- Rendez-vous aux jardins: Plantes sauvages comestibles
Brantôme-en-Périgord (24)
10h à 12h. Jardin botanique d'Alaije. Rendez-vous aux jardins: atelier pratique de reconnaissance, cueillette et cuisine de plantes sauvages. Inscription conseillée. : +33 7 70 28 20 48. 17 rue de verdun. Office de Tourisme Périgord Noir - Sud Dordogne (source SIRTAQUI)
05 53 31 71 00
- Concert Miu Queiroz
Buros (64)
19h30. Café la Voisine, 7 route de Morlaàs. C'est un véritable melting-pot musical où la chaleur Brésilienne se mélange aux sonorités jazz, pop et folk. Chanteuse au timbre de voix velouté, musicienne perfectionniste, sensible et généreuse, elle s'affranchit de toutes les frontières et étiquettes mêlant douceur et énergie. Entrée libre. : +33 6 76 15 58 42. Office de Tourisme Vic Bilh (source SIRTAQUI)
05 59 68 28 78
Super Loto du Comité des Fêtes de Mourioux-Vieilleville
Mourioux-Vieilleville (23)
Salle du 1000 Club. A 20h, le 04 Juin: sous chapiteau devant la Salle du 1000 Club, le 23 Juillet: à la Salle du 1000 Club de Vieilleville.
- 17 rue de verdun quebec
- 17 rue de verdun
- 17 rue de verdun montreal
- Article 463 du code de procédure civile vile maroc
17 Rue De Verdun Quebec
00€. : 05 58 59 28 29. - Concert vocal
20h. Terrasse Hôtel de Ville, Square Max Moras. Chants classiques et variétés par l'ensemble vocal Belliza. Tarif(s): Gratuit (Libre participation. ). - Le tour du monde en guitaccordéon - CEM -
Limoges (87)
Conservatoire. A 18h à l'auditorium du Conservatoire. Les grands élèves pour le passage de leur certificat d'études musicales décident de leur programme
Guitares et accordéons: Beure, maximylien, bouvet, nathan, heintz, rosa, amoeva, berishvili, téona. : 05 55 45 95 50. Site:
Office de tourisme Limoges (source LEI)
05 55 34 46 87
- Atelier numérique
Biganos (33)
15h à 17h. Le Roseau, 14 Rue de la Verrerie. Créer son espace personnel sur le site de l'assurance retraite. Rosemont–La Petite-Patrie investit 2,7 M$ pour ses espaces verts. Places limitées. Pour participer aux activités, il faut être adhérent de l'association Le Roseau. Tarif(s): Gratuit (Tarif adhérents). : +33 5 57 17 54 57. Site:. Office de Tourisme Coeur Bassin (source SIRTAQUI)
05 57 70 67 56
- Partie de pelote à main nue
Hasparren (64)
Trinquet Berria.
Merci de leur réserver le meilleur accueil. En savoir plus. Info publiée le 29/03/2022
ACTIVITES ESPACE NUMERIQUE
L'espace numérique de Roannais Agglomération organise des sessions gratuites pour acquérir les bases de l'outil informatique et de l'internet (2 ateliers par semaine) Venez apprendre à simuler votre déclaration de revenus, réserver vos vacances en ligne et mieux gérer vos mots de passe Venez également participer à nos ateliers e-administrations coanimés pour découvrir les sites de, et. Vous pouvez prendre un rendez-vous d'une heure plusieurs fois dans l'année pour que nous résolvions ensemble vos problématiques d'usage avec votre matériel (PC portable, tablette, téléphone mobile). Si certaines personnes de votre entourage n'utilisent pas du tout le numérique ou ne se sentent pas suffisamment "à l'aise", c'est le moment pour elles de se lancer et de venir acquérir les bases de l'ordinateur dans notre parcours dédié. 17 rue de verdun montreal. L'ensemble de nos services sont gratuits D'autres ateliers sont aussi proposés.
17 Rue De Verdun
Ouvert sauf we: 8h30 à 12h et 14h à 17h30. Gratuit. Office de Tourisme Pays Basque (source SIRTAQUI)
05 59 30 01 30
Exposition peintures Pierre Gauthier Dubedat
Musée de la prison dite des Evêques, 41 rue de la citadelle. 11h à 12h30 et de 14h30 à 18h30. Ouvert tous les jours sauf mardi. Gratuit. - Tabac
Evaux-les-bains (23)
Salle de conférence. Salle de conférence des Thermes - ouvert à tous. Sensibilisation à l'arrêt et/ou la diminution du tabac. : 05 55 65 50 01. Creuse Confluence Tourisme (source LEI)
05 55 65 50 90
Exposition Temporaire - "Mon Cabinet de Curiosités"
Mézin (47)
13h à 17h. Musée du Liège et du bouchon, Rue du Puits Saint Côme. La Cavalcade se dessine - Ville de Lunel. Mon cabinet de curiosités! Conçu par la Compagnie Ribambelle. Entre onirisme et voyage, les explorateurs vont découvrir un monde merveilleux. Exposition à destination des enfants et des scolaires. L'accès à l'exposition temporaire est compris dans le tarif d'entrée du Musée: 4€. : +33 5 53 65 68 16. Office de Tourisme Albret (source SIRTAQUI)
05 53 65 27 75
Exposition: voyage dans le temps
Boussac (23)
EHPAD de Boussac - ouvert à tous.
: 06 70 86 06 23. Site:. Creuse Confluence Tourisme (source LEI)
05 55 65 50 90
- Recontre artistes
Nay (64)
11h. Maison carrée. Venez visiter l'exposition Carrée des Arts en compagnie des artistes Claire Cassan et Marie-Ange Daudé. Assistez à une démonstration de tressage traditionnel japonais et participez à une discussion conviviale et sans chichis autour d'un café gourmand. Sans réservation Entrée gratuite. : +33 5 59 13 99 65. Office de Tourisme Communautaire du Pays de Nay (source SIRTAQUI)
05 59 13 94 99
- Vide-grenier:
Chirac-Bellevue (19)
Salle polyvalente. De 8h à 17h pour les visiteurs et des 7h pour les exposants, à la salle des fêtes. 1€ le mètre. Professionnels acceptés, sur inscription
Buvette et restauration sur place. L'association Animation Chiracoise organise un vide-greniers toute la journée. : 06 08 47 18 74. Site:. À pied sur la Well à Verdun ? C’est reparti jusqu'au 19 septembre ! | Nouvelles d'Ici. Tourisme Haute-Corrèze / bureau de Neuvic (source LEI)
05 55 95 88 78
- Rencontre avec Laurent Wirth historien spécialiste de l'histoire de l'Europe
Saint-Hilaire-Luc (19)
18h au Carré Fournil ou à la salle polyvalente selon la météo.
17 Rue De Verdun Montreal
Bavardages bilingues pour tous en anglais ou en allemand. Le professeur propose durant le mois de juin de préparer les jeunes bacheliers à l'oral gratuitement. Enfants: les mercredis 11h à 12h, les samedis 10h à 11h. Adultes: les samedis 10h à 11h. : +33 5 53 03 68 50. Office de Tourisme Périgord Noir - Sud Dordogne (source SIRTAQUI)
05 53 31 71 00
Jeudi 02 juin 2022 - Exposition Les dentellières de la Luzège - Egletons
Office de Tourisme. Exposition des travaux de l'association des dentellières de la Luzège dans la galerie de l'Office de Tourisme. Elles seront présentes à l'Office de Tourisme pour une démonstration les mercredis 1er, 8 et 14 juin à partir de 14h30. Tél. : 05 55 93 04 34. Site:. Office de Tourisme Ventadour-Egletons-Monédières (source LEI) 05 55 93 04 34 []
Jeudi 02 juin 2022 - Marché de Merlines - Merlines
Tous les jeudis de 8h à 12h. Venez découvrir les produits locaux grâce au marché; vente de produits locaux, fruits et légumes, fromages, viandes, pâtisseries, vêtements, outils, fleurs, décorations,... : 05 55 94 32 20. 17 rue de verdun quebec. Site:. Tourisme Haute-Corrèze (source LEI) 05 19 60 00 30 []
Jeudi 02 juin 2022 - Exposition Bleu, la Galerie: Dominique André - Mer agitée - Saint-Jean-de-Luz
10h à 19h. BLEU, la Galerie, 3 rue de l'Infante. Mercredi et Jeudi de 15h à 18h30, Vendredi et Samedi de 10h à 12h30 et de 15h à 18h30 Ouverture suivant affichage pendant les créneaux de vacances scolaires
Gratuit.
Le Code de procédure pénale regroupe les lois relatives au droit de procédure pénale français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de procédure pénale ci-dessous:
Article 463
Entrée en vigueur 2011-08-12
S'il y a lieu de procéder à un supplément d'information, le tribunal commet par jugement un de ses membres qui dispose des pouvoirs prévus aux articles 151 à 155. Ce supplément d'information obéit aux règles édictées par les articles 114, 119, 120 et 121. Le procureur de la République peut obtenir, au besoin par voie de réquisitions, la communication du dossier de la procédure à toute époque du supplément d'information, à charge de rendre les pièces dans les vingt-quatre heures.
Article 463 Du Code De Procédure Civile Vile Maroc
Les cookies nous permettent de personnaliser les annonces. Nous partageons des informations sur l'utilisation de notre site
avec nos partenaires de publicité, qui peuvent combiner celles-ci avec d'autres informations que vous leur avez fournies ou
qu'ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services. En déclinant l'usage des cookies, vous acceptez de perdre
le bénéfice de magnifiques annonces et de promotions exceptionnelles. En savoir plus
Autorisez-vous le site à conserver des cookies dans votre navigateur?
Le Code de commerce regroupe les lois relatives au droit de commerce français. Gratuit: Retrouvez l'intégralité du Code de commerce ci-dessous:
Article L463-1
Entrée en vigueur 2021-05-28
L'instruction et la procédure devant l'Autorité de la concurrence sont contradictoires sous réserve des dispositions prévues aux articles L. 463-4 et L. 464-10. Les pratiques dont l'Autorité de la concurrence est saisie peuvent être établies par tout mode de preuve. Code de commerce
Index clair et pratique
Dernière vérification de mise à jour le: 26/05/2022
Télécharger
Recherche d'un article dans Code de commerce