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Les statuts et le règlement intérieur du Club Omnisports de Courcouronnes sont disponibles au téléchargement:
Statuts et règlement intérieur
Statuts-COC-23-03-2018 Télécharger
Modèle De Règlement Intérieur Pour L&Rsquo;Association Sportive
Règlement Interieur du Club Sportif de Bourges Basket
Accueil
Pages
Le Club
Divers
Règlement Interieur
Organisation de l'Association
Le Club Sportif de Bourges (CSB), régi par des statuts établis en 1912, était à l'origine un club multisports (basket – hand – escrime). Seule subsiste désormais la section Basket. Règlement intérieur – Club Rando Sport Loisirs Rouillon. En 2006 de nouveaux statuts ont été approuvés reprenant les dispositions générales mais modernisant les règles de fonctionnement du Club. Une modification a permis d'intégrer une activité « sport adapté ». Conformément à ces statuts, chaque année, fin juin, se déroule l'Assemblée Générale du club ouverte à tous les adhérents ou à leur représentant légal pour les mineurs. A cette occasion il est présenté et soumis au vote:
Le bilan sportif de la saison;
Le bilan financier;
Les tarifs des cotisations;
Les projets du club;
Les décisions nécessaires au fonctionnement de l'association;
Les candidats au bureau y compris le Président. Renseignement généraux:
Association loi 1901 – JO du 12/06/1912 Adresses: 88 boulevard de l'Avenir – 18000 BOURGES - Siret: 775 020 423 00031 Code APE: 926C Agrément DDJS: 18.
Le Règlement Intérieur - Club Tir Sportif Parthenaisien
Art. 25: Tout Entraîneur et Éducateur est le premier dépositaire des valeurs, des normes et du code interne qui caractérisent le club. Il doit être le premier à avoir un comportement irréprochable. Il doit être, par sa tenue, un exemple pour les Joueurs qui sont sous son autorité. Art. 26: Tout Entraîneur et Éducateur doit, en l'absence de Dirigeant, après chaque match:
- Restituer les licences utilisées. - Remettre la feuille de match le jour même. - Fournir les justificatifs des dépenses occasionnées par la rencontre dès que possible. Art. 27: Tout Entraîneur et Éducateur est garant des équipements et matériels confiés à son équipe par le club. Il lui appartient de prendre toutes les dispositions nécessaires pour que ces équipements et matériels restent en bon état. FFSB - Règlementation. Art. 28: Les Éducateurs sont chargés d'utiliser, de mettre en place, voire d'améliorer les moyens de communication permettant la diffusion d'informations relatives à la vie du club et de leur équipe. C) DIRIGEANTS ACCOMPAGNATEURS
Art.
Ffsb - Règlementation
REGLEMENT INTERIEUR A. S Marcillac Clergoux:
Le présent règlement fixe les règles de base nécessaires au bon fonctionnement de l'association, dont vous faites parti. Afin d'adhérer à cette association et donc de pratiquer le football dans votre club, vous devez lire et approuver ce règlement. ARTICLE 1: Cotisatio n. Le paiement de la cotisation est obligatoire au moment de l'inscription. Des facilités sont accordées aux familles ayant plusieurs licenciés (possibilité de paiements échelonnés jusqu'au 31 décembre). Modèle de règlement intérieur pour l’association sportive. Tout adhérant n'étant pas à jour de sa cotisation pourrait ne pas pouvoir jouer après cette date. Tout joueur désirant démissionner devra être à jour de sa cotisation. Dans le cas contraire une opposition sera faite par le club. ARTICLE 2: Entraînement. La présence aux entraînements est primordiale pour le bon fonctionnement du groupe. Chaque licencié se doit de respecter les horaires et les consignes des dirigeants responsables des séances. A la fin de chaque séance, les joueurs doivent ranger le matériel dans le local, attacher IMPERATIVEMENT les buts amovibles et laisser les vestiaires propres.
Règlement Intérieur – Club Rando Sport Loisirs Rouillon
(tel que débroussaillage et balisage). Il propose aussi la collaboration avec le Comité Départemental pour aider les autres associations à l'entretien des sentiers de randonnée. Article 9: Organisation de rando
L'association, après accord de l'Assemblée Générale, délègue au membre qui se propose d'organiser une randonnée ou un séjour le pouvoir de signer tout contrat de réservation ou autre document relatif à cette manifestation, si nécessaire. Lorsqu'un accompagnateur ou un guide extérieur au Club encadre le groupe, lors des séjours ou randonnées (raquettes, marche nordique; etc.. ), chaque randonneur du groupe est sous la responsabilité unique du guide ou de l'accompagnateur et s'engage à respecter ses directives. Tout litige, lors de randonnée ou séjour organisé par l'Association ou par un adhérent ayant pouvoir de l'association, doit obligatoirement être communiqué à l'Association pour trouver une solution. S'il y a désaccord entre l'Association et le plaignant, le plaignant peut entreprendre un recours individuel.
Celui-ci s'engage à signaler tout changement à l'administration du club (adresse, téléphone... ). - Article 2: Cotisation. Le paiement de la cotisation est obligatoire au moment de l'inscription. Des facilités sont accordées le cas échéant (famille nombreuse... ). Des paiements échelonnés sont possibles jusqu'au 31 Octobre dernier délai. Tout adhérent n'étant pas à jour de sa cotisation ne pourra pas jouer après cette date. Tout joueur désirant démissionner devra être à jour de sa cotisation. Dans le cas contraire, une opposition sera faite par le club. Tout joueur n'étant pas à jour de sa cotisation ne pourra renouveler la saison suivante qu'après avoir réglé sa cotisation due ainsi que celle de la nouvelle saison..
- Article 3: Licence. Tout adhérent s'engage à solliciter, par l'intermédiaire du club, une licence officielle auprès de la fédération. Ce document indispensable, validé dans le respect des règlements généraux, permet au joueur de pratiquer le football et aux autres d'exercer des responsabilités au sein du club.
Ils veillent également à ce qu'un roulement s'établisse parmi les parents bénévoles qui vont assurer ce transport. Article 2. 5: Paiement des cotisations Le paiement de la cotisation annuelle revêt un caractère obligatoire. Sauf dérogation spéciale accordée par le comité directeur, la cotisation est exigible en même temps que la demande de licence. Article 2. 6: Vols Le Club dégage toute responsabilité en cas de vol dans l'enceinte des installations sportives. A cet égard, il est conseillé de ne pas laisser d'objets de valeur à l'intérieur des locaux, et il est demandé à chacun de prendre toute disposition utile quant à la sécurité de ses objets personnels. Dans la mesure du possible, il est demandé aux responsables des équipes de veiller à ce que les vestiaires soient fermés à clef pendant le déroulement des manifestations. Il est également demandé de faciliter l'accès aux locaux fermés à clef pour entreposer les deux-roues des joueurs lors des déplacements. Article 2. 7: Dégradations Tout membre du club qui se sera rendu coupable de dégradations volontaires se verra réclamer la réparation du préjudice subi, et sera passible de sanctions telles que définies à l'article 5.