79 86 20 82 INSCRIPTION GRATUITE! Inscrivez et développez votre entreprise avec TrouverOuvert et Cylex!
Gooday 10 Rue Du Poitou En
2-10 Rue du Poitou, Bretagne
2-10 Rue du Poitou est une Route est situé à Chartres-de-Bretagne, Bretagne. L'adresse de la 2-10 Rue du Poitou est 2-10 Rue du Poitou, 35131 Chartres-de-Bretagne, France. La latitude de 2-10 Rue du Poitou est 48. 0414462, et la longitude est -1. 7102838. 2-10 Rue du Poitou est situé à Chartres-de-Bretagne, avec les coordonnées gps 48° 02' 29. 2063" N and 1° 42' 37. 0217" W.
Le fuseau horaire de l'endroit est Europe/Jersey. Si vous avez des questions, s'il vous plaît laissez un commentaire. Route
Latitude 48. 0414462 Longitude -1. 7102838
Code postal 35131 DMS Lat 48° 02' 29. 2063" N
DMS Lng 1° 42' 37. 0217" W GeoHASH gbwc31dteqxvq
UTM Zone 30U UTM(E) 596129. 0949524534
UTM(N) 5321711. Gooday 10 rue du poitou en. 428110978 Fuseau horaire Europe/Jersey
Pays France Région Bretagne
Hors Ile-de-France:
Les prix sont calculés par MeilleursAgents sur la base des données de transaction communiquées par nos agences partenaires, d'annonces immobilières et de données éco-socio-démographiques. Afin d'obtenir des prix de marché comparables en qualité à ceux communiqués en Ile-de-France, l'équipe scientifique de développe des moyens d'analyse et de traitement de l'information sophistiqués. travaille en permanence à l'amélioration des sources de prix et des méthodes de calcul afin de fournir à tout moment les estimations immobilières les plus fiables et les plus transparentes. Date actuelle de nos estimations: 1 mai 2022. Rappel des CGU: Ces informations sont données à titre indicatif et ne sont ni contractuelles, ni des offres fermes de produits ou services. ne prend aucune obligation liée à leur exactitude et ne garantit ni le contenu du site, ni le résultat des estimations. Gooday 10 rue du poitou charentes. Le 10 rue du Poitou, 80000 Amiens est situé sur une parcelle d'une superficie de 1374 m2. Section cadastrale
N° de parcelle
Superficie
000MN01
0029
1 374 m²
À proximité
Consulter le prix de vente, les photos et les caractéristiques des biens vendus à proximité du 10 rue du Poitou, 80000 Amiens depuis 2 ans
Obtenir les prix de vente
En mai 2022 à Amiens, le nombre d'acheteurs est supérieur de 11% au nombre de biens à vendre.
Modifié par l'ordonnance n° 2000-916 du 19 septembre 2000, l'article 226-15 du Code pénal sanctionne les atteintes au secret des correspondances. Article 226 15 du code pénal standard. « Le fait, commis de mauvaise foi, d'ouvrir, de supprimer, de retarder ou de détourner des correspondances arrivées ou non à destination et adressées à des tiers, ou d'en prendre frauduleusement connaissance, est puni d'un an d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende. « Est puni des mêmes peines le fait, commis de mauvaise foi, d'intercepter, de détourner, d'utiliser ou de divulguer des correspondances émises, transmises ou reçues par la voie des télécommunications ou de procéder à l'installation d'appareils conçus pour réaliser de telles interceptions ». Partager cet article sur
Pour toute demande d'information complémentaire ou pour signaler d'éventuelles anomalies sur cette page, vous pouvez écrire directement au responsable de publication en.
Article 226 15 Du Code Pénal Program
5° Dans le cas prévu par les articles 226-1 à 226-3, 226-8, 226-15 et 226-28, la confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit. La confiscation des appareils visés à l'article 226-3 est obligatoire.
Article 226 15 Du Code Pénal Section
Entrée en vigueur le 1 mai 2021 Le fait de rechercher l'identification par ses empreintes génétiques d'une personne en dehors des cas prévus à l'article 16-11 du code civil est puni d'un an d'emprisonnement ou de 15 000 euros d'amende. Est puni des mêmes peines le fait de divulguer des informations relatives à l'identification d'une personne par ses empreintes génétiques ou de procéder à l'examen des caractéristiques génétiques d'une personne ou à l'identification d'une personne par ses empreintes génétiques sans être titulaire de l'agrément prévu à l'article L. 1131-3 du code de la santé publique et de l'autorisation prévue à l'article L. Article 226 15 du code pénal program. 1131-2-1 du même code. Entrée en vigueur le 1 mai 2021 17 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
Article 226 15 Du Code Pénal System
La fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d'acquittement, de relaxe ou de non-lieu, déclarant que le fait n'a pas été commis ou que celui-ci n'est pas imputable à la personne dénoncée. En tout autre cas, le tribunal saisi des poursuites contre le dénonciateur apprécie la pertinence des accusations portées par celui-ci. Article 226-27 du Code pénal | Doctrine. Entrée en vigueur le 11 décembre 2016 22 textes citent l'article 0 Document parlementaire Aucun document parlementaire sur cet article. Doctrine propose ici les documents parlementaires sur les articles modifiés par les lois à partir de la XVe législature.
853-2 du code de la sécurité intérieure lorsque cette publicité constitue une incitation à en faire un usage frauduleux. Le fait d'user de tout moyen afin d'apercevoir les parties intimes d'une personne que celle-ci, du fait de son habillement ou de sa présence dans un lieu clos, a caché à la vue des tiers, lorsqu'il est commis à l'insu ou sans le consentement de la personne, est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 € d'amende.